Appel d'offre ouvert pour l'exploitation de services spéciaux de transport

Conseil général de l'Ardèche

Ce marché a pour objet l'exploitation de service de transports scolaires.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-03-16. L'appel d'offres a été publié le 2012-01-13.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Conseil général de l'Ardèche

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de transport routier public

Où ?

• Ardèche

Historique des marchés publics

Date	Document
2012-01-13	Avis de marché
2012-09-13	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2012-01-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport routier public
Quantité ou étendue: 3 063 590
Valeur totale du marché: 33 870 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport routier public 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de l'Ardèche
Adresse postale: service des transports BP 737
Code postal: 07007
Commune postale: Privas
Contact
Adresse Internet: http://www.ardeche.fr 🌏
Courrier électronique: transports@ardeche.fr 📧
Téléphone: +33 969390707 📞
Fax: +33 475669762 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-01-13 📅
Date limite de soumission: 2012-03-16 📅
Date de publication: 2012-01-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 10-015538
Numéro JO-S: 10
Informations complémentaires

Le dépôt des plis électronique est autorisé sur https://marchés.local-trust.com/ardeche/. Les dossiers de consultations des entreprises sont téléchargeables https://marchés.local-trust.com/ardeche/ référence S-Trans 2012 ou remis gratuitement sur demande écrite. L'ensemble des critères de sélection sont détaillés dans le règlement de consultation. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13.1.2012.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Ce marché a pour objet l'exploitation de service de transports scolaires.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: 12 AN 1 (Saint-Jacques-d'Atticieux - Brossainc)
Brève description:

Ce lot a pour objet d'attribuer le service de transport scolaire Saint-Jacques-d'Atticieux - Brossainc.

Informations complémentaires sur les lots: Un véhicule de 22 places minimum est nécessaire pour réaliser cette prestation.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: 12 AN 2 (Vanosc - Annonay / Villevocance - Annonay
Brève description:

Ce lot a pour objet l'attribution du service de transport scolaire Vanosc - Annonay / Villevocance - Annonay.

Informations complémentaires sur les lots: 4 véhicules de 51 places sont nécessaire pour effectuer cette prestation.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: 12 AN 4 (Roiffieux - Annonay)
Brève description:

Ce lot a pour objet d'attribuer le service de transport scolaire Roiffieux - Annonay.

Informations complémentaires sur les lots: 3 véhicules de 55 places sont nécessaire pour effectuer cette prestation.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: 12 AN 5 (Serrières - Annonay)
Brève description:

Ce lot a pour objet l'attribution di service de transport scolaire Serrières - Annonay.

Informations complémentaires sur les lots: 2 véhicules de 55 places sont nécessaire pour effectuer cette prestation.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: 12 AN 6 (Saint-Jacques-d'Atticieux - Annonay / Charnas - Annonay / Bogy - Colombier-le-Cardinal RP)
Brève description:

Ce lot a pour objet d'attribuer les services de transport scolaire Saint-Jacques-d'Atticieux - Annonay / Charnas - Annonay / Bogy - Colombier-le-Cardinal RP.

Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: 12 AN 7 Vinzieux - Annonay / Peaugres - Annonay
Brève description:

Ce lot a pour objet l'attribution des services de transport scolaire Vinzieux - Annonay / Peaugres - Annonay.

Informations complémentaires sur les lots: Un véhicule de 5 places est nécessaire pour effectuer cette prestation.
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: 12 AN 8 (Saint-Désirat - Colombier le C - Bogy - Annonay)
Brève description:

Ce lot a pour objet d'attribuer le service de transport scolaire Saint-Désirat - Colombier le C - Bogy - Annonay.

Informations complémentaires sur les lots: Un véhicule de 55 places est nécessaire pour effectuer cette prestation.
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: 12 AN 9 (Limony - Serrières - Annonay)
Brève description:

Ce lot a pour objet d'attribuer les services de transports scolaires Limony - Serrières - Annonay.

Informations complémentaires sur les lots: Deux véhicules de 51 places sont nécessaires pour effectuer cette prestation.
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: 12 AN 10 (Vernosc - Annonay / Talencieux - Annonay)
Brève description:

Ce lot a pour objet l'attribution des services de transport scolaire Vernosc - Annonay / Talencieux - Annonay.

