Daf_2021_000468
DRSID Lyon
LVV — Bron (69) — ESA — réhabilitation des bâtiments hébergements 005/0007/008 (ESID 21-110_115 — COSI nº 446103) — marché de travaux.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2021-08-25. L'appel d'offres a été publié le 2021-07-06.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • APC Etanch Grand Lyon
- • Cegelec défense et naval Sud-Est
- • Création bâtiment Cindo
- • EGCS
- • grofillex arban
- • sas fedd
- • sas ravaltex (mandataire)
- • TPS
- • DRSID Lyon
- • Travaux d'équipement du bâtiment › Travaux d'isolation
- • Travaux d'équipement du bâtiment › Travaux de plomberie
- • Travaux d'équipement électrique › Travaux de câblage et d'installations électriques
- • Travaux de construction spécialisés divers › Travaux de désamiantage
- • Travaux de couverture et de peinture de toiture › Travaux de couverture
- • Travaux de parachèvement de bâtiment › Travaux de peinture et de vitrerie
- • Rhône-Alpes › Rhône
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2021-07-06 | Avis de marché |
| 2022-01-06 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2021-07-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction
Numéro de référence: DAF_2021_000468
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de désamiantage 📦
Travaux de couverture 📦
Travaux d'isolation 📦
Travaux de peinture et de vitrerie 📦
Travaux de câblage et d'installations électriques 📦
Travaux de plomberie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus Ă©conomique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: DRSID Lyon
Adresse postale: BP 97423
Code postal: 69347
Commune postale: Lyon Cedex 07
Contact
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Courrier électronique: dominique.joanny@intradef.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 437272796 📞
Fax: +33 437273515 đź“
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=700269&orgAcronyme=g7h 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreparise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=786446&orgAcronyme=g7h 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-07-06 đź“…
Date limite de soumission: 2021-08-25 đź“…
Date de publication: 2021-07-09 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 131-344682
Numéro JO-S: 131
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Désamiantage
Numéro du lot: 1
Brève description: Désamiantage.
Durée de l'accord: 58 mois
Intitulé du lot: Étanchéité — toiture — terrasse
Numéro du lot: 2
Brève description: Étanchéité — toiture — terrasse.
Intitulé du lot: Isolation thermique par l'extérieur — menuiseries extérieures — volets roulants
Numéro du lot: 3
Brève description: Isolation thermique par l'extérieur — menuiseries extérieures — volets roulants.
Intitulé du lot: Second œuvre: gros œuvre — peinture — menuiseries intérieures — faux plafonds — revêtements de sol
Numéro du lot: 4
Brève description:
Numéro du lot: 5
Brève description: Électricité courants forts/courants faibles — ascenseurs.
Intitulé du lot: Plomberie — chauffage — ventilation
Numéro du lot: 6
Brève description: Plomberie — chauffage — ventilation.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-08-26 đź“…
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: ESID Lyon.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 80
Prix (pondération): 20
Critère de qualité (pondération): 70
Prix (pondération): 30
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=700269&orgAcronyme=g7h 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon 03
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 131-344682 (2021-07-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction
Numéro de référence: DAF_2021_000468
Brève description:
LVV — Bron (69) — ESA — réhabilitation des bâtiments hébergements 005/0007/008 (ESID 21-110_115 — COSI nº 446103) — marché de travaux.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de désamiantage 📦
Travaux de couverture 📦
Travaux d'isolation 📦
Travaux de peinture et de vitrerie 📦
Travaux de câblage et d'installations électriques 📦
Travaux de plomberie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus Ă©conomique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: DRSID Lyon
Adresse postale: BP 97423
Code postal: 69347
Commune postale: Lyon Cedex 07
Contact
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Courrier électronique: dominique.joanny@intradef.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 437272796 📞
Fax: +33 437273515 đź“
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=700269&orgAcronyme=g7h 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreparise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=786446&orgAcronyme=g7h 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-07-06 đź“…
Date limite de soumission: 2021-08-25 đź“…
Date de publication: 2021-07-09 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 131-344682
Numéro JO-S: 131
Informations complémentaires
Voir règlement de consultation téléchargeable sur la place www.marches-publics.gouv.fr en saisissant la référence Daf_2021_001188. Les candidats devront exclusivement poser leurs questions sur la PLACE (www.marches-publics.gouv.fr). Un courriel de réponse par la PLACE, leur sera alors adressé. Une retenue de garantie est exercée sur les acomptes par le comptable assignataire des paiements. Son montant est égal à 3 % du montant du marché, augmenté, le cas échéant, du montant des avenants au-delà du montant contractuel. La retenue de garantie sera remplacée au gré du titulaire par et seulement par une garantie à première demande. Les délais de paiement des avances, acomptes et soldes sont fixés à 30 jours à compter de la date d'origine de la créance. Avance fixée à 30 % du montant (TTC) pour les marchés supérieurs à 50 000 EUR HT et dont le délai d'exécution est supérieur à deux mois. Marché financé sur le budget de l'état — mission défense — programme 212: soutien à la politique de défense — action 04: politique immobilière — crédits 02 infrastructure. Le marché sera conclu à prix global et forfaitaire. Les prix sont révisables. Dans le cadre de la consultation, le pouvoir adjudicateur n'autorise pas le candidat à présenter plusieurs offres en agissant à la fois:
— en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements;
— en qualité de membre de plusieurs groupements.
