2023-07-28   dmi oph uu (CHNO des Quinze-Vingts)
fourniture de dispositifs médicaux implantables d'ophtalmologie à usage unique pour le CHNO des Quinze-Vingts. Cette consultation fait suite à la déclaration sans suite de la précédente consultation (réf. JOUE : no2022/s 086-232190 du 03/05/2022) Voir la passation de marché »
2023-07-28   fourniture D'Equipements de dialyse et prestations associees (GIP Resah)
fourniture D'Equipements de dialyse et prestations associees Voir la passation de marché »
2023-07-24   fourniture de dispositifs médicaux de Cardiologie/Radiologie/Vasculaire 2024-2026 (GHT Savoie-Belley)
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, àcompter du 1er janvier 2024 jusqu'au 31 décembre 2024. Il est reconductible deux fois, par tacite reconduction, par période successive de 1 an, pour une durée maximale du contrat de 3 ans, toutes périodes confondues, soit jusqu'au 31 décembre 2026.Les prestations sont réglées par des prix unitaires Voir la passation de marché »
2023-07-20   " appel D'Offres OUVERT no03 PH 23 fourniture de dispositifs medicaux & protheses digestives dedies aux... (Centre hospitalier de Perpignan)
appel d'offres ouvert no03 ph 23 fourniture de dispositifs médicaux & prothèses digestives dédiés aux établissements du ght " aude-pyrenees " La consultation se compose de 86 lots Voir la passation de marché »
2023-07-18   acquisition et maintenance de défibrillateurs pour la Ville de Saint-Étienne et Saint-Étienne Métropole (Ville de Saint-Étienne)
cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L.2113-6 à L. 2113-8 du Code de la commande publique avec les organismes suivants : Saint-Etienne Metropole et Ville De Saint EtienneL'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre à bons de commande mono attributaire sans minimum et avec un maximum de 500 000,00 euro(s) Ht sur la durée totale … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: À Cœur Vaillant
2023-07-13   fourniture, installation et mise en service D'Equipements D'Hemodialyse (CH reg et unvt de Brest)
fourniture, installation et mise en service D'Equipements D'Hemodialyse Voir la passation de marché »
2023-07-12   fourniture De Defibrillateurs Automatises Externes Pour Le Departement Des Pyrenees-Orientales Ainsi Que La... (Département des Pyrénées-Orientales)
la procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.L'accord-cadre avec minimum et maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique.Il donnera lieu à l'émission de bons de commande Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: matecir sarl Medilys Sante
2023-07-12   MISE A DISPOSITION DE FOURNITURES EN STOCK « CONSIGNATION » OU STOCK « DEPOT » DE CONSOMMABLES DE LABORATOIRE POUR... (Institut national de la santé et de la recherche médicale)
Le présent marché public a pour objet la mise à disposition en stock « Dépôt » ou stock « Consignation » et fournitures : - CONSOMMABLES POUR CULTURE CELLULAIRE - CONSOMMABLES EN PLASTIQUE ET EN VERRE HORS CULTURE CELLULAIRE - AUTRES CONSOMMABLES DE LABORATOIRE - MATERIELS DE LABORATOIRE - EPI POUR LES MAGASINS DES CENTRES DE RECHERCHE - Inserm UMR 1291 infinity - Inserm UMR 1220 IRSD - Inserm UMR 1297 I2MC - Inserm UMR 1037 CRCT et Inserm UMR1301 RESTORE à Toulouse Les centres de recherche UMR 1291, UMR … Voir la passation de marché »
2023-07-11   a.o.o. no04 PH 23 - aPPEL D'Offres ouvert fourniture de dms implantalbe & non/implantable vasculaires (Centre hospitalier de Perpignan)
appel D'Offres OUVERT no04 PH 23 fourniture de dispositifs medicaux steriles implantables et non implantables vasculaires des etablisements du ght " aude-pyrenees " La consultation se compose de 31 lots Voir la passation de marché »
2023-07-10   fourniture de Dispositifs Médicaux Stérile, d'orthopédie et d'ostéosynthèse au centre de Bagnols-Sur-Cèze (Centre hospitalier de Bagnols-sur-Cèze)
fourniture de Dispositifs Médicaux Stériles d'orthopédie et d'ostéosynthèse pour le Centre Hospitalier de Bagnols-Sur-Cèze Voir la passation de marché »
2023-07-07   fourniture de stimulateurs cardiaques internes - sondes pour stimulateur et moniteurs ECG implantables pour le... (Centre hospitalier de Mâcon)
