consultation lancée par un groupement de commandes.Le coordonnateur du groupement de commandes est : Centre Hospitalier Universitaire de Bordeaux M le directeur (établissement Support du Ght Alliance Gironde). Il a en charge la passation, la signature et la notification de l'accord-cadre. Chaque membre (établissements Support et Partie) doit suivre l'exécution de l'accord-cadre.L'accord-cadre est conclu avec un maximum en quantité pour l'ensemble des lots.Il est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les maximum sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-07-03.
L'appel d'offres a été publié le 2023-05-30.
Avis de marché (2023-05-30) Objet Champ d'application du marché
Titre: Produits pharmaceutiques
Numéro de référence: 23udmfda139
Brève description:
consultation lancée par un groupement de commandes.Le coordonnateur du groupement de commandes est : Centre Hospitalier Universitaire de Bordeaux M le directeur (établissement Support du Ght Alliance Gironde). Il a en charge la passation, la signature et la notification de l'accord-cadre. Chaque membre (établissements Support et Partie) doit suivre l'exécution de l'accord-cadre.L'accord-cadre est conclu avec un maximum en quantité pour l'ensemble des lots.Il est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les maximum sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
consultation lancée par un groupement de commandes.Le coordonnateur du groupement de commandes est : Centre Hospitalier Universitaire de Bordeaux M le directeur (établissement Support du Ght Alliance Gironde). Il a en charge la passation, la signature et la notification de l'accord-cadre. Chaque membre (établissements Support et Partie) doit suivre l'exécution de l'accord-cadre.L'accord-cadre est conclu avec un maximum en quantité pour l'ensemble des lots.Il est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les maximum sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits pharmaceutiques📦
Code CPV supplémentaire: Appareils de suppléance cardiaque📦 Lieu d'exécution
Région NUTS: Gironde
🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Référence Dates
Date d'envoi: 2023-05-30 📅
Date limite de soumission: 2023-07-03 📅
Date de publication: 2023-06-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 105-327349
Numéro JO-S: 105
Informations complémentaires
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info -
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré " hors délai " si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée. Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur.
La signature électronique des documents n'est pas exigée pour cette consultation.
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les maximum sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation.
Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation.
Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique.
Afin d'optimiser l'analyse des offres, le pouvoir adjudicateur procédera à des essais pour les lots 7, 8, 19, 20, 22, 25, 26, 29, 33, 34, 35, 36, 37, 39, 40, 50,52. Les modalités sont précisées dans le Rc.
En droit national, il n'existe aucune obligation quant au caractère public de la séance d'ouverture des plis, aussi les date et heure figurant dans le présent avis ne présentent qu'un caractère informatif.
Les établissements membres du groupement régional sont : CHU Bordeaux établissement support du
ght Alliance de Gironde auquel sont rattachés les établissements parties suivants : CH Charles
Perrens, Pole de santé Arcachon, CH Bazas, CH Blaye, CH Cadillac, CH Laréole/Langon, CH Libourne, CH Sainte Foix La Grande, CSMR de Podensac; CH Pau établissement support du GHT Bearn Soule auquel sont rattachés les établissements parties suivants :HL Moleon, CH Oloron Sainte Marie, CH Orthez, CLS Pontacq-Nay; CH Périgueux établissement support du CHT Dordogne auquel sont rattachés les établissements parties suivants :CH Bergerac, CH de Belves, CHI Ribérac Dronne Double , CH de Domme,Ch Excideuil en Périgord, CH Lanmarye, CH Montpon-Menestrol,Ch Nontron, hl ehpad Saint Astier, CH Sarlat; CH Mont de Marsan établissement support du GHT Landes auquel sont rattachés les établissements parties suivants : CH Saint Sever, CH Dax, Pôle Gériatrique Morcenx; CH Agen/Nérac établissement support du GHT Moyenne Garonne auquel sont rattachés les établissements parties suivants : CHD La