La forme du groupement n'est pas imposée. En cas de groupement conjoint, le mandataire est solidaire pour l'exécution du marché de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard du pouvoir adjudicateur. Dans le cas d'une candidature d'un groupement d'entreprise, chaque membre du groupement doit fournir l'ensemble des documents et renseignements attestant de ses capacités juridiques, professionnelles, techniques et financières. L'appréciation des capacités du groupement est globale.
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Désamiantage
Numéro du lot: 1
Brève description: Désamiantage.
Durée de l'accord: 58 mois
Intitulé du lot: Étanchéité — toiture — terrasse
Numéro du lot: 2
Brève description: Étanchéité — toiture — terrasse.
Intitulé du lot: Isolation thermique par l'extérieur — menuiseries extérieures — volets roulants
Numéro du lot: 3
Brève description: Isolation thermique par l'extérieur — menuiseries extérieures — volets roulants.
Intitulé du lot: Second œuvre: gros œuvre — peinture — menuiseries intérieures — faux plafonds — revêtements de sol
Numéro du lot: 4
Brève description:
Gros œuvre — peinture — menuiseries intérieures — faux plafonds — revêtements de sol.
Intitulé du lot: Électricité courants forts/courants faibles — ascenseurs
Numéro du lot: 5
Brève description: Électricité courants forts/courants faibles — ascenseurs.
Intitulé du lot: Plomberie — chauffage — ventilation
Numéro du lot: 6
Brève description: Plomberie — chauffage — ventilation.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Capacité technique et professionnelle:
Lot 1: désamiantage.
Qualibat 1552: traitement de l'amiante.
Lot 2: étanchéité — toiture — terrasse.
Qualibat 3213: étanchéité en matériaux bitumineux en feuilles (technicité supérieure).
Lot 3: isolation thermique par l'extérieur — menuiseries extérieures — volets roulants.
Qualibat 3512: fourniture et pose certifiés de menuiseries extérieures.
Qualibat 3813: parois en bardages complexes (technicité supérieure).
Qualibat 7132: isolation thermique par l'extérieur (technicité confirmée).
Qualibat RGE (Reconnu garant de l'environnement).
Lot 4: second œuvre: gros-œuvre — peinture — menuiseries intérieures — faux-plafond — revêtements de sol.
Qualibat 2111: maçonnerie et ouvrage en béton armé (technicité courante).
Qualibat 4131: plaques de plâtre (technicité courante).
Qualibat 4312: fourniture et pose de menuiserie intérieure en bois.
Qualibat 4412: métallerie (technicité confirmée).
Qualibat 6111: peinture et ravalement (technicité courante).
Qualibat 6223: revêtements résilients (PVC, caoutchouc, linoléum et assimilés) (technicité supérieure).
Qualibat 6312: revĂŞtements de sols et de murs.
Qualibat 6611: fourniture et pose de plafonds suspendus certification MASE (Manuel d'amélioration sécurité entreprises).
Lot 5: électricité courants forts et faibles-ascenseurs.
Qualifelec MGTI (Moyen et gros tertiaire industrie). Le corps d'état «Ascenseurs» sera analysé sur références.
Lot 6: plomberie chauffage — ventilation.
Qualibat 5112: plomberie sanitaire (technicité confirmée).
Qualibat 5213: installations de chauffage avec chaudière gaz/fuel en habitat individuel, collectif et tertiaire supérieur à 1 000 m
Qualibat 5312: installations de VMC en habitat individuel, collectif et tertiaire supérieur à 1 000 m
Conditions d'exécution du contrat:
Une visite du site est obligatoire. Pour prendre rendez-vous le candidat s'adresse Ă :
— M. Milbert Pierre — tél. +33 975594139 — axess.ing@orange.fr
— M. Belgrand Philippe — tél. +33 437273421 — philippe.belgrand@intradef.gouv.fr
À l'issue, une attestation de visite est remise au candidat. Le candidat doit prendre contact au plus tard dix jours avant la date de remise de l'offre. Pour tous les lots, le marché est découpé en tranches et phases:
— tranche ferme: travaux bâtiment 005/phases 1,2,3;
— tranche optionnelle 1: travaux bâtiment 005/phase 4;
— tranche optionnelle 2: travaux bâtiment 005/phase 5;
— tranche optionnelle 3: travaux bâtiment 007/phases 6,7;
— tranche optionnelle 4: travaux bâtiment 008/phases 8,9,10;
— tranche optionnelle 5: travaux bâtiment 008/phase 11.
