2022-06-03fourniture de matériel et matériaux pour la maintenance des installations existantes ainsi que pour la réalisation... (Commune de Vienne)
la procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.Les prestations sont réparties en 4 lots. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée
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2022-06-03affaire no22s0049 - secteur de mulhouse - accord-cadre mono attributaire a bons de commande pour L'Execution des... (Région Grand Est)
le présent marché a pour objet des travaux non programmés de réparation, d'entretien courant, de maintenance, de mise en conformité et d'aménagements ponctuels sur le patrimoine immobilier régional, ou sous maîtrise d'ouvrage régionale sur le secteur de Mulhouse. Chaque marché est passé sous la forme d'accord-cadre mono-attributaire exécuté au fur et à mesure par l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R.2162-13 et suivants du code de la commande publique - numéro de …
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2022-05-31travaux de menuiserie (universite paris saclay)
travaux de menuiseriele présent accord-cadre a pour objet de définir la réalisation des travaux de fourniture et pose de menuiseries bois, métalliques, Aluminium et Pvc, de serrurerie et de vitrerie pour l'ensemble des bâtiments et locaux des différents sites dépendant de l'université Paris-Saclay.L'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires
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2022-05-26travaux de construction d'un centre aquatique intercommunal à Saint-Pierre-En-Auge - lots 1, 2, 4 à 7, 9 à 11, 13 à 16 et 21 (CA Lisieux Normandie)
dans le cadre de la présente consultation, seuls les lots 1, 2, 4 à 7, 9 à 11, 13 à 16 et 21 font l'objet de la présent consultation. Les autres lots sont passés selon une procédure adaptée conformément aux dispositions des articles L. 2123-1 3° et R. 2123-1 2° du Code de la commande publique.Pour les lots 1 et 2, les visites sont obligatoire (cf art. 5.1 du Rc). Pour les autres lots, les visites sont facultatives et libres(cf art. 5.2 du Rc).Une clause d'insertion sociale est prévue pour les lots 1, 2, …
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2022-05-18creation Du Parc Sportif Paysager Vallee Bereult Au Havre (Ville du Havre)
- Objet du marché (cf. Article 2-1 du règlement de la consultation)la présente consultation porte sur les travaux de création d'un parc sportif paysager :- 1 parc paysager de 12 000m² environ, dédié aux pratiques sportives libres, intégrant du mobilier urbain, des aménagements paysagers, une aire de fitness, un terrain de street basket et un pumptrack,- 1 bâtiment tribune-vestiaire de 2 000 mètres carrés environ, intégrant les vestiaires, locaux médicaux, salle de musculation, club house, des locaux …
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