Marchés publics récents dans lesquels le fournisseur Cabinet SCP Bourgogne est mentionné
2011-09-26Travaux de topographie (Commune de Douai)
Travaux de topographie.
Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 33 et 57 à 59 du code des marchés publics.
Il s'agit d'un accord cadre au sens de l'article 32 de la directive communautaire 2004/18/CE et d' un marché à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics français. L'exécution se fera au fur et à mesure de l'émission de bons de commande sans négociation ni remise en concurrence. Ce marché est conclu pour une période initiale d'un an à …
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