Informations complémentaires sur les lots: 4 véhicules de 51 places sont nécessaires pour effectuer cette prestation.
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: 12 AN 12 (Serrieres - le Péage-de-Roussillon / Lacour - Limony)
Brève description:

Ce lot a pour objet l'attribution des services scolaires Serrieres - le Péage-de-Roussillon / Lacour - Limony.

Informations complémentaires sur les lots: Un véhicule de 8 places est nécessaire pour réaliser cette prestation.
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: 12 AN 13 (Hameaux de Roiffieux)
Brève description:

Ce lot a pour objet d'attribuer le service de transport scolaire Hameaux de Roiffieux.

Informations complémentaires sur les lots: Un véhicule de 30 places est nécessaire pour effectuer ce transport scolaire.
Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: 12 AN 14 (Félines - Peaugres - Annonay)
Brève description:

Ce lot a pour objet l'attribution du service de transport scolaire Félines - Peaugres - Annonay.

Informations complémentaires sur les lots: Un véhicule de 55 places est nécessaires pour effectuer cette prestation.
Numéro du lot: 13
Intitulé du lot: 12 AN 15 (Charnas - Vinzieux - Peaugres
Brève description:

Ce lot a pour objet l'attribution du service de transport scolaire Charnas - Vinzieux - Peaugres.

Informations complémentaires sur les lots: Un véhicule de 19 places est nécessaire pour effectuer cette prestation.
Numéro du lot: 14
Intitulé du lot: 12 AN 20 (Saint-Symphorien-de-Mahun - Satillieu)
Brève description:

Ce lot a pour objet l'attribution du service de transport scolaire Saint-Symphorien-de-Mahun - Satillieu.

Informations complémentaires sur les lots: 1 véhicule de 25 places est nécessaire pour cette prestation.
Numéro du lot: 15
Intitulé du lot: 12 AN 21 Hameau de Satillieu
Brève description:

Ce lot a pour objet l'attribution du service de transport scolaire Hameau de Satillieu.

Informations complémentaires sur les lots: Un véhicule de 8 places est nécessaire pour effectuer cette prestation.
Numéro du lot: 16
Intitulé du lot: 12 AN 22 (Ardoix - Saint-Romain-d'Ay - Satillieu)
Brève description:

Ce lot a pour objet d'attribuer le service de transport scolaire Ardoix - Saint-Romain-d'Ay - Satillieu.

Informations complémentaires sur les lots: 1 véhicule 55 places est nécessaire pour effectuer cette prestation
Numéro du lot: 17
Intitulé du lot: 12 AN 23 (Hameaux de Preaux)
Brève description:

Ce lot a pour objet l'attribution du service de transport scolaire Hameaux de Preaux.

Informations complémentaires sur les lots: Ce service est effectué par un véhicule de 8 places.
Numéro du lot: 18
Intitulé du lot: 12 AN 24 (Eclassan - Saint-Jeure-d'Ay - Preaux - Satillieu)
Brève description:

Ce lot a pour objet l'attribution du service de transport scolaire Eclassan - Saint-Jeure-d'Ay - Preaux - Satillieu.

Informations complémentaires sur les lots: Un véhicule de 55 places est nécessaire pour l'exécution de cette prestation.
Numéro du lot: 19
Intitulé du lot: 12 AN 25 (Lalouvesc - Satillieu)
Brève description:

Ce lot a pour objet l'attribution du service de transport scolaire Lalouvesc - Satillieu.

Informations complémentaires sur les lots: Un véhicule de 45 places est nécessaire pour cette prestation.
Numéro du lot: 20
Intitulé du lot: 12 AN 26 (Saint-Victor Saint-Félicien - Satillieu)
Brève description:

Ce lot a pour objet l'attribution du service de transport scolaire Saint-Victor Saint-Félicien - Satillieu.

Informations complémentaires sur les lots: Un véhicule de 55 places est nécessaire pour l'exploitation de ce service.
Numéro du lot: 21
Intitulé du lot: 12 AN 27 ((Hameaux de Saint-Alban-d'Ay)
Brève description:

Ce lot a pour objet l'attribution du service de transport scolaire Hameaux de Saint-Alban-d'Ay.