Candélie, HL Casteljaloux, CH Fumel, CH Marmande/Tonneins, CH Villeneuve sur Lot, hl ehpad Penne d'agenais ; CH Bayonne établissement support du GHT Navarre Côte Basque auquel sont rattachés les établissements parties suivants: le CH Saint palais, EPS de Garazi; chu de Limoges établissement support du GHT Limousin auquel sont rattachés les établissements parties suivants : c. H. Aubusson, CH Brive, CH Tulle, CH Bort les Orgues, CH Uzerche, CH Esquirol, CH de Haute Corrèze, CH Gueret, CH Saint Junien, CH Bernard Desplas - bourganeuf, CH Eugène Jamot-La Souterraine, CH Jacques Boutard-Saint Yrieix, CH La Valette-Saint Vaury, CH les Genets d'or - evaux les Bains, CH Monts et Barrages - saint Leonard de Noblat, CHG Cornil Jean Marie Dauzier
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Les établissements membres du groupement régional sont : CHU Bordeaux établissement support du
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Perrens, Pole de santé Arcachon, CH Bazas, CH Blaye, CH Cadillac, CH Laréole/Langon, CH Libourne, CH Sainte Foix La Grande, CSMR de Podensac; CH Pau établissement support du GHT Bearn Soule auquel sont rattachés les établissements parties suivants :HL Moleon, CH Oloron Sainte Marie, CH Orthez, CLS Pontacq-Nay; CH Périgueux établissement support du CHT Dordogne auquel sont rattachés les établissements parties suivants :CH Bergerac, CH de Belves, CHI Ribérac Dronne Double , CH de Domme,Ch Excideuil en Périgord, CH Lanmarye, CH Montpon-Menestrol,Ch Nontron, hl ehpad Saint Astier, CH Sarlat; CH Mont de Marsan établissement support du GHT Landes auquel sont rattachés les établissements parties suivants : CH Saint Sever, CH Dax, Pôle Gériatrique Morcenx; CH Agen/Nérac établissement support du GHT Moyenne Garonne auquel sont rattachés les établissements parties suivants : CHD La Candélie, HL Casteljaloux, CH Fumel, CH Marmande/Tonneins, CH Villeneuve sur Lot, hl ehpad Penne d'agenais ; CH Bayonne établissement support du GHT Navarre Côte Basque auquel sont rattachés les établissements parties suivants: le CH Saint palais, EPS de Garazi; chu de Limoges établissement support du GHT Limousin auquel sont rattachés les établissements parties suivants : c. H. Aubusson, CH Brive, CH Tulle, CH Bort les Orgues, CH Uzerche, CH Esquirol, CH de Haute Corrèze, CH Gueret, CH Saint Junien, CH Bernard Desplas - bourganeuf, CH Eugène Jamot-La Souterraine, CH Jacques Boutard-Saint Yrieix, CH La Valette-Saint Vaury, CH les Genets d'or - evaux les Bains, CH Monts et Barrages - saint Leonard de Noblat, CHG Cornil Jean Marie Dauzier
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 16 900 000 EUR 💰
Intitulé du lot: aiguille introduction 18g
Numéro du lot: 1
Brève description:
aiguille introduction 18g -Qté maxi sur 12 mois : 6820 Montant Ht estimé du lot pour la durée totale du contrat : 8 680,00 Euro(S) (H.T.). Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Valeur estimée hors TVA: 8 680 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
l'Exécution des prestations débute pour l'ensemble des lots à la plus tardive des deux dates : le01/01/2024 ou à la date de notification.L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction estfixé à 1. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois
l'Exécution des prestations débute pour l'ensemble des lots à la plus tardive des deux dates : le01/01/2024 ou à la date de notification.L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction estfixé à 1. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois
Intitulé du lot: introducteur avec ou sans aiguille armé pour accés fémorale valve +Robinet 3voies+guide J - 4f à 14f
Numéro du lot: 2
Brève description:
introducteur avec ou sans aiguille armé pour accés fémorale valve +Robinet 3voies+guide J - 4f à 14f longueur gaine 11cm,24cm -Qté maxi sur 12 mois : 2299 Montant Ht estimé du lot pour la durée totale du contrat : 22 990,00 Euro(S) (H.T.). Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
introducteur avec ou sans aiguille armé pour accés fémorale valve +Robinet 3voies+guide J - 4f à 14f longueur gaine 11cm,24cm -Qté maxi sur 12 mois : 2299 Montant Ht estimé du lot pour la durée totale du contrat : 22 990,00 Euro(S) (H.T.). Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
l'Exécution des prestations débute pour l'ensemble des lots à la plus tardive des deux dates : le
01/01/2024 ou à la date de notification.
