Fournisseur: CENTRE D'INITIATIVES POUR VALORISER L'AGRICULTURE ET LE MILIEU RURAL ALLOUVILLE
Un marché public archivé
CENTRE D'INITIATIVES POUR VALORISER L'AGRICULTURE ET LE MILIEU RURAL ALLOUVILLE est historiquement un fournisseur de services d'enseignement et de formation et services de formation.
Marchés publics récents dans lesquels le fournisseur CENTRE D'INITIATIVES POUR VALORISER L'AGRICULTURE ET LE MILIEU RURAL ALLOUVILLE est mentionné
2025-10-29
Prestations d'animation de collectifs d'agriculteurs des aires d'alimentation de captages de la Communauté urbaine... (Le Havre Seine Métropole)
* Procédure de passation Cf article 2-2 du RC: La consultation est passée en procédure adaptée, par application des articles L.2123-1, R. 2123-1-3°), R.2123-1 à R.2123-8 du code de la commande publique. * Forme de l'accord-cadre Cf article 3-1 du RC: La consultation donnera lieu à l'établissement d'un accord-cadre mono attributaire, sans montants minimums et avec montants maximums de commande, fixant toutes les stipulations contractuelles et exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. … Voir la passation de marché »
* Procédure de passation Cf article 2-2 du RC: La consultation est passée en procédure adaptée, par application des articles L.2123-1, R. 2123-1-3°), R.2123-1 à R.2123-8 du code de la commande publique. * Forme de l'accord-cadre Cf article 3-1 du RC: La consultation donnera lieu à l'établissement d'un accord-cadre mono attributaire, sans montants minimums et avec montants maximums de commande, fixant toutes les stipulations contractuelles et exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. … Voir la passation de marché »