Informations complémentaires sur les lots: Un véhicule de 8 place est nécessaire pour l'exploitation de ce service.
Numéro du lot: 22
Intitulé du lot: 12 CH 1 (Boffres - Vernoux - le Cheylard)
Brève description:

Ce lot a pour objet l'attribution du service de transport scolaire Boffres - Vernoux - le Cheylard.

Informations complémentaires sur les lots:

Un véhicule de 55 places est nécessaire pour l'exploitation de ce service de transport scolaire.

Numéro du lot: 23
Intitulé du lot: 12 CH 2 Dornas - Mariac - le Cheylard
Brève description:

Ce lot a pour objet l'exploitation du servive de transport scolaire Dornas - Mariac - le Cheylard.

Informations complémentaires sur les lots:

2 véhicules de 51 places sont nécessaire pour l'exploitation de ce service de transport.

Numéro du lot: 24
Intitulé du lot: 12 CH 3 (Saint-Christol - Saint-Barthélémy - le Cheylard)
Brève description:

Ce lot a pour objet l'attribution des services de transports scolaire Saint-Christol - Saint-Barthélémy - le Cheylard.

Informations complémentaires sur les lots:

1 véhicule de 25 places et un autre de 15 places sont nécessaire pour l'exploitation de ce service.

Numéro du lot: 25
Intitulé du lot: 12 CH 4 Saint-Jean-Roure - le Cheylard
Brève description:

Ce lot a pour objet l'attribution du service de transport Saint-Jean-Roure - le Cheylard.

Informations complémentaires sur les lots: Un véhicule de 17 places est nécessaire pour l'exploitation de ce service.
Numéro du lot: 26
Intitulé du lot: 12 CH 5 Lachapelle sous C - Saint-Martin de V - le Cheylard
Brève description:

Ce lot a pour objet l'attribution du service de transport scolaire Lachapelle sous C - Saint-Martin de V - le Cheylard.

Informations complémentaires sur les lots: Un véhicule de 45 places est nécessaires pour effectuer ce service.
Numéro du lot: 27
Intitulé du lot: 12 CH 6 Saint-Martial - Arcens - le Cheylard
Brève description:

Ce lot a pour objet l'attribution du service de transport scolaire Saint-Martial - Arcens - le Cheylard.

Informations complémentaires sur les lots: Un véhicule de 51 places est nécessaire pour l'exploitation de ce service.
Numéro du lot: 28
Intitulé du lot: 12 CH 7 Desaignes - Lamastre - le Cheylard
Brève description: Ce lot a pour objet l'attribution du service de transport scolaire.
Informations complémentaires sur les lots:

Un véhicule de 51 places et un véhicule de 17 places sont nécessaire pour l'exploitation de ce service.

Numéro du lot: 29
Intitulé du lot: 12 CH 8 Silhac - Saint-Julien-Labrousse - le Cheylard
Brève description:

Ce lot a pour objet l'attribution du service de transport scolaire Silhac - Saint-Julien-Labrousse - le Cheylard.

Informations complémentaires sur les lots: Un véhicule de 25 places est nécessaire pour effectuer ce service.
Numéro du lot: 30
Intitulé du lot: 12 CH 9 Saint-Michel-de-Chabrillanoux - Chalencon - le Cheylard
Brève description:

Ce lot a pour objet l'attribution du service de transport scolaire Saint-Michel-de-Chabrillanoux - Chalencon - le Cheylard.

Informations complémentaires sur les lots: Un véhicule de 17 places est nécessaire pour l'exécution de cette prestation.
Numéro du lot: 31
Intitulé du lot: 12 CH 10 Gluiras - Beauvène - le Cheylard
Brève description:

Ce lot a pour objet l'attribution du service de transport scolaire Gluiras - Beauvène - le Cheylard.

Informations complémentaires sur les lots: Un véhicule de 17 places est nécessaire pour effectuer ce service.
Numéro du lot: 32
Intitulé du lot: 12 CH 12 RP Marcols-les-Eaux - Albon
Brève description:

Ce lot a pour objet l'attribution du service de transport scolaire RP Marcols-les-Eaux - Albon.

Informations complémentaires sur les lots: 1 véhicule de 8 places est nécessaire pour réaliser cette prestation.
Numéro du lot: 33
Intitulé du lot: 12 CH 15 Saint-Martial - le Cheylard - Aubenas
Brève description:

Ce lot a pour objet l'attribution du service de transport scolaire Saint-Martial - le Cheylard - Aubenas.