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est
fixé à 1. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois
l'Exécution des prestations débute pour l'ensemble des lots à la plus tardive des deux dates : le
01/01/2024 ou à la date de notification.
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est
fixé à 1. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois
Intitulé du lot: introducteur avec ou sans aiguille pour accés fémorale valve + robinet 3 voies + guide J - 5, 6,7,8f
Numéro du lot: 3
Brève description:
introducteur avec ou sans aiguille pour accés fémorale valve + robinet 3 voies + guide J - 5, 6,7,8f longueur gaine 24cm -Qté maxi sur 12 mois : 16225 Montant Ht estimé du lot pour la durée totale du contrat : 162 250,00 Euro(S) (H.T.). Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
introducteur avec ou sans aiguille pour accés fémorale valve + robinet 3 voies + guide J - 5, 6,7,8f longueur gaine 24cm -Qté maxi sur 12 mois : 16225 Montant Ht estimé du lot pour la durée totale du contrat : 162 250,00 Euro(S) (H.T.). Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Valeur estimée hors TVA: 162 250 EUR 💰
Intitulé du lot: introducteur avec ou sans aiguille pour accés radiale 4fr
Numéro du lot: 4
Brève description:
introducteur avec ou sans aiguille pour accés radiale 4fr Comprenant introducteur 5f , aiguille de ponction et guide de 0,25 -Qté maxi sur 12 mois : 11286 Montant Ht estimé du lot pour la durée totale du contrat : 359 100,00 Euro(S) (H.T.). Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
introducteur avec ou sans aiguille pour accés radiale 4fr Comprenant introducteur 5f , aiguille de ponction et guide de 0,25 -Qté maxi sur 12 mois : 11286 Montant Ht estimé du lot pour la durée totale du contrat : 359 100,00 Euro(S) (H.T.). Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Valeur estimée hors TVA: 359 100 EUR 💰
Intitulé du lot: introducteur avec ou sans aiguille pour accés radiale 5fr- 6 Fr
Numéro du lot: 5
Brève description:
introducteur avec ou sans aiguille pour accés radiale 5fr- 6 Fr Comprenant introducteur 6f-7f , aiguille de ponction et guide de 0,25 -Qté maxi sur 12 mois : 13904 Montant Ht estimé du lot pour la durée totale du contrat : 227 520,00 Euro(S) (H.T.). Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
introducteur avec ou sans aiguille pour accés radiale 5fr- 6 Fr Comprenant introducteur 6f-7f , aiguille de ponction et guide de 0,25 -Qté maxi sur 12 mois : 13904 Montant Ht estimé du lot pour la durée totale du contrat : 227 520,00 Euro(S) (H.T.). Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Valeur estimée hors TVA: 227 520 EUR 💰
Intitulé du lot: guide teflone ame fixe 0,025-0,035-0,038- longueur 1m50 et 1m80 et 2m60
Numéro du lot: 6
Brève description:
guide teflone ame fixe 0,025-0,035-0,038- longueur 1m50 et 1m80 et 2m60 -Qté maxi sur 12 mois : 30252 Montant Ht estimé du lot pour la durée totale du contrat : 123 758,00 Euro(S) (H.T.). Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
guide teflone ame fixe 0,025-0,035-0,038- longueur 1m50 et 1m80 et 2m60 -Qté maxi sur 12 mois : 30252 Montant Ht estimé du lot pour la durée totale du contrat : 123 758,00 Euro(S) (H.T.). Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Valeur estimée hors TVA: 123 758 EUR 💰
Intitulé du lot: cathéter diagnostique 4f,5f, 6f coronaire droite et gauche (Ima , multipurpose, judkins et amplatz)
Numéro du lot: 7
Brève description:
cathéter diagnostique 4f,5f, 6f coronaire droite et gauche (Ima , multipurpose, judkins et amplatz) avec ou sans courbure 3d -Qté maxi sur 12 mois : 24970 Montant Ht estimé du lot pour la durée totale du contrat : 236 080,00 Euro(S) (H.T.). Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
cathéter diagnostique 4f,5f, 6f coronaire droite et gauche (Ima , multipurpose, judkins et amplatz) avec ou sans courbure 3d -Qté maxi sur 12 mois : 24970 Montant Ht estimé du lot pour la durée totale du contrat : 236 080,00 Euro(S) (H.T.). Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Valeur estimée hors TVA: 236 080 EUR 💰