fourniture de stimulateurs cardiaques internes - sondes pour stimulateur et moniteurs ECG implantables pour le Centre Hospitalier de Mâcon Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: abbott médical Biotronik Boston Scientific Medtronic
2023-07-07   p24_001 (CHU Lyon)
appel d'offres ouvert pour la fourniture de greffons osseux viro inactivés d'origine humaine Voir la passation de marché »
2023-07-06   fourniture d'implants, de prothèses et d'endoprothèses stériles d'ophtalmologie, d'orl, de chirurgie plastique, de... (CHU de Poitiers)
la consultation comporte 58 lots. Une liste complète des lots, d'une estimation des quantités max et le montant maximal de la procédure et par lot peuvent être consultés dans le tableau état des besoins disponible sur la plate-forme https://www.marches-publics.gouv.fr Voir la passation de marché »
2023-06-28   fourniture de dispositifs médicaux d'assistance cardiaque, circulation extracorporelle, chirurgie vasculaire,... (Centre hospitalier reg unvt de Tours)
fourniture de dispositifs médicaux d?assistance cardiaque, circulation extracorporelle, chirurgie vasculaire, radiologie, neuroradiologie, cardiologie interventionnelle, électrophysiologie et mise à disposition des équipements associés Voir la passation de marché »
2023-06-27   fourniture d'implants, de prothèses et d'endoprothèses stériles d'odontologie pour le CHU de POITIERS (CHU de Poitiers)
la consultation comporte 3 lots. Une liste complète des lots, d'une estimation des quantités max et le montant maximal de la procédure et par lot peuvent être consultés dans le tableau état des besoins disponible sur la plate-forme https://www.marches-publics.gouv.fr Voir la passation de marché »
2023-06-27   a.o.o. no02 PH 23 - aPPEL D'Offres ouvert fourniture de dm dedies a la radiologie interventionnelle (Centre hospitalier de Perpignan)
a.o.o. no02 PH 23 - aPPEL D'Offres OUVERT - fourniture de dospositifs medicaux specifiques dedies a la radiologie interventionnelle pour les ets du ght aude-pyrenees La consultation se compose de 51 lots Voir la passation de marché »
2023-06-27   fournitures de moniteurs défibrillateurs multi-paramétriques et leurs consommables (SDIS 33 Gironde)
fournitures de moniteurs défibrillateurs multi-paramétriques et leurs consommables Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: weinmann emergency france
2023-06-22   dispositifs Medicaux Implantables (Centre hospitalier Annecy Genevois)
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Implants orthopédiques, ophtalmologiques, digestifs, urologie - défibrillation et stimulation cardiaque - chirurgie cardiaque - neurochirurgie - chirurgie thoracique et vasculaire, radiologie - chirurgie maxillo-faciale et Orl Voir la passation de marché »
2023-06-21   fourniture de dispositifs médicaux d'anesthésie réanimation et de chirurgie : abords parentéral, péri-nerveux,... (CHU de Montpellier)
fourniture de dispositifs médicaux d'anesthésie réanimation et de chirurgie : abords parentéral, péri-nerveux, vasculaire, dialyse, drainage pour le CHU de Montpellier, établissement support du GHT de l'est Hérault et Sud Aveyron Voir la passation de marché »
2023-06-20   fourniture de dispositifs médicaux spécifiques à la neurochirurgie et aux implants rachidiens (CHU de Lille)
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires Voir la passation de marché »
2023-06-15   ao Orthopedie Relance 2023/2026 (Centre hospitalier Saint Brieuc)
consultation lancée par un groupement hospitalier de territoire.Consultation lancée par un groupement de coopération sanitaire.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Ao Orthopedie Relance 2023/2026du 15 août 2023 au 30 avril 2024, reconductible 2 fois 12 mois jusqu'au 30 avril 2026 Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Stryker France SA Zimmer Biomet France
2023-06-08   fourniture de prothèses et DMS pour Uro-Gynécologie dans le cadre du Groupement Hospitalier de Territoire (Ght) Nord... (Hôpital Nord Franche Comté)
