2013-esid_tln-0395
Mindef/SGA/DCSID/ESID Toulon
Maintenance des bateaux portes sur la base navale de Toulon
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2013-08-20. L'appel d'offres a été publié le 2013-06-19.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Entretien d'équipement portuaire › Services de réparation et d'entretien de structures flottantes
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2013-06-19 | Avis de marché |
| 2013-08-07 | Informations complémentaires |
| 2013-08-29 | Informations complémentaires |
| 2014-01-13 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2013-06-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de réparation et d'entretien de structures flottantes
Quantité ou étendue:
“Le marché a pour objet les prestations relatives à la maintenance à réaliser sur les bateaux portes de la base navale de Toulon (hors Cot), ainsi que sur...”
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de réparation et d'entretien de structures flottantes 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus Ă©conomique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Mindef/SGA/DCSID/ESID Toulon
Adresse postale: BCRM Toulon – ESID Toulon – boîte postale nº 71
Code postal: 83800
Commune postale: Toulon Cedex 9
Contact
Courrier électronique: esidtln.sai@gmail.com 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-06-19 đź“…
Date limite de soumission: 2013-08-20 đź“…
Date de publication: 2013-06-22 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 120-205870
Numéro JO-S: 120
Informations complémentaires
“Renseignements techniques et administratifs: Frédérique Nebot, acheteur Téléphone +33 422425648 ou +33 422422806/télécopie +33 422434409 Les candidatures...”
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Maintenance des bateaux portes sur la base navale de Toulon”
Quantité ou étendue:
“Le marché a pour objet les prestations relatives à la maintenance à réaliser sur les bateaux portes de la base navale de Toulon (hors Cot), ainsi que sur...”
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“Le marché distingue:”
“— des prestations d'expertise,”
“— des prestations de maintenance préventive,”
“— des prestations de maintenance corrective,”
“— des prestations de services ou connexes aux expertises ou à la maintenance corrective (ouverture de locaux confinés, ventilation, échafaudage...),”
“— des interventions dans l'urgence.”
“Marché à bons de commande avec un minimum de 55 000 EUR TTC annuel et un maximum de 2 200 000 EUR TTC sur 4 ans.”
Numéro de référence: 2013-esid_tln-0395
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“base Navale de Toulon, 83800 Toulon Cedex 9”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“Les candidatures seront jugées en tenant compte des critères suivants: nature et montant des références, chiffre d'affaire, moyens techniques, qualification...”
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Situation économique et financière:
“En cas de groupements, tous les justificatifs sont à fournir par chacun des membres du groupement.”
“— pouvoir de la personne habilitée à engager la société;”
“— lettre d'habilitation des cotraitants (ou Dc1);”
“— déclaration sur l'honneur justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics (ou Dc2);”
“— copie du jugement si le candidat est en redressement judiciaire;”
“— les formulaires Dc1 et Dc2 relatifs à la déclaration du candidat sont disponibles sur le site www.economie.gouv.fr dans l'espace marchés publics, rubrique...”
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Capacité technique et professionnelle:
“— chiffre d'affaire global réalisé au cours des 3 dernières années;”
“— effectif moyen annuel détaillé;”
“— liste des moyens en matériels;”
“— liste des prestations représentatives de l'objet du marché, exécutées au cours des 3 dernières années (joindre un dossier de références) ou un certificat...”
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“en cas de sous-traitance, le candidat fournira les mêmes documents ainsi qu'un engagement écrit pour chaque sous-traitant.”
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
“Il n'est pas prévu de retenue de garantie.”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Paiement à 30 jours à réception de la facture, prix révisables.”
“Le financement est assuré exclusivement par des ressources budgétaires de l'État”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Le marché sera passé avec un entrepreneur unique ou avec un groupement dont la forme est laissée librement au choix des candidats mais dont le mandataire...”
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Noms et qualifications professionnelles du personnel âś…
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. prix (60)
2. valeur technique (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Nebot Frédérique
L'IGTM, directeur de l'Ă©tablissement du SID de Toulon
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2013-esid_tln-0395
Informations complémentaires
“Renseignements techniques et administratifs: Frédérique Nebot, acheteur”
“Téléphone +33 422425648 ou +33 422422806/télécopie +33 422434409”
“Les candidatures et les offres seront remises contre récépissé avant les date et heure limite indiquées ci-avant, à l'adresse géographique suivante...”