Intitulé du lot: cathéter diagnostique coronaire droite et gauche
Numéro du lot: 8
Brève description:
cathéter diagnostique coronaire droite et gauche -Qté maxi sur 12 mois : 24420 Montant Ht estimé du lot pour la durée totale du contrat : 213 120,00 Euro(S) (H.T.). Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Valeur estimée hors TVA: 213 120 EUR 💰
Intitulé du lot: catheter pigtail 4f longueur 110cm, 125 cm
Numéro du lot: 9
Brève description:
catheter pigtail 4f longueur 110cm, 125 cm -Qté maxi sur 12 mois : 2673 Montant Ht estimé du lot pour la durée totale du contrat : 23 328,00 Euro(S) (H.T.). Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Valeur estimée hors TVA: 23 328 EUR 💰
Intitulé du lot: catheter pigtail 5f-6f longueur 110cm, 125 cm
Numéro du lot: 10
Brève description:
catheter pigtail 5f-6f longueur 110cm, 125 cm -Qté maxi sur 12 mois : 2860 Montant Ht estimé du lot pour la durée totale du contrat : 21 060,00 Euro(S) (H.T.). Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Valeur estimée hors TVA: 21 060 EUR 💰
Intitulé du lot: catheter guide 5f, 6f,7f coronaire droite et gauche (judkins et amplatz, extra back up)
Numéro du lot: 11
Brève description:
catheter guide 5f, 6f,7f coronaire droite et gauche (judkins et amplatz, extra back up) -Qté maxi sur 12 mois : 22649 Montant Ht estimé du lot pour la durée totale du contrat : 679 470,00 Euro(S) (H.T.). Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
catheter guide 5f, 6f,7f coronaire droite et gauche (judkins et amplatz, extra back up) -Qté maxi sur 12 mois : 22649 Montant Ht estimé du lot pour la durée totale du contrat : 679 470,00 Euro(S) (H.T.). Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Valeur estimée hors TVA: 679 470 EUR 💰
Intitulé du lot: catheter guide coronaire droite et gauche
Numéro du lot: 12
Brève description:
catheter guide coronaire droite et gauche -Qté maxi sur 12 mois : 880 Montant Ht estimé du lot pour la durée totale du contrat : 24 000,00 Euro(S) (H.T.). Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Valeur estimée hors TVA: 24 000 EUR 💰
Intitulé du lot: guide pour angioplastie type Floopy 0,014 inch + prolongateur type Doc
Numéro du lot: 13
Brève description:
guide pour angioplastie type Floopy 0,014 inch + prolongateur type Doc -Qté maxi sur 12 mois : 20680 Montant Ht estimé du lot pour la durée totale du contrat : 601 600,00 Euro(S) (H.T.). Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
guide pour angioplastie type Floopy 0,014 inch + prolongateur type Doc -Qté maxi sur 12 mois : 20680 Montant Ht estimé du lot pour la durée totale du contrat : 601 600,00 Euro(S) (H.T.). Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Valeur estimée hors TVA: 601 600 EUR 💰
Intitulé du lot: guide hydrophile
Numéro du lot: 14
Brève description:
guide hydrophile -Qté maxi sur 12 mois : 3322 Montant Ht estimé du lot pour la durée totale du contrat : 111 740,00 Euro(S) (H.T.). Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Valeur estimée hors TVA: 111 740 EUR 💰
Intitulé du lot: guide d'angioplastie pour occlusion chronique
Numéro du lot: 15
Brève description:
guide d'angioplastie pour occlusion chronique -Qté maxi sur 12 mois : 1738 Montant Ht estimé du lot pour la durée totale du contrat : 60 040,00 Euro(S) (H.T.). Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Valeur estimée hors TVA: 60 040 EUR 💰
Intitulé du lot: guide d'angioplastie effilé hydrophile avec extremité 0,008
Numéro du lot: 16
Brève description:
guide d'angioplastie effilé hydrophile avec extremité 0,008 -Qté maxi sur 12 mois : 134 Montant Ht estimé du lot pour la durée totale du contrat : 10 370,00 Euro(S) (H.T.). Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
guide d'angioplastie effilé hydrophile avec extremité 0,008 -Qté maxi sur 12 mois : 134 Montant Ht estimé du lot pour la durée totale du contrat : 10 370,00 Euro(S) (H.T.). Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Valeur estimée hors TVA: 10 370 EUR 💰
