Fournisseur: DAVID MARIE-ANNE

Un marché public archivé

Marchés publics récents dans lesquels le fournisseur DAVID MARIE-ANNE est mentionné

2025-06-20   Accord-cadre de maîtrise d'oeuvre pour des opérations de démolition - déconstruction et travaux de rénovation,... (LogemLoiret)
Les présents accords-cadres sont des contrats négociés de maîtrise d'oeuvre soumis aux dispositions de des articles R.2431-19 à R.2431-23 du décret relatif au code de la commande publique et à l'arrêté du 22 mars 2019 précisant les modalités techniques d'exécution des éléments de mission de maîtrise d'oeuvre Une première consultation allotie référencée 2024-A0039 a abouti à la déclaration sans suite des lots n°2 et 3, objets de la présente consultation et désignés ci-après : - Lot 1 : accord-cadre de … Voir la passation de marché »