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“Établissement du service d'infrastructure de la défense de Toulon - service achats infrastructure”
“BRCM Toulon - BP 71 - 83800 Toulon Cedex 09 ou envoyées en recommandé avec avis de réception à la même adresse.”
“Toute candidature et offre parvenant après la date et l'heure limites mentionnées ci-dessus sera irrecevable. Les candidats sont informés que les...”
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“Les candidats sont informés que le dossier de consultation peut être retiré sur le portail achats du ministère de la défense "www.marches-publics.gouv.fr",...”
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“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 19.6.2013.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine - BP 40510
Commune postale: Toulon Cedex 9
Code postal: 83041
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 494427930 📞
Adresse Internet: http://www.ta-toulon.juradm.fr 🌏
Fax: +33 494427989 đź“
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges en matière de marchés publics de Marseille
Fax: +33 491156190 đź“
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges en matière de marchés publics de Marseille
Adresse postale: Préfecture de la région PACA - bd Paul Peytral
Commune postale: Marseille cedex 20
Code postal: 13282
Téléphone: +33 491156374 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Toulon
Source: OJS 2013/S 120-205870 (2013-06-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de réparation et d'entretien de structures flottantes
Quantité ou étendue:
“Le marché a pour objet les prestations relatives à la maintenance à réaliser sur les bateaux portes de la base navale de Toulon (hors Cot), ainsi que sur...”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de réparation et d'entretien de structures flottantes 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus Ă©conomique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Mindef/SGA/DCSID/ESID Toulon
Adresse postale: BCRM Toulon – ESID Toulon – boîte postale nº 71
Code postal: 83800
Commune postale: Toulon Cedex 9
Contact
Courrier électronique: esidtln.sai@gmail.com 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-06-19 đź“…
Date limite de soumission: 2013-08-20 đź“…
Date de publication: 2013-06-22 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 120-205870
Numéro JO-S: 120
Informations complémentaires
“Renseignements techniques et administratifs: Frédérique Nebot, acheteur Téléphone +33 422425648 ou +33 422422806/télécopie +33 422434409 Les candidatures...”
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Maintenance des bateaux portes sur la base navale de Toulon”
Quantité ou étendue:
“Le marché a pour objet les prestations relatives à la maintenance à réaliser sur les bateaux portes de la base navale de Toulon (hors Cot), ainsi que sur...”
“Le marché distingue:”
Afficher plus (6)
“— des prestations d'expertise,”
“— des prestations de maintenance préventive,”
“— des prestations de maintenance corrective,”
“— des prestations de services ou connexes aux expertises ou à la maintenance corrective (ouverture de locaux confinés, ventilation, échafaudage...),”
“— des interventions dans l'urgence.”
“Marché à bons de commande avec un minimum de 55 000 EUR TTC annuel et un maximum de 2 200 000 EUR TTC sur 4 ans.”
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“base Navale de Toulon, 83800 Toulon Cedex 9”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“Les candidatures seront jugées en tenant compte des critères suivants: nature et montant des références, chiffre d'affaire, moyens techniques, qualification...”
Situation économique et financière:
“En cas de groupements, tous les justificatifs sont à fournir par chacun des membres du groupement.”
“— pouvoir de la personne habilitée à engager la société;”
Afficher plus (4)
“— lettre d'habilitation des cotraitants (ou Dc1);”
“— déclaration sur l'honneur justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics (ou Dc2);”
“— copie du jugement si le candidat est en redressement judiciaire;”
“— les formulaires Dc1 et Dc2 relatifs à la déclaration du candidat sont disponibles sur le site www.economie.gouv.fr dans l'espace marchés publics, rubrique...”
“— chiffre d'affaire global réalisé au cours des 3 dernières années;”
“— effectif moyen annuel détaillé;”
Afficher plus (3)
“— liste des moyens en matériels;”
“— liste des prestations représentatives de l'objet du marché, exécutées au cours des 3 dernières années (joindre un dossier de références) ou un certificat...”
“en cas de sous-traitance, le candidat fournira les mêmes documents ainsi qu'un engagement écrit pour chaque sous-traitant.”
Dépôts et garanties exigés:
“Il n'est pas prévu de retenue de garantie.”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Paiement à 30 jours à réception de la facture, prix révisables.”
“Le financement est assuré exclusivement par des ressources budgétaires de l'État”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Le marché sera passé avec un entrepreneur unique ou avec un groupement dont la forme est laissée librement au choix des candidats mais dont le mandataire...”