Intitulé du lot: systèmes de franchissement et de ré-entrée pour occlusion chronique
Numéro du lot: 17
Brève description:
systèmes de franchissement et de ré-entrée pour occlusion chronique -Qté maxi sur 12 mois : 18 Montant Ht estimé du lot pour la durée totale du contrat : 6 880,00 Euro(S) (H.T.). Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
systèmes de franchissement et de ré-entrée pour occlusion chronique -Qté maxi sur 12 mois : 18 Montant Ht estimé du lot pour la durée totale du contrat : 6 880,00 Euro(S) (H.T.). Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Valeur estimée hors TVA: 6 880 EUR 💰
Intitulé du lot: cathéter pour lithotritie intra vasculaire
Numéro du lot: 18
Brève description:
cathéter pour lithotritie intra vasculaire -Qté maxi sur 12 mois : 147 Montant Ht estimé du lot pour la durée totale du contrat : 2 010,00 Euro(S) (H.T.). Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Valeur estimée hors TVA: 2 010 EUR 💰
Intitulé du lot: microcatheter pour les lesions complexes tortueuses et etroites
Numéro du lot: 19
Brève description:
microcatheter pour les lesions complexes tortueuses et etroites -Qté maxi sur 12 mois : 198 Montant Ht estimé du lot pour la durée totale du contrat : 53 640,00 Euro(S) (H.T.). Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
microcatheter pour les lesions complexes tortueuses et etroites -Qté maxi sur 12 mois : 198 Montant Ht estimé du lot pour la durée totale du contrat : 53 640,00 Euro(S) (H.T.). Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Valeur estimée hors TVA: 53 640 EUR 💰
Intitulé du lot: microcathéter pour occlusion chronique
Numéro du lot: 20
Brève description:
microcathéter pour occlusion chronique -Qté maxi sur 12 mois : 473 Montant Ht estimé du lot pour la durée totale du contrat : 137 170,00 Euro(S) (H.T.). Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Valeur estimée hors TVA: 137 170 EUR 💰
Intitulé du lot: microcather à double lumière
Numéro du lot: 21
Brève description:
microcather à double lumière -Qté maxi sur 12 mois : 88 Montant Ht estimé du lot pour la durée totale du contrat : 24 800,00 Euro(S) (H.T.). Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Valeur estimée hors TVA: 24 800 EUR 💰
Intitulé du lot: guide extension catheter
Numéro du lot: 22
Brève description:
guide extension catheter -Qté maxi sur 12 mois : 330 Montant Ht estimé du lot pour la durée totale du contrat : 60 000,00 Euro(S) (H.T.). Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Intitulé du lot: kit de dilatation
Numéro du lot: 23
Brève description:
kit de dilatation Comprenant seringue manomètre intégré Uu 15 Bars + valve grande lumière + aiguille introduction + seringue -Qté maxi sur 12 mois : 12320 Montant Ht estimé du lot pour la durée totale du contrat : 246 400,00 Euro(S) (H.T.). Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
kit de dilatation Comprenant seringue manomètre intégré Uu 15 Bars + valve grande lumière + aiguille introduction + seringue -Qté maxi sur 12 mois : 12320 Montant Ht estimé du lot pour la durée totale du contrat : 246 400,00 Euro(S) (H.T.). Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Valeur estimée hors TVA: 246 400 EUR 💰
Intitulé du lot: torqueur
Numéro du lot: 24
Brève description:
torqueur -Qté maxi sur 12 mois : 649 Montant Ht estimé du lot pour la durée totale du contrat : 8 850,00 Euro(S) (H.T.). Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Valeur estimée hors TVA: 8 850 EUR 💰
Intitulé du lot: ballon de dilatation monorail semi compliant Diam 2 à 5 mm
Numéro du lot: 25
Brève description:
ballon de dilatation monorail semi compliant Diam 2 à 5 mm -Qté maxi sur 12 mois : 2794 Montant Ht estimé du lot pour la durée totale du contrat : 114 300,00 Euro(S) (H.T.). Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
ballon de dilatation monorail semi compliant Diam 2 à 5 mm -Qté maxi sur 12 mois : 2794 Montant Ht estimé du lot pour la durée totale du contrat : 114 300,00 Euro(S) (H.T.). Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Valeur estimée hors TVA: 114 300 EUR 💰