Le marché comprend un engagement d'insertion pour les lots 2-3-4-5-6.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-08-26 đź“…
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: ESID Lyon.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 80
Prix (pondération): 20
Critère de qualité (pondération): 70
Prix (pondération): 30
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=700269&orgAcronyme=g7h 🌏
Référence
Informations complémentaires
Voir règlement de consultation téléchargeable sur la place www.marches-publics.gouv.fr en saisissant la référence Daf_2021_001188. Les candidats devront exclusivement poser leurs questions sur la PLACE (www.marches-publics.gouv.fr). Un courriel de réponse par la PLACE, leur sera alors adressé. Une retenue de garantie est exercée sur les acomptes par le comptable assignataire des paiements. Son montant est égal à 3 % du montant du marché, augmenté, le cas échéant, du montant des avenants au-delà du montant contractuel. La retenue de garantie sera remplacée au gré du titulaire par et seulement par une garantie à première demande. Les délais de paiement des avances, acomptes et soldes sont fixés à 30 jours à compter de la date d'origine de la créance. Avance fixée à 30 % du montant (TTC) pour les marchés supérieurs à 50 000 EUR HT et dont le délai d'exécution est supérieur à deux mois. Marché financé sur le budget de l'état — mission défense — programme 212: soutien à la politique de défense — action 04: politique immobilière — crédits 02 infrastructure. Le marché sera conclu à prix global et forfaitaire. Les prix sont révisables. Dans le cadre de la consultation, le pouvoir adjudicateur n'autorise pas le candidat à présenter plusieurs offres en agissant à la fois:
Afficher plus
— en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements;
— en qualité de membre de plusieurs groupements.
La forme du groupement n'est pas imposée. En cas de groupement conjoint, le mandataire est solidaire pour l'exécution du marché de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard du pouvoir adjudicateur. Dans le cas d'une candidature d'un groupement d'entreprise, chaque membre du groupement doit fournir l'ensemble des documents et renseignements attestant de ses capacités juridiques, professionnelles, techniques et financières. L'appréciation des capacités du groupement est globale.
Afficher plus
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon 03
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 131-344682 (2021-07-06)
Avis d'attribution de marché (2022-01-06)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: drsid Lyon
Adresse postale: bp 97423
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-01-06 đź“…
Date de publication: 2022-01-11 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 007-013213
Se réfère à l'avis: 2021/S 131-344682
Numéro JO-S: 7
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: désamiantage
Brève description: désamiantage
Intitulé du lot: etanchéité Toiture Terrasse
Brève description: etanchéité Toiture Terrasse
Intitulé du lot: isolation Thermique par l'extérieur - menuiseries Extérieures - volets Roulants
Brève description: isolation Thermique par l'extérieur - menuiseries Extérieures - volets Roulants
Intitulé du lot: second Oeuvre: Gros ?Uvre - peinture - menuiseries intérieures - faux plafonds - revêtements de sol
Brève description:
Brève description: electricité Courants forts/courants faibles - ascenseurs
Intitulé du lot: plomberie - chauffage - ventilation
Brève description: plomberie - chauffage - ventilation
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-12-21 đź“…
Nom: sas fedd
Adresse postale: 5 avenue Lionel Terray
Commune postale: Meyzieu
Code postal: 69330
Pays: France 🇫🇷
Rhône 🏙️
Adresse Internet: http://www.fedd.fr 🌏
Valeur totale du marché: 2 938 290 EUR 💰
Nom: apc etanch grand lyon
Adresse postale: 2, impasse des frères Lumière
Commune postale: Pusignan
Adresse Internet: http://www.apcetanch.fr 🌏
Valeur totale du marché: 1228747.70 EUR 💰
Nom: sas ravaltex (mandataire)
Adresse postale: 3 rue Jean-Marie MERLE
Commune postale: Vaulx-en-Velin
Code postal: 69120
Adresse Internet: http://www.ravaltex.fr 🌏
Nom: grofillex arban
Adresse postale: rue du Lac - cS 60401
Commune postale: Oxonnas Cedex
