2014-04-22Transports d'enfants et de jeunes pour les activités organisées par le CIAS du Sicoval (CIAS – Sicoval)
Transports d'enfants et de jeunes pour les activités organisées par le CIAS du Sicoval.
Marché à bon de commande en application de l'article 77 du code des marchés publics avec minimum et sans maximum.
Les seuils minimum de commande sont les suivants :
- lot n° 1 : 20 000 EUR HT.
- lot n° 2 : 10 000 EUR HT.
- lot n° 3 : 5 000 EUR HT.
Les montants annuels sont estimés comme suit :
- lot n° 1 : 30 000 EUR HT.
- lot n° 2 : 20 000 EUR HT.
- lot n° 3 : 15 000 EUR HT.
Chaque marché est conclu pour une période …
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