Intitulé du lot: ballon de dilatation monorail semi compliant Diam 1,25 à 1,5 mm
Numéro du lot: 26
Brève description:
ballon de dilatation monorail semi compliant Diam 1,25 à 1,5 mm -Qté maxi sur 12 mois : 5126 Montant Ht estimé du lot pour la durée totale du contrat : 202 710,00 Euro(S) (H.T.). Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
ballon de dilatation monorail semi compliant Diam 1,25 à 1,5 mm -Qté maxi sur 12 mois : 5126 Montant Ht estimé du lot pour la durée totale du contrat : 202 710,00 Euro(S) (H.T.). Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Valeur estimée hors TVA: 202 710 EUR 💰
Intitulé du lot: ballon de dilation monorail semi compliant contenant des diamétres de 1 mm
Numéro du lot: 27
Brève description:
ballon de dilation monorail semi compliant contenant des diamétres de 1 mm -Qté maxi sur 12 mois : 3586 Montant Ht estimé du lot pour la durée totale du contrat : 146 700,00 Euro(S) (H.T.). Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
ballon de dilation monorail semi compliant contenant des diamétres de 1 mm -Qté maxi sur 12 mois : 3586 Montant Ht estimé du lot pour la durée totale du contrat : 146 700,00 Euro(S) (H.T.). Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Valeur estimée hors TVA: 146 700 EUR 💰
Intitulé du lot: ballon de dilatation monorail non compliant Diam 2 à 6 mm
Numéro du lot: 28
Brève description:
ballon de dilatation monorail non compliant Diam 2 à 6 mm -Qté maxi sur 12 mois : 7040 Montant Ht estimé du lot pour la durée totale du contrat : 294 400,00 Euro(S) (H.T.). Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
ballon de dilatation monorail non compliant Diam 2 à 6 mm -Qté maxi sur 12 mois : 7040 Montant Ht estimé du lot pour la durée totale du contrat : 294 400,00 Euro(S) (H.T.). Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Valeur estimée hors TVA: 294 400 EUR 💰
Intitulé du lot: ballon de dilatation monorail non compliant Diam 2 à 5 mm
Numéro du lot: 29
Brève description:
ballon de dilatation monorail non compliant Diam 2 à 5 mm -Qté maxi sur 12 mois : 242 Montant Ht estimé du lot pour la durée totale du contrat : 9 900,00 Euro(S) (H.T.). Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Valeur estimée hors TVA: 9 900 EUR 💰
Intitulé du lot: ballon de dilatation non compliant haute pression 32 bars avec inflateur
Numéro du lot: 30
Brève description:
ballon de dilatation non compliant haute pression 32 bars avec inflateur -Qté maxi sur 12 mois : 128 Montant Ht estimé du lot pour la durée totale du contrat : 5 336,00 Euro(S) (H.T.). Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
ballon de dilatation non compliant haute pression 32 bars avec inflateur -Qté maxi sur 12 mois : 128 Montant Ht estimé du lot pour la durée totale du contrat : 5 336,00 Euro(S) (H.T.). Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Valeur estimée hors TVA: 5 336 EUR 💰
Intitulé du lot: catheter coaxial Diam 1,20 à 3,5 mm
Numéro du lot: 31
Brève description:
catheter coaxial Diam 1,20 à 3,5 mm -Qté maxi sur 12 mois : 1652 Montant Ht estimé du lot pour la durée totale du contrat : 67 590,00 Euro(S) (H.T.). Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Valeur estimée hors TVA: 67 590 EUR 💰
Intitulé du lot: ballon de dilatation de retrecissement aortique
Numéro du lot: 32
Brève description:
ballon de dilatation de retrecissement aortique -Qté maxi sur 12 mois : 106 Montant Ht estimé du lot pour la durée totale du contrat : 53 568,00 Euro(S) (H.T.). Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Valeur estimée hors TVA: 53 568 EUR 💰
Intitulé du lot: endoprothèse coronaire à élution de principe actif 2,25 à 5 mm
Numéro du lot: 33
Brève description:
endoprothèse coronaire à élution de principe actif 2,25 à 5 mm -Qté maxi sur 12 mois : 3047 Montant Ht estimé du lot pour la durée totale du contrat : 1 337 910,00 Euro(S) (H.T.). Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