Informations complémentaires sur les lots: Un véhicule de 45 places est nécessaire pour effectuer cette prestation.
Numéro du lot: 34
Intitulé du lot: 12 CH 20 Lachapelle sous C - Saint-Martin de V
Brève description:

Ce lot a pour objet l'attribution du service de transport scolaire Lachapelle sous C - Saint-Martin de V.

Informations complémentaires sur les lots: 1 véhicule de 25 places est nécessaire pour effectuer cette prestation.
Numéro du lot: 35
Intitulé du lot: 12 CH 21 Saint-Andéol de F - Mariac
Brève description:

Ce lot a pour objet l'attribution du service de transport scolaire Saint-Andéol de F - Mariac.

Informations complémentaires sur les lots: 1 véhicule de 8 places est nécessaire pour la réalisation de ce service
Numéro du lot: 36
Intitulé du lot: 12 CH 101 Saint-Agrève - Intres - le Cheylard
Brève description:

Ce lot a pour objet la desserte des service de transports scolaires Saint-Agrève - Intres - le Cheylard / le Cheylard - Annonay / Devesset - le Cheylard.

Informations complémentaires sur les lots:

Ce lot fait l'objet d'une variante. 2 véhicules de 51 places et un véhicule de 30 places sont nécessaire pour exécuter cette prestation.

Numéro du lot: 37
Intitulé du lot: 12 CHP 1 Borée - le Cheylard
Brève description:

Ce lot a pour objet l'attribution du service de transport scolaire Borée - le Cheylard.

Informations complémentaires sur les lots: 1 véhicule de 8 places est nécessaire pour la réalisation de cette prestation.
Numéro du lot: 38
Intitulé du lot: 12 LM 1 Hameaux d'Empurany / Hameaux de Arlebosc
Brève description:

Ce lot a pour objet l'attribution du service du transport scolaire Hameaux d'Empurany / Hameaux de Arlebosc.

Numéro du lot: 39
Intitulé du lot: 12 LM 2 Saint-Félicien - Pailhares - Lamastre
Brève description:

Ce lot a pour objet l'attribution du service de transport scolaire Saint-Félicien - Pailhares - Lamastre.

Numéro du lot: 40
Intitulé du lot: 11 LM 3 Saint-Barthélémy-Grozon - Lamastre / Alboussiere - Lamastre RP
Brève description:

Ce lot a pour objet l'attribution du service de transport scolaire Saint-Barthélémy-Grozon - Lamastre / Alboussiere - Lamastre RP.

Informations complémentaires sur les lots: Un véhicule de 45 places est nécessaire pour effectuer ce service.
Numéro du lot: 41
Intitulé du lot: 12 LM 4 Hameaux de Desaignes / Desaignes - Lamastre
Brève description:

Ce lot a pour objet l'attribution des services de transports scolaires Hameaux de Desaignes et Desaignes - Lamastre.

Informations complémentaires sur les lots: Un véhicule de 8 places est nécessaire pour la réalisation de cette prestation.
Numéro du lot: 42
Intitulé du lot: 12 LM 5 Saint-Félicien - Empuranu - Lamastre
Brève description:

Ce lot a pour objet l'attribution du marché de transport scolaire Saint-Félicien - Empuranu - Lamastre.

Informations complémentaires sur les lots: 1 véhicule de 35 places est nécessaire pour l'exécution de cette prestation.
Numéro du lot: 43
Intitulé du lot: 12 LM 6 Colombier le J - Lamastre
Brève description: Ce lot a pour objet l'attribution du service de transport scolaire V.
Informations complémentaires sur les lots: Un véhicule de 17 place est nécessaire à l'exploitation de ce service.
Numéro du lot: 44
Intitulé du lot: 12 LM 7 Saint-Sylvestre - Lamastre
Brève description:

Ce lot a pour objet l'attribution du service de transport scolaire Saint-Sylvestre - Lamastre.

Informations complémentaires sur les lots: Un véhicule de 25 places est nécessaire pour la réalisation de cette prestation.
Numéro du lot: 45
Intitulé du lot: 12 LM 8 le Cheylard - Saint-Prix - Lamastre
Brève description:

Ce lot a pour objet l'attribution du service de transport scolaire le Cheylard - Saint-Prix - Lamastre.