fourniture de prothèses et DMS pour Uro-Gynécologie dans le cadre du Groupement Hospitalier de Territoire (Ght) Nord Franche-Comté. La présente consultation est composée de 45 lots, traités par marchés séparés. Les lots sont détaillés dans l'annexe 1 au CCTP : catalogue des besoins. Les accords-cadres seront mono attributaire à bons de commande avec minimum et maximum en quantité, selon les articles R2162-2-2°. Le marché s'exécutera à compter de sa date de notification et ce jusqu'au 16 Décembre 2024 et … Voir la passation de marché »
2023-06-07   fourniture d'implants orthopédiques (Centre hospitalier reg unvt de Tours)
fourniture d?implants orthopédiques et accessoires, substituts osseux pour fermeture crânienne sur mesure, implant pour fracture vertébrale, agrafes pour chirurgie du thorax et électrodes d?arthroscopie pour le GHT Touraine ? Val de Loire Voir la passation de marché »
2023-06-07   dms2023-01 Ao090 fourniture de dispositifs médicaux stériles (CHU Saint Etienne)
dms 2023-01/ Ao090 Pour la fourniture de dispositif médical stérile : - cardiologie ; Chirurgie cardiovasculaire ; Ophtalmologie ; ORL ; Gynécologie / obstétrique ; Abord parentéral / respiratoire ; Anesthésie loco régionale ; Drainage ; Endoscopie digestive ; - implants et ostéosynthèse toutes spécialités ; Fixateurs externes orthopédie ; - sutures manuelles ; Colle cutanée - anesthésie réanimation ; chirurgie ; cardiologie ; médecine ; endoscopie ; gynécologie - obstétrique ; - housse / gaine pour … Voir la passation de marché »
2023-06-02   2023-098 - relance de la procédure Fourniture de dispositifs médicaux du système cardiovasculaire pour les Centres... (Centre hospitalier de Lens)
montant Ht estimé pour la durée totale du contrat : 1100000.0 Euro(S) (H.T.).Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Les prestations sont réparties en 13 lots détaillées à l'annexe " catalogue des besoins ".Les … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: abbott Medical France Site Rungis biotronik france sarl Boston Scientific Cook France Getinge France Ivascular Medtronic
2023-06-01   fourniture de prothèses et d'endoprothèses de Cardiologie et de Chirurgie Vasculaire au CHU de POITIERS (CHU de Poitiers)
la consultation comporte 4 lots. Une liste complète des lots, d'une estimation des quantités max et le montant maximal de la procédure et par lot peuvent être consultés dans le tableau état des besoins disponible sur la plate-forme https://www.marches-publics.gouv.fr Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: voir liste des attributaires dans...
2023-05-30   dms Hémodynamique Pédiatrique pour service de cardiologie interventionnelle avec Mad d'équipement au profit du... (CHU de Bordeaux)
consultation lancée par un groupement de commandes.Le coordonnateur du groupement de commandes est : Centre Hospitalier Universitaire de Bordeaux M le directeur (établissement Support du Ght Alliance Gironde). Il a en charge la passation, la signature et la notification de l'accord-cadre. Chaque membre (établissements Support et Partie) doit suivre l'exécution de l'accord-cadre.L'accord-cadre est conclu avec un maximum en quantité pour l'ensemble des lots, à l'exception du lot 25 qui comprend un minimum … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: ab medica Abbott Medical France SAS abbott Medical France Site Rungis baxter s.a.s Boston Scientific Cook France cordis France SAS Dimed care intramed France Medtronic Occlutech France PFM Médical France Terumo France SAS
2023-05-30   dms Hémodynamique Adulte pour service de cardiologie interventionnelle avec Mad d'équipement au profit du groupement... (CHU de Bordeaux)
consultation lancée par un groupement de commandes.Le coordonnateur du groupement de commandes est : Centre Hospitalier Universitaire de Bordeaux M le directeur (établissement Support du Ght Alliance Gironde). Il a en charge la passation, la signature et la notification de l'accord-cadre. Chaque membre (établissements Support et Partie) doit suivre l'exécution de l'accord-cadre.L'accord-cadre est conclu avec un maximum en quantité pour l'ensemble des lots.Il est passé en application des articles L2125-1 … Voir la passation de marché »
2023-05-26   fourniture, installation, mise en service et maintenance de défibrillateurs en deux lots (Ville de Paris)