endoprothèse coronaire à élution de principe actif 2,25 à 5 mm -Qté maxi sur 12 mois : 3047 Montant Ht estimé du lot pour la durée totale du contrat : 1 337 910,00 Euro(S) (H.T.). Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Valeur estimée hors TVA: 1 337 910 EUR 💰
Intitulé du lot: endoprothèse coronaire à élution de principe actif avec polymere non resorbable
Numéro du lot: 34
Brève description:
endoprothèse coronaire à élution de principe actif avec polymere non resorbable -Qté maxi sur 12 mois : 2640 Montant Ht estimé du lot pour la durée totale du contrat : 1 159 200,00 Euro(S) (H.T.). Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
endoprothèse coronaire à élution de principe actif avec polymere non resorbable -Qté maxi sur 12 mois : 2640 Montant Ht estimé du lot pour la durée totale du contrat : 1 159 200,00 Euro(S) (H.T.). Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Valeur estimée hors TVA: 1 159 200 EUR 💰
Intitulé du lot: endoprothèse coronaire à élution de principe actif
Numéro du lot: 35
Brève description:
endoprothèse coronaire à élution de principe actif -Qté maxi sur 12 mois : 3982 Montant Ht estimé du lot pour la durée totale du contrat : 1 748 460,00 Euro(S) (H.T.). Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Valeur estimée hors TVA: 1 748 460 EUR 💰
Intitulé du lot: endoprothèse coronaire à élution de principe actif et à polymere biorésorbable
Numéro du lot: 36
Brève description:
endoprothèse coronaire à élution de principe actif et à polymere biorésorbable -Qté maxi sur 12 mois : 2530 Montant Ht estimé du lot pour la durée totale du contrat : 1 000 500,00 Euro(S) (H.T.). Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
endoprothèse coronaire à élution de principe actif et à polymere biorésorbable -Qté maxi sur 12 mois : 2530 Montant Ht estimé du lot pour la durée totale du contrat : 1 000 500,00 Euro(S) (H.T.). Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Valeur estimée hors TVA: 1 000 500 EUR 💰
Intitulé du lot: endoprothèse coronaire à élution de principe actif sans polymere
Numéro du lot: 37
Brève description:
endoprothèse coronaire à élution de principe actif sans polymere -Qté maxi sur 12 mois : 3476 Montant Ht estimé du lot pour la durée totale du contrat : 1 716 284,00 Euro(S) (H.T.). Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
endoprothèse coronaire à élution de principe actif sans polymere -Qté maxi sur 12 mois : 3476 Montant Ht estimé du lot pour la durée totale du contrat : 1 716 284,00 Euro(S) (H.T.). Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Valeur estimée hors TVA: 1 716 284 EUR 💰
Intitulé du lot: stent couvert pour perforation coronaire
Numéro du lot: 38
Brève description:
stent couvert pour perforation coronaire -Qté maxi sur 12 mois : 37 Montant Ht estimé du lot pour la durée totale du contrat : 24 170,00 Euro(S) (H.T.). Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Valeur estimée hors TVA: 24 170 EUR 💰
Intitulé du lot: système de compression artère radiale
Numéro du lot: 39
Brève description:
système de compression artère radiale -Qté maxi sur 12 mois : 24200 Montant Ht estimé du lot pour la durée totale du contrat : 149 600,00 Euro(S) (H.T.). Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Valeur estimée hors TVA: 149 600 EUR 💰
Intitulé du lot: système de fermeture percutanée artérielle pour angioplastie courante
Numéro du lot: 40
Brève description:
système de fermeture percutanée artérielle pour angioplastie courante -Qté maxi sur 12 mois : 28006 Montant Ht estimé du lot pour la durée totale du contrat : 2 673 300,00 Euro(S) (H.T.). Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
système de fermeture percutanée artérielle pour angioplastie courante -Qté maxi sur 12 mois : 28006 Montant Ht estimé du lot pour la durée totale du contrat : 2 673 300,00 Euro(S) (H.T.). Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Valeur estimée hors TVA: 2 673 300 EUR 💰
Intitulé du lot: système de fermeture percutanée artérielle adapté à la pose d'endoprotheses
