Fournisseur: CBA Groupe Bernard

3 marchés publics archivés

Marchés publics récents dans lesquels le fournisseur CBA Groupe Bernard est mentionné

2019-10-04   Accord-cadre à bons de commande pour le traitement des enquêtes d'Occupation du parc social (OPS) et du Supplément... (OPH Plaine Commune Habitat)
Cet accord-cadre a pour objet, d'une part, le lancement et l'exécution des enquêtes d'Occupation du parc social (OPS) et du Supplément de loyer solidarité (SLS) sur l'ensemble du patrimoine de Plaine Commune Habitat. D'autre part, le présent accord-cadre a pour objet la fourniture du calcul de statistiques sociales exigées par la préfecture. Il est unique, à bons de commandes, pour un montant estimatif annuel de commandes de 130 000 EUR. Aucune variante n'est imposée et la présentation de variantes … Voir la passation de marché »
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2019-03-12   Traitement des enquêtes d'occupation du parc social et du supplément de loyer de solidarité pour les années 2020-2023 (1001 Vies Habitat)
Traitement des enquêtes d’occupation du parc social et du supplément de loyer de solidarité pour les années 2020-2023. Voir la passation de marché »
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2018-04-06   Enquêtes d'occupation du parc social et de supplément loyer solidarité — accord-cadre à bons de commande (GIE ARO chez Alliade Habitat)
Enquêtes d'Occupation du parc social (OPS) et de Supplément loyer solidarité (SLS) — accord-cadre à bons de commande. Voir la passation de marché »
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