2019-04-05Maintenance des embarcations semi-rigides et leurs remorques au profit de DGA TN (Minarm/DGA/DO/S2A)
Le présent accord-cadre a pour objet la maintenance des embarcations semi-rigides (embarcations, moteurs et remorques) de DGA TN et prestations d'évolutions des équipements.
Le présent projet de marché est soumis à la procédure avec négociation conformément aux dispositions des articles L. 2124-1, L. 2324-3, R. 2324-1, R. 2324-3, R. 2361-1, R. 2361-8 à R. 2361-12 du code de la commande publique.
En application des articles R. 2362-1 à R. 2362-8 du code de la commande publique, il s'agit d'un accord-cadre …
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2017-11-13Travaux de maintenance des moteurs du navire André Malraux (Département des recherches archéologiq)
Le présent marché a pour objet l'exécution d'un ensemble de prestations portant sur les moteurs du navire André Malraux. La description énumérée ci-dessous n'est pas exhaustive et n'exonère en aucun cas l'entreprise d'effectuer une visite à bord, indispensable pour la remise de son offre.
Cette visite lui permettra d'appréhender la nature des prestations attendues et les dispositions qui seront à prendre pour les exécuter en heure et en temps.
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2017-04-28Base de défense de Toulon — maintien en condition opérationnelle des portes de bassins (Mindef/SGA/DCSID/ESID.Toulon)
Le présent avis concerne un avis d'appel à candidatures. Ce projet d'accord-cadre à bons de commande mono-attributaire est passé selon la procédure d'appel d'offres restreint (articles 61, 62, 70 et 72 du décret nº 2016-361 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics de défense et de sécurité). Ce contrat permettra d'assurer le maintien en condition opérationnelle des portes de bassins de la base de défense de Toulon. Accord-Cadre à bons de commande avec un montant maximum de 2 000 k EUR HT sur 4 ans. Durée …
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