la présente consultation a pour objet la fourniture, l'installation, la mise en service, le suivi et la maintenance de défibrillateurs et de boitiers intérieurs et extérieurs, ainsi que le suivi et la maintenance du parc existant Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: previmed sarl
2023-05-25   fourniture de dispositifs médicaux consommables pour chirurgie orthopédique et ostéosynthèse pour la Pharmacie du Ch... (Centre hospitalier Pierre Oudot)
les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Les quantités indiquées dans le catalogue des besoins sont celles d?une période de 12 mois, et sont données à titre indicatif sous réserve que l?économie du marché ne … Voir la passation de marché »
2023-05-23   confection, livraison et reparation de protheses dentaires fixes et amovibles pour le centre medico-social de la... (Mairie de Rosny-sous-Bois)
le présent accord-cadre a pour objet la confection, livraison et réparation de prothèses dentaires fixes et amovibles pour le centre médico-social Pal SCHIMIERER de la ville de Rosny-Sous-Bois(Cms) Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Gomadent laboratoire de la M2sr
2023-05-16   gcs Uniha - fourniture de consoles d'ecmo et générateurs thermiques, de contre-pulsion à ballonnet intra-aortique,... (UNIHA GCS)
gcs Uniha - fourniture de consoles d'ecmo et générateurs thermiques, de contre-pulsion à ballonnet intra-aortique, de séparateur de cellules sanguines, d'assistance ventriculaire, ainsi que les consommables et les services associés et les canules de CEC. (3 modes d'acquisition possibles : Achat, Location Maintenance Mise à disposition) Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Abbott Medical France SAS bnp Paribas Lease Group (marque bnp... bnp Paribas Lease Group (marque bnp... eurosets france sas Fresenius medical care France SAS Fresenius vial sas Getinge France SAS Medtronic France SAS Teleflex Medical SAS terumo bct europe n.v
2023-05-12   fourniture de dispositifs médicaux implantables d'ostéosynthèse et mise à disposition des ancillaires associés -... (Centre hospitalier Alpes Léman)
fourniture de dispositifs médicaux implantables d'ostéosynthèse et mise à disposition des ancillaires associés. Le titulaire de l'accord-cadre est informé que le Centre Hospitalier Alpes Léman, établissement support du GHT Léman Mont Blanc, passe l'accord-cadre dans le cadre de sa compétence légale (article L.6132-2-5°A) du code de la Santé Publique) au bénéfice des membres bénéficiaires du ght. A ce titre, l'établissement support mène la procédure de passation et signe l'accord-cadre pour le compte du … Voir la passation de marché »
2023-05-12   implants de refection de paroi - 2023 (Hôpitaux universitaires de Strasbourg)
la présente consultation a pour objet la fourniture aux Etablissements membres du Ght10 BASM d'implants de réfection de paroi. Elle est composée de 28 lots, dont le détail figure au catalogue des besoins Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Becton Dickinson France cousin bioserv Europrisme Médical RD Integra Lifesciences Services Johnson & Johnson Médical SAS Meccellis Biotech Medtronic France
2023-05-12   implants et dispositifs medicaux a usage unique pour chirurgie du rachis 2 - 2023 (Hôpitaux universitaires de Strasbourg)
la présente consultation a pour objet la fourniture aux Etablissements membres du Ght10 BASM d'implants et dispositifs médicaux à usage unique pour chirurgie du rachis 2. Elle est composée de 6 lots, dont le détail figure au catalogue des besoins Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: clariance medical distribution Global S Spineart Ulrich Medical France
2023-05-04   fourniture de prothèses et d'implants d'orthopédie au CHU de POITIERS (sites de Poitiers et du Ghnv) (CHU de Poitiers)
fourniture de prothèses et d'implants d'orthopédie au CHU de POITIERS (sites de Poitiers et du Ghnv). La procédure comporte 10 lots. Une liste complète des lots, d'une estimation des quantités max et le montant maximal de la procédure et par lot peuvent être consultés dans le tableau état des besoins disponible sur la plate-forme https://www.marches-publics.gouv.fr Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: voir liste des attributaires dans...