Informations complémentaires sur les lots: Un véhicule de 30 places est nécessaires pour effectuer cette prestation.
Numéro du lot: 46
Intitulé du lot: 12 LM 9 Saint-Basile - Lamastre
Brève description:

Ce lot a pour objet l'attribution du service de transport scolaire Saint-Basile - Lamastre.

Informations complémentaires sur les lots: Un véhicule de 20 places est nécessaire pour l'exploitation de ce service.
Numéro du lot: 47
Intitulé du lot: 12 LM 11 Chalencon - Vernoux - Lamastre
Brève description:

Ce lot a pour objet l'attribution du service de transport scolaire Chalencon - Vernoux - Lamastre.

Informations complémentaires sur les lots:

Ce lot fai l'objet d'une variante. Dans l'offre de base un véhicule de 17 places est nécessaire pour la réalisation de cette prestation. Pour la variante, 2 véhicules de 8 places sont nécessaires.

Numéro du lot: 48
Intitulé du lot: 12 LM 12 Saint-Agrève - Lamastre Lepap
Brève description:

Ce lot a pour objet l'attribution du service de transport scolaire Saint-Agrève - Lamastre Lepap.

Informations complémentaires sur les lots: Un véhicule de 8 places est nécessaires pour la réalisation de cette prestation.
Numéro du lot: 49
Intitulé du lot: 12 LM 13 Nozièress - circuit des Hameaux
Brève description:

Ce lot a pour objet l'attribution du service de transport scolaire Nozièress - circuit des Hameaux.

Numéro du lot: 50
Intitulé du lot: 12 LM 14 Saint-Victor - Lamastre
Brève description:

Ce lot a pour objet l'attribution du service de transport scolaire Victor - Lamastre.

Informations complémentaires sur les lots: 1 véhicule de 50 places est nécessaire pour la réalisation de cette prestation.
Numéro du lot: 51
Intitulé du lot: 12 LM 118 Labatie d'Andaure - Lamastre
Brève description:

Ce lot a pour objet l'attribution du service de transport scolaire Labatie d'Andaure - Lamastre.

Informations complémentaires sur les lots: 1 véhicule de 45 places est nécessaire pour la réalisation de cette prestation.
Numéro du lot: 52
Intitulé du lot: 12 MA 18 Lanarce - Mazan - Saint-Cirgues-en-Montagnes
Brève description:

Ce lot a pour objet l'attribution du service de transport scolaire Lanarce - Mazan - Saint-Cirgues-en-Montagnes.

Informations complémentaires sur les lots: 1 véhicule de 8 places est nécessaire pour l'exploitation de ce service
Numéro du lot: 53
Intitulé du lot: 12 SA 1 Le Pouzat - Beauvert - Saint-Agrève
Brève description:

Ce lot a pour objet l'attribution du service de transport scolaire Le Pouzat - Beauvert - Saint-Agrève.

Numéro du lot: 54
Intitulé du lot: 12 SA 2 Saint-Jeure-d'Andaure - Saint-Agrève
Brève description:

Ce lot a pour objet l'attribution du service de transport scolaire Saint-Jeure-d'Andaure - Saint-Agrève.

Informations complémentaires sur les lots: 1 véhicule de 8 places est nécessaire pour l'exploitation de ce service.
Numéro du lot: 55
Intitulé du lot: 12 SA 3 Rochepaule - Saint-Agrève
Brève description:

Ce lot a pour objet l'attribution du service de transport scolaire Rochepaule - Saint-Agrève.

Numéro du lot: 56
Intitulé du lot: 12 SA 4 Saint-André en V - Devesset - Saint-Agrève
Brève description:

Ce lot a pour objet l'attribution du service de transport scolaire Saint-André en V - Devesset - Saint-Agrève.

Informations complémentaires sur les lots:

Ce lot fait l'objet d'une variante. L'offre de base correspond à la mise en place d'un véhicule de 8 places. La variante correspond à la mise en place d'un véhicule de 15 places.

Numéro du lot: 57
Intitulé du lot: 12 SA 5 Saint-Agrève - le Puy
Brève description:

Ce lot a pour objet l'attribution du service de transport scolaire Saint-Agrève - le Puy.