Code postal: 01117
Pays: Ain 🏙️
Adresse Internet: http://www.grofillex.com 🌏
Valeur totale du marché: 6899965.06 EUR 💰
Nom: creation batiment cindo
Adresse postale: 7 rue DESCARTES
Commune postale: Saint-Etienne
Code postal: 42000
Pays: Loire 🏙️
Adresse Internet: http://www.creation-batiment-cindo.com 🌏
Nom: tps
Adresse postale: 10 rue Yvonne
Commune postale: Villeurbanne
Code postal: 69100
Adresse Internet: http://www.tps.fr/ 🌏
Nom: egcs
Adresse postale: 19 rue Lavoisier
Commune postale: Chassieu
Code postal: 69680
Adresse Internet: http://www.egcs.com 🌏
Valeur totale du marché: 9072702.42 EUR 💰
Nom: cegelec DĂ©fense et Naval Sud-Est
Adresse postale: zae de Malbousquet - avenue Aristide Briand
Commune postale: Toulon
Code postal: 83200
Pays: Var 🏙️
Adresse Internet: http://www.cegelec.fr 🌏
Valeur totale du marché: 3643362.51 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
5
2
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue DUGUESCLIN
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2022/S 007-013213 (2022-01-06)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
lvv - bRON (69) - eSA - réhabilitation des bâtiments hébergements 005/0007/008 (ESID 21-110_115 - cOSI no446103) - marché de travaux
Valeur totale du marché: 23783067.69 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: drsid Lyon
Adresse postale: bp 97423
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-01-06 đź“…
Date de publication: 2022-01-11 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 007-013213
Se réfère à l'avis: 2021/S 131-344682
Numéro JO-S: 7
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: désamiantage
Brève description: désamiantage
Intitulé du lot: etanchéité Toiture Terrasse
Brève description: etanchéité Toiture Terrasse
Intitulé du lot: isolation Thermique par l'extérieur - menuiseries Extérieures - volets Roulants
Brève description: isolation Thermique par l'extérieur - menuiseries Extérieures - volets Roulants
Intitulé du lot: second Oeuvre: Gros ?Uvre - peinture - menuiseries intérieures - faux plafonds - revêtements de sol
Brève description:
gros oeuvre - peinture - menuiseries intérieures - faux plafonds - revêtements de sol
Intitulé du lot: electricité Courants forts/courants faibles - ascenseurs
Brève description: electricité Courants forts/courants faibles - ascenseurs
Intitulé du lot: plomberie - chauffage - ventilation
Brève description: plomberie - chauffage - ventilation
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-12-21 đź“…
Nom: sas fedd
Adresse postale: 5 avenue Lionel Terray
Commune postale: Meyzieu
Code postal: 69330
Pays: France 🇫🇷
Rhône 🏙️
Adresse Internet: http://www.fedd.fr 🌏
Valeur totale du marché: 2 938 290 EUR 💰
Nom: apc etanch grand lyon
Adresse postale: 2, impasse des frères Lumière
Commune postale: Pusignan
Adresse Internet: http://www.apcetanch.fr 🌏
Valeur totale du marché: 1228747.70 EUR 💰
Nom: sas ravaltex (mandataire)
Adresse postale: 3 rue Jean-Marie MERLE
Commune postale: Vaulx-en-Velin
Code postal: 69120
Adresse Internet: http://www.ravaltex.fr 🌏
Nom: grofillex arban
Adresse postale: rue du Lac - cS 60401
Commune postale: Oxonnas Cedex
Code postal: 01117
Pays: Ain 🏙️
Adresse Internet: http://www.grofillex.com 🌏
Valeur totale du marché: 6899965.06 EUR 💰
Nom: creation batiment cindo
Adresse postale: 7 rue DESCARTES
Commune postale: Saint-Etienne
Code postal: 42000
Pays: Loire 🏙️
Adresse Internet: http://www.creation-batiment-cindo.com 🌏
Nom: tps
Adresse postale: 10 rue Yvonne
Commune postale: Villeurbanne
Code postal: 69100
Adresse Internet: http://www.tps.fr/ 🌏
Nom: egcs
Adresse postale: 19 rue Lavoisier
Commune postale: Chassieu
Code postal: 69680
Adresse Internet: http://www.egcs.com 🌏
Valeur totale du marché: 9072702.42 EUR 💰
Nom: cegelec DĂ©fense et Naval Sud-Est
Adresse postale: zae de Malbousquet - avenue Aristide Briand
Commune postale: Toulon
Code postal: 83200
Pays: Var 🏙️
Adresse Internet: http://www.cegelec.fr 🌏
Valeur totale du marché: 3643362.51 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
5
2
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue DUGUESCLIN
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2022/S 007-013213 (2022-01-06)
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