2023-05-02   fourniture de dispositifs medicaux pour la specialite maxillo faciale - oRTHOGNATIQUE - traumatologique et reconstructrice (C.H. de Villefranche-sur-Saône)
fourniture de dispositifs medicaux pour la specialite maxillo faciale - oRTHOGNATIQUE - traumatologique et reconstructrice Voir la passation de marché »
2023-04-21   " fourniture de robots et dispositifs d'assistance PHYSIQUE, D'Exosquelettes avec prestations annexes" (GIP Resah)
le présent accord-cadre a pour objet de permettre au Resah, agissant, d'une part, en tant que centrale d'achat au sens de l'article L. 2113-2-1° du Code ("Grossiste") et, d'autre part, pour ses propres besoins notamment relatifs à la mise en oeuvre de ses activités de coopération, la fourniture de robots et dispositifs d'assistance physique, d'exosquelettes avec prestations annexes. La consultation comprend quatre (4) lots Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Ergosante europe technologies sasu (Marque Gobio)
2023-04-20   fourniture et maintenance de défibrillateurs entièrement automatiques (Dea) et semi-automatiques (Dsa) (Préfecture Aquitaine-SGAR-MRA)
accord-Cadre à bons de commande relatif à la fourniture et maintenance de défibrillateurs entièrement automatiques (Dea) et semi-automatiques (Dsa) au profit des services de l?état et établissements publics situés en région Nouvelle-Aquitaine Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: DAJAC
2023-04-19   dispositifs Médicaux Re stérilisables d?ostéosynthèse (centre hospitalier d ajaccio)
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: johnson johnson Stryker
2023-04-14   valves cardiaques chirurgicales et percutanées 2e partie au profit du groupement régional de commandes - (CHU de Bordeaux)
consultation lancée par un groupement de commandes.Le coordonnateur du groupement de commandes est : Centre Hospitalier Universitaire de Bordeaux M le directeur (établissement Support du Ght Alliance Gironde). Il a en charge la passation, la signature et la notification de l'accord-cadre. Chaque membre (établissements Support et Partie) doit suivre l'exécution de l'accord-cadre.L'accord-cadre est conclu avec un maximum en quantité pour l'ensemble des lots, à l'exception du lot 2 qui comprend un minimum … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: abbott Medical France Site Rungis corcym France SAS Edwards Lifesciences SAS
2023-04-14   fourniture de dispositifs médicaux implantables - chirurgie Maxillo-Faciale - 23-rmxf2 (Hôpitaux de Provence)
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: gebruder Martin Gmbh & Co. Kg Global D
2023-04-07   fourniture de produits et consommables pour les cliniques de Vetagro Sup (VetAgro Sup)
le présent marché a pour objet la fourniture de produits, consommables et petits matériels destinés aux cliniques de Vetagro Sup situées sur le campus vétérinaire de Lyon (1 avenue Bourgelat 69 280 Marcy l'etoile) Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Advetis medical Alcyon France Arthrex France B Braun Medical Centravet Cook France SARL Idexx Intrauma SPA jh Surgical Surg'X Johnson et Johnson Medical SAS novetech Surgery porte vet sa Coveto Vygon SAS
2023-04-06   dispositifs medicaux a usage unique et implants pour neuroradiologie - 2024 (Hôpitaux universitaires de Strasbourg)
la présente consultation a pour objet la fourniture aux Etablissements membres du Ght10 BASM de dispositifs médicaux à usage unique et implants pour neuroradiologie. Elle est composée de 53 lots, dont le détail figure au catalogue des besoins Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: abbott medical france Balt Extrusion SA Boston Scientific SAS Getinge France Johnson & Johnson Medical Medtronic France Microvention europe Penumbra France phenox gmgh Stryker France
2023-04-04   ao_Impca_2023 | implants cardiaques par technique chirurgicale et percutanee - dispositifs medicaux de chirurgie... (Hôpitaux universitaires de Strasbourg)
la présente consultation a pour objet la fourniture aux Etablissements membres du Ght10 BASM d'implants cardiaques par technique chirurgicale et percutanée - dispositifs médicaux de chirurgie cardiaque et de CEC. Elle est composée de 92 lots, dont le détail figure au catalogue des besoins Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: abbott medical france corcym France SAS Cryolife France Eurosets France Getinge France km Innovations Livanova SAS Medtronic France SAS neovasc Gmbh Peters Surgical pfm medical france sas Teleflex Medical SAS Terumo France SAS
2023-04-03   fourniture de dispositifs médicaux stériles associés à des équipements biomédicaux d'autotransfusion et... (CHRU de Nancy)
fourniture de dispositifs médicaux stériles avec mise à disposition des équipements biomédicaux associés d'autotransfusion et réchauffement de solutés bas et moyen débit, pour le Centre Hospitalier Régional Universitaire de Nancy : Le contrat est divisé en 2 lots attribués individuellement Voir la passation de marché »
2023-03-24   fourniture, mise en service, maintenance de générateurs d'hémodialyse et fourniture des dispositifs médicaux... (Hôpital Nord Franche Comté)
le marché conclu sera un accord-cadre mono attributaire à bons de commande avec minimum et maximum en quantité (cf. Quantités estimées à l'article 1.3 du Rc), selon les articles R2162-2-2° ; R2162-4-1° et R2162-13, -14 du Code de la commande publique. Le marché s'exécutera à compter de sa date de notification pour une durée de 12 mois et pourra être reconduit trois fois par période de 12 mois. Toutefois il ne pourra excéder 48 mois Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Fresenius medical care France SAS