Noms et qualifications professionnelles du personnel âś…
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. prix (60)
2. valeur technique (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Nebot Frédérique
L'IGTM, directeur de l'Ă©tablissement du SID de Toulon
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2013-esid_tln-0395
Informations complémentaires
“Renseignements techniques et administratifs: Frédérique Nebot, acheteur”
“Téléphone +33 422425648 ou +33 422422806/télécopie +33 422434409”
Afficher plus (6)
“Les candidatures et les offres seront remises contre récépissé avant les date et heure limite indiquées ci-avant, à l'adresse géographique suivante...”
“Établissement du service d'infrastructure de la défense de Toulon - service achats infrastructure”
“BRCM Toulon - BP 71 - 83800 Toulon Cedex 09 ou envoyées en recommandé avec avis de réception à la même adresse.”
“Toute candidature et offre parvenant après la date et l'heure limites mentionnées ci-dessus sera irrecevable. Les candidats sont informés que les...”
“Les candidats sont informés que le dossier de consultation peut être retiré sur le portail achats du ministère de la défense "www.marches-publics.gouv.fr",...”
“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 19.6.2013.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine - BP 40510
Commune postale: Toulon Cedex 9
Code postal: 83041
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 494427930 📞
Adresse Internet: http://www.ta-toulon.juradm.fr 🌏
Fax: +33 494427989 đź“
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges en matière de marchés publics de Marseille
Fax: +33 491156190 đź“
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges en matière de marchés publics de Marseille
Adresse postale: Préfecture de la région PACA - bd Paul Peytral
Commune postale: Marseille cedex 20
Code postal: 13282
Téléphone: +33 491156374 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Toulon
Source: OJS 2013/S 120-205870 (2013-06-19)
Informations complémentaires (2013-08-07)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-08-07 đź“…
Date limite de soumission: 2013-09-03 đź“…
Date de publication: 2013-08-10 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 155-270572
Se réfère à l'avis: 2013/S 120-205870
Numéro JO-S: 155
Source: OJS 2013/S 155-270572 (2013-08-07)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-08-07 đź“…
Date limite de soumission: 2013-09-03 đź“…
Date de publication: 2013-08-10 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 155-270572
Se réfère à l'avis: 2013/S 120-205870
Numéro JO-S: 155
Source: OJS 2013/S 155-270572 (2013-08-07)
Informations complémentaires (2013-08-29)
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-08-29 đź“…
Date limite de soumission: 2013-09-17 đź“…
Date de publication: 2013-09-03 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 170-294804
Numéro JO-S: 170
Source: OJS 2013/S 170-294804 (2013-08-29)
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-08-29 đź“…
Date limite de soumission: 2013-09-17 đź“…
Date de publication: 2013-09-03 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 170-294804
Numéro JO-S: 170
Source: OJS 2013/S 170-294804 (2013-08-29)
Avis d'attribution de marché (2014-01-13)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 2 200 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Mindef/SGA/DCSID/ESID.toulon
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-01-13 đź“…
Date de publication: 2014-01-16 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 011-015522
Numéro JO-S: 11
Informations complémentaires
“Annonce n° 283, BOAMP 119 B du 22.6.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 13.1.2014.”
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Base navale de Toulon, 83800 Toulon Cedex 9.”
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (60)
2. Valeur technique (40)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2013-12-02 đź“…
Nom: Cegelec défense et naval Sud-Est
Adresse postale: ZAE de Malbousquet, avenue Aristide Briand
Commune postale: Toulon
Code postal: 83200
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Source: OJS 2014/S 011-015522 (2014-01-13)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 2 200 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Mindef/SGA/DCSID/ESID.toulon
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-01-13 đź“…
Date de publication: 2014-01-16 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 011-015522
Numéro JO-S: 11
Informations complémentaires
“Annonce n° 283, BOAMP 119 B du 22.6.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 13.1.2014.”
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Base navale de Toulon, 83800 Toulon Cedex 9.”
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (60)
2. Valeur technique (40)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2013-12-02 đź“…
Nom: Cegelec défense et naval Sud-Est
Adresse postale: ZAE de Malbousquet, avenue Aristide Briand
Commune postale: Toulon
Code postal: 83200
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Source: OJS 2014/S 011-015522 (2014-01-13)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Services de réparation et d'entretien (>20 nouveaux marchés)