2015-02-10   Marché relatif à la mise a disposition d'heures de vol (sans pilote) et maintenance associée d'avions Canadair... (Ministère de l'intérieur)
Pour répondre aux besoins de mise en œuvre des aéronefs de la flotte, le titulaire assurera: — les tâches nécessaires à la mise à disposition d'heures de vols sur ces aéronefs (maintien en condition opérationnelle et mise en œuvre), — les tâches permettant le maintien de la navigabilité des aéronefs: il sera organisme de gestion du maintien de la navigabilité (OGMN) des avions mis à sa disposition par l'État et des avions dont l'État n'est pas propriétaire, ainsi qu'organisme d'entretien de tous les … Voir la passation de marché »
2014-10-29   Mise à disposition d'heures de vol d'avions Canadair Cl-415, Tracker Turbo Firecat, Beechcraft B200 Super King Air... (Ministère de l' Intérieur)
Pour répondre aux besoins de mise en œuvre des aéronefs de la DGSCGC, ainsi que des aéronefs demandés dans le cadre des prestations supplémentaires éventuelles, le titulaire assurera: — les tâches nécessaires à la mise à disposition d'heures de vols sur ces aéronefs (maintien en condition opérationnelle), — les tâches permettant le maintien de la navigabilité des aéronefs: il sera organisme de gestion du maintien de la navigabilité (OGMN) des avions mis à sa disposition par l'État et des avions dont … Voir la passation de marché »
2013-08-09   Mise à disposition d'heures de vol (sans pilote) et maintenance associée d'avions Canadair Cl-415, Tracker Turbo... (Ministère de l'intérieur)
Pour répondre aux besoins de mise en oeuvre des aéronefs de la direction générale de la sécurité civile et de la gestion des crises (DGSCGC), ainsi que des aéronefs demandés dans le cadre de prestations supplémentaires éventuelles, le titulaire assurera : — les tâches nécessaires la mise à disposition d'heures de vols sur ces aéronefs (Maintien en condition opérationnelle), — les tâches permettant le maintien de la navigabilité des aéronefs : il sera organisme de gestion du maintien de la navigabilité … Voir la passation de marché »
2008-07-25   Services de réparation et d'entretien d'aéronefs (Ministère de l' Intérieur)
Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur: Accord-cadre relatif à la mise en oeuvre et au maintien en condition opérationnelle des avions de la direction de la sécurité civile (lots no2 et 3). La DSC a lancé une première procédure d'accord-cadre en avril 2008 comportant quatre lots : Lot no1 : moteurs Pw123-Af, Pw150, Pt6a67-Af & Pt6a-42, Lot no2 : Cl-415, Lot no3 : Tracker et Beechcraft King 200, Lot no4 : Dash-8q402-Mr. Le pouvoir adjudicateur a déclaré les lots no2 et 3 infructueux. La … Voir la passation de marché »
2008-04-11   Services de réparation et d'entretien d'aéronefs (Ministère de l' Intérieur)
Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur: Accord-cadre relatif à la mise en oeuvre et au maintien en condition opérationnelle des avions de la direction de la défense et de la sécurité civiles (moteurs et cellules). La présente consultation a pour objet la passation d'un accord-cadre alloti à tranches avec marchés subséquents pouvant être à bons de commande en application des articles 10, 72, 76 et 77 du Code des Marchés Publics. Moteurs Pw123-Af, Pw150, Pt6a67-Af & Pt6a42, — Lot 2: … Voir la passation de marché »
2002-07-31   Équipement pour aéronefs (Institut Geographique National)
Objet du marché, numéro CPA: CPV: 29110000, 35351000, 50211300. Fourniture de pièces de rechange et d'outillage, remise en état ou échange standard de matériels, exécution de travaux nécessaires à la mise en oeuvre des quatre avions Beechcraft King Air 200 du service des activités aériennes de l'IGN. Autre nomenclature pertinente (CFA / NACE / CPC) article 27 Code des Marchés Publics français: 24.09 - 81.04, code CPF:35-74. voir l'annexe 1 à l'acte d'engagement portant bordereau des prix. Lot 1) … Voir la passation de marché »
2001-03-22   Remise en état de conteneurs de moteurs d'aéronefs (Ministère de la défense)
Catégorie du service et description, numéro CPC, quantité, options: CPV: 50211300, 50211310. Remise en état de conteneurs de moteurs et modules des aéronefs de l'armée française: nombre estimatif de conteneurs 150; surface des conteneurs de 6 m² à 21 m² environ; poids de 350 kg à 1 170 kg. référence CPC: 6112 - 6122 - 633 - 886. Voir la passation de marché »
2000-07-28   Services de remise en état d'aéronefs (Ministère de la défense)
Catégorie du service et description, numéro CPC, quantité, options: CPV: 50211300. Remise en état des glaces, des bulbes et des transparents des aéronefs de l'AIA-CP. Voir la passation de marché »