Informations complémentaires sur les lots: Un véhicule de 30 places est nécessaire pour la réalisation de cette prestation.
Numéro du lot: 58
Intitulé du lot: 12 SA 6 Mars - Saint-Agrève
Brève description:

Ce lot a pour objet l'attribution du service de transport scolaire Mars - Saint-Agrève.

Numéro du lot: 59
Intitulé du lot: 12 SA 7 Intres - Saint-Agrève
Brève description:

Ce lot a pour objet l'attribution du service de transport scolaire Intres - Saint-Agrève.

Informations complémentaires sur les lots: 1 véhicule de 8 places est nécessaire pour assurer ce service de transport.
Numéro du lot: 60
Intitulé du lot: 12 SVP 1 Saint-Julien-du-Gua - circuit des hameaux
Brève description:

Ce lot a pour objet l'attribution du service de transport scolaire Saint-Julien-du-Gua - circuit des hameaux.

Informations complémentaires sur les lots: U1 véhicule de 8 places est nécessaire pour effectuer ce service.
Numéro du lot: 61
Intitulé du lot: 12 TE 1 Baix - Cruas / Hameaux de Baix
Brève description:

Ce lot a pour objet l'attribution du service de transport scolaire Baix - Cruas / Hameaux de Baix.

Informations complémentaires sur les lots: 1 véhicule de 51 places est nécessaire pour effectuer ce service.
Numéro du lot: 62
Intitulé du lot: 12 TE 2 Saint-Martin-sur-Lavezon - Cruas
Brève description:

Ce lot a pour objet l'attribution du service de transport scolaire Saint-Martin-sur-Lavezon - Cruas.

Informations complémentaires sur les lots: 1 véhicule de 59 places est nécessaire pour l'exploitation de ce service.
Numéro du lot: 63
Intitulé du lot: 12 TE 4 La Sablière - Le Teil
Brève description:

Ce lot a pour objet l'attribution du service de transport scolaire La Sablière - Le Teil.

Informations complémentaires sur les lots:

1 véhicule de 55 places, 1 véhicule de 59 places et un véhicule 17 places sont nécessaire pour l'exploitation de ce service.

Numéro du lot: 64
Intitulé du lot: 12 VA 9 Gilhac et Bruzac - Saint-Laurent-du-Pape
Brève description:

Ce lot a pour objet l'attribution du service de transport scolaire Gilhac et Bruzac - Saint-Laurent-du-Pape.

Numéro du lot: 65
Intitulé du lot: 12 VS 8 Sainte-Marguerite-Lafigère - pied de Borne
Brève description:

Ce lot a pour objet l'attribution du service de transport scolaire Sainte-Marguerite-Lafigère - pied de Borne.

Informations complémentaires sur les lots:

1 véhicule de 8 places est nécessaire pour effectuer cette prestation. Ce service a été mis en place en janvier 2011. L'estimation a été réalisée par le service des transports.

Numéro du lot: 66
Intitulé du lot: 12 VX 1 Chalencon - Vernoux
Brève description:

Ce lot a pour objet l'attribution du service de transport scolaire Chalencon - Vernoux.

Numéro du lot: 67
Intitulé du lot: 12 VX 2 Saint-Jean-Chambre - Vernoux
Brève description:

Ce lot a pour objet l'attribution du service de transport scolaire Saint-Jean-Chambre - Vernoux.

Informations complémentaires sur les lots: Un véhicule de 22 places est nécessaire pour effectuer ce service.
Numéro du lot: 68
Intitulé du lot: 12 VX 3 Saint-Julien-le-Roux - Vernoux / Hameaux de Saint-Jean-Chambre
Brève description:

Ce lot a pour objet l'attribution des services de transports scolaires Saint-Julien-le-Roux - Vernoux / Hameaux de Saint-Jean-Chambre.

Informations complémentaires sur les lots: 2 véhicules de 8 places sont nécessaires pour effectuer cette prestation.
Numéro du lot: 69
Intitulé du lot: 12 VX 4 Châteauneuf de V - Vernoux
Brève description:

Ce lot a pour objet l'attribution du service de transport scolaire Châteauneuf de V - Vernoux.