Numéro du lot: 41
Brève description:
système de fermeture percutanée artérielle adapté à la pose d'endoprotheses -Qté maxi sur 12 mois : 7260 Montant Ht estimé du lot pour la durée totale du contrat : 726 000,00 Euro(S) (H.T.). Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
système de fermeture percutanée artérielle adapté à la pose d'endoprotheses -Qté maxi sur 12 mois : 7260 Montant Ht estimé du lot pour la durée totale du contrat : 726 000,00 Euro(S) (H.T.). Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Valeur estimée hors TVA: 726 000 EUR 💰
Intitulé du lot: kit péricardique
Numéro du lot: 42
Brève description:
kit péricardique -Qté maxi sur 12 mois : 207 Montant Ht estimé du lot pour la durée totale du contrat : 17 860,00 Euro(S) (H.T.). Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Valeur estimée hors TVA: 17 860 EUR 💰
Intitulé du lot: rampe 2 voies + valves antiretour pour dilatation coronaire
Numéro du lot: 43
Brève description:
rampe 2 voies + valves antiretour pour dilatation coronaire -Qté maxi sur 12 mois : 10076 Montant Ht estimé du lot pour la durée totale du contrat : 132 820,00 Euro(S) (H.T.). Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
rampe 2 voies + valves antiretour pour dilatation coronaire -Qté maxi sur 12 mois : 10076 Montant Ht estimé du lot pour la durée totale du contrat : 132 820,00 Euro(S) (H.T.). Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Valeur estimée hors TVA: 132 820 EUR 💰
Intitulé du lot: fraise pour rotablator + Moteur (type Advancer) et guide pour rotablator
Numéro du lot: 44
Brève description:
fraise pour rotablator + Moteur (type Advancer) et guide pour rotablator -Qté maxi sur 12 mois : 363 Montant Ht estimé du lot pour la durée totale du contrat : 315 810,00 Euro(S) (H.T.). Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
fraise pour rotablator + Moteur (type Advancer) et guide pour rotablator -Qté maxi sur 12 mois : 363 Montant Ht estimé du lot pour la durée totale du contrat : 315 810,00 Euro(S) (H.T.). Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Valeur estimée hors TVA: 315 810 EUR 💰
Intitulé du lot: catheter de thrombo aspiration coronaire
Numéro du lot: 45
Brève description:
catheter de thrombo aspiration coronaire -Qté maxi sur 12 mois : 1023 Montant Ht estimé du lot pour la durée totale du contrat : 134 850,00 Euro(S) (H.T.). Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Valeur estimée hors TVA: 134 850 EUR 💰
Intitulé du lot: cathéter Oct (optical coherence tomography) avec mise à disposition de l'équipement
Numéro du lot: 46
Brève description:
cathéter Oct (optical coherence tomography) avec mise à disposition de l'équipement -Qté maxi sur 12 mois : 187 Montant Ht estimé du lot pour la durée totale du contrat : 136 000,00 Euro(S) (H.T.). Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
cathéter Oct (optical coherence tomography) avec mise à disposition de l'équipement -Qté maxi sur 12 mois : 187 Montant Ht estimé du lot pour la durée totale du contrat : 136 000,00 Euro(S) (H.T.). Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Valeur estimée hors TVA: 136 000 EUR 💰
Intitulé du lot: catheter Ofdi (optical frequency domain imaging)avec mise à disposition de l'équipement
Numéro du lot: 47
Brève description:
catheter Ofdi (optical frequency domain imaging)avec mise à disposition de l'équipement -Qté maxi sur 12 mois : 132 Montant Ht estimé du lot pour la durée totale du contrat : 96 000,00 Euro(S) (H.T.). Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
catheter Ofdi (optical frequency domain imaging)avec mise à disposition de l'équipement -Qté maxi sur 12 mois : 132 Montant Ht estimé du lot pour la durée totale du contrat : 96 000,00 Euro(S) (H.T.). Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Valeur estimée hors TVA: 96 000 EUR 💰
Intitulé du lot: sonde pour echo endovasculaire - avec chariot de retrait - avec mise à disposition de l'équipement
Numéro du lot: 48
Brève description:
sonde pour echo endovasculaire - avec chