Marchés publics récents dans lesquels le fournisseur Autocars Darche-Gros est mentionné
2018-09-28Services de transport collectif (Mairie de Combs-la-Ville)
Le marché porte sur des prestations de transport collectif pour les services municipaux. Le titulaire devra satisfaire obligatoirement à la législation et la réglementation en vigueur portant sur le transport de personnes (enfants et adultes) sur le réseau routier. Il s'engage à se conformer aux prescriptions législatives et réglementaires en vigueur, notamment:
— les règles relatives aux véhicules et conducteurs,
— les règles applicables en matière de transport en commun de personnes,
— les règles …
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2016-01-25Location de cars avec chauffeurs pour des transports scolaires et de loisirs (Commune de Viry-Châtillon)
La consultation est passée par appel d'offres ouvert européen en application des articles 33, 57 à 59 et 77 du code des marchés publics.
La consultation a pour objet la location de cars avec chauffeurs pour la commune de Viry-Châtillon, pour des déplacements répondant aux besoins des écoles, des centres de loisirs et des services municipaux en charge de sorties d'usagers à visées scolaires, éducatives et de loisirs et exceptionnellement de ses propres services.
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Autocars Darche-GrosAutocars Suzanne
2015-09-30Transport de personnes (Ville de Bussy-Saint-Georges)
Le présent marché de service portant sur la mise à disposition de cars avec chauffeur pour les services municipaux (Scolaire, Caisse des écoles, Petite enfance, culturel, sport).
les prestations peuvent s'effectuer en minibus ou en car et porter sur des sorties de durées variables (navettes, demi-journée à plusieurs jours) et sur toutes les distances (majoritairement en Ile de France).
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2011-04-11Location de cars avec chauffeurs pour la CCIP (CCI Paris)
Mise à disposition de cars avec chauffeurs pour les différents établissements et directions de la CCIP dans le cadre de services réguliers ou occasionnels. Prestations réparties en quatre lots faisant chacun l'objet d'un marché distinct.
Cf annexe B Information sur les lots.
L'accord-cadre cité aux rubriques II.1.3 et II.1.4 est en droit français un marché à bons de commande avec/sans montant minimum et maximum conformément à l'article 77 du code des marchés publics et en droit communautaire un …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Autocars Darche-GrosSavac SAS