Informations complémentaires sur les lots: 1 véhicule de 8 places est nécessaire pour exécuter cette prestation
Numéro du lot: 70
Intitulé du lot: 12 VX 6 Vernoux - Saint-Péray
Brève description:

Ce lot a pour objet l'attribution du service de transport scolaire Vernoux - Saint-Péray.

Informations complémentaires sur les lots: 1 véhicule de 8 places est nécessaire pour l'attribution de ce service.
Numéro du lot: 71
Intitulé du lot: 12 CH 16 Le Cheylard - Montélimar EREA
Brève description:

Ce lot a pour objet l'attribution du service de transport interne Le Cheylard - Montélimar EREA.

Informations complémentaires sur les lots: 1 véhicule de 8 places est nécessaire pour effectuer ce service.
Les variantes sont acceptées ✅
Numéro de référence: S_TRANS_2012

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Copie de la licence communautaire ou de la licence de transport intérieur.

Attestations d'assurances (responsabilité civile et véhicule).

Déclaration sur l'honneur, sur papier libre, datée et signée, justifiant "que le candidat a satisfait à ses obligations fiscales et sociales" et justifiant "ne pas avoir fait l'objet, depuis moins de 5 ans, d'une condamnation inscrite au bulletin n° 2 du casier judiciaire pour les infractions mentionnées aux articles L.8221-1, L.8231-1, L.341-6, L.8241-1 et L.8251-1 du code du travail ou des infractions de même nature dans un autre État de l'Union européenne" ou DC1 et DC2 téléchargeables sur le site www.minefe.gouv.fr.

Situation économique et financière:

Les candidats peuvent apporter la preuve de leur capacité professionnelle, technique et financière à exécuter la prestation par tous les moyens à leur convenance.

Capacité technique et professionnelle:

Liste du parc de véhicule pouvant être affecté au transport en précisant la capacité ou l'age. La liste peut inclure des véhicule en cours de commande ou que l'entreprise s'engage à acquérir en vue de la présente consultation.

Références véritables du candidat portant sur des services analogues à ceux mis en concurrence (pour les concurrents pouvant apporter ces informations).

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Le règlement des comptes se fera chaque année par acompte mensuel. Les marchés seront financés par le budget départemental, les participations familiales et la participation des usagers non-scolaire.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 200 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. prix de la prestation (70)
2. qualité technique de la prestation (20)
3. performance environnementale (5)
4. performance sociale (5)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président du Conseil général
Adresse du profil d'acheteur: http://marche.local-trust.com/ardeche/ 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧

Référence
Dates
Date de début: 2012-09-01 📅
Date de fin: 2019-06-30 📅
2014-06-30 📅
2016-06-30 📅
2013-06-30 📅
2017-06-30 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: S_TRANS_2012
Informations complémentaires

L'ensemble des critères de sélection sont détaillés dans le règlement de consultation.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13.1.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: palais de juridiction administratives 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 478141042 📞
Fax: +33 478141065 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2012/S 010-015538 (2012-01-13)

Avis d'attribution de marché (2012-09-13)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 307 784,39 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Adresse postale: service des transports, BP 737

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-09-13 📅
Date de publication: 2012-09-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 179-294246
Se réfère à l'avis: 2012/S 10-015538
Numéro JO-S: 179
Informations complémentaires

Annonce no 216, BOAMP 12 B du 18.1.2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13.9.2012.

Attribution du marché

1️⃣
Nom: Véolia Transports
Adresse postale: 28 rue Gambetta, BP 71
Commune postale: Saint Fons
Code postal: 69190
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Cars du Vivarais
Adresse postale: Pré Lacours
Commune postale: Saint Falicien
Code postal: 07410

3️⃣
Adresse postale: rue Gambetta, BP 71

4️⃣
Nom: Courriers Rhodaniens
Adresse postale: quartier la Maladière
Commune postale: Saint Peray
Code postal: 07130

5️⃣
Adresse postale: quartier La Maladière

6️⃣
Nom: Véolia Transport

7️⃣
Adresse postale: quartier Maladière
Commune postale: Saint Péray

8️⃣
Nom: Les Courriers Rhodaniens

9️⃣

1️⃣0️⃣

1️⃣1️⃣

1️⃣2️⃣

1️⃣3️⃣
Commune postale: St Péray

1️⃣4️⃣
Adresse postale: rue Gambetta, BP 53

1️⃣5️⃣
Nom: Taxi Laffont et Vallon
Adresse postale: rue Bergère
Commune postale: Satillieu
Code postal: 07290

1️⃣6️⃣

1️⃣7️⃣
Nom: Trans'Scol
Adresse postale: 60 rue Simone Weil
Commune postale: Riorges
Code postal: 42153

1️⃣8️⃣

1️⃣9️⃣
Nom: Courriers Rhodaneins

2️⃣0️⃣
Adresse postale: Pré Lacour

2️⃣1️⃣

2️⃣2️⃣
Nom: Cars de l'Eyrieux
Adresse postale: ZI La Pra les pres de l'Eyrieux
Commune postale: St Michel d'Aurance
Code postal: 07160

2️⃣3️⃣
Nom: Les Cars de l'Eyrieux
Adresse postale: ZI la Pra les près de l'Eyrieux

2️⃣4️⃣
Adresse postale: ZI La Pra les prés de l'Eyrieux

2️⃣5️⃣
Nom: Armand Tourisme
Adresse postale: zone artisanale Rascles BP 9
Commune postale: St Agreve
Code postal: 07320

2️⃣6️⃣
Adresse postale: ZA les Rascles, BP 9

2️⃣7️⃣
Adresse postale: Zi Le Pra les prés de l'Eyrieux

2️⃣8️⃣
Adresse postale: Prés Lacour Nord

2️⃣9️⃣
Adresse postale: ZI Le Pra les prés de l'Eyrieux

3️⃣0️⃣

3️⃣1️⃣

3️⃣2️⃣
Nom: Taxi Blache
Commune postale: Marcols les Eaux
Code postal: 07190

3️⃣3️⃣
Nom: Les Autocars Ginhoux
Adresse postale: route de Montélimar
Commune postale: Aubenas
Code postal: 07200

3️⃣4️⃣
Adresse postale: ZA les Rascles BP 9

3️⃣5️⃣

3️⃣6️⃣
Adresse postale: ZA Les Rascles BP 9

3️⃣7️⃣
Adresse postale: ZI Le Pra les pres de l'Eyrieux

3️⃣8️⃣

3️⃣9️⃣
Adresse postale: Pres Lacour Nord
Commune postale: St Félicien

4️⃣0️⃣

4️⃣1️⃣
Nom: Autocars Charel
Commune postale: Lamastre
Code postal: 07270

4️⃣2️⃣

4️⃣3️⃣
Nom: Les Cars du Vivarais

4️⃣4️⃣

4️⃣5️⃣

4️⃣6️⃣

4️⃣7️⃣

4️⃣8️⃣

4️⃣9️⃣
Commune postale: St Agrève

5️⃣0️⃣

5️⃣1️⃣

5️⃣2️⃣
Nom: Ambulances Accassat
Adresse postale: Village
Commune postale: Coucouron
Code postal: 07470

5️⃣3️⃣

5️⃣4️⃣
Nom: Taxi Dumortier
Adresse postale: allée des Cévennes

5️⃣5️⃣

5️⃣6️⃣

5️⃣7️⃣

5️⃣8️⃣

5️⃣9️⃣

6️⃣0️⃣

6️⃣1️⃣
Nom: Autocars Ginoux

6️⃣2️⃣
Nom: Autocars Gineys
Adresse postale: 13 av. de Rochemaure
Commune postale: Montélimar
Code postal: 26200

6️⃣3️⃣
Nom: Autocars Teste

6️⃣4️⃣
Nom: Taxi de la Source
Commune postale: Rompon
Code postal: 07250

6️⃣5️⃣

6️⃣6️⃣

6️⃣7️⃣
Nom: Jérôme Félix
Adresse postale: Cluac
Commune postale: St Jean Chambre
Code postal: 07240

6️⃣8️⃣
Nom: Taxi Marton
Commune postale: Vernoux en Vivarais

6️⃣9️⃣
Nom: Taxi Chastagnaret

7️⃣0️⃣

7️⃣1️⃣
Nom: Ambulances des Boutieres
Commune postale: Le Cheylard
Source: OJS 2012/S 179-294246 (2012-09-13)

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