2021-04-23   Accord-cadre de maîtrise d'œuvre pour des opérations de bâtiments et d'infrastructures sur le territoire de... (Commune de Saint-Paul-Trois-Châteaux)
La présente consultation a pour objet la conclusion d'un accord-cadre de maîtrise d'oeuvre pour des opérations de bâtiments et d'infrastructures sur le territoire de Saint-Paul-Trois-Châteaux. Il s'agit d'un marché passé en procédure formalisée. La procédure utilisée est la procédure avec négociation, en application des articles L. 2124-3 et R. 2124-3-3º du code de la commande publique. La présente procédure est donc restreinte (limitation du nombre de candidats admis à soumissionner), en application des … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Atelier 2AI atelier A-Graf Beaur SARL ingaia JNC international scf Michel Jean-Claude et Mireille,...

2017-05-24   Diag_faisa_moe (Préfecture de la région Rhône-Alpes)
L'accord-cadre porte sur la réalisation de multiples prestations intellectuelles dont les honoraires, pour chaque opération, représentent un montant maximum de 25 000 EUR HT par marché subséquent. Les opérations peuvent porter sur des travaux d'entretien courant ou lourd, des petites opérations de réaménagement intérieur, et des petites opérations de construction neuve ou d'extension, sans limite de montant, dès lors que le seuil d'honoraires n'est pas dépassé. L'accord-cadre est passé au profit des … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Agence Rheinert Alterea Amerigo Architectes Amma Architecte Archidistec Atelier 2AI ATP Architectes Euclid ingénierie Eutopia architecture Groupe Seca Sintec Société d'architecture Ageron et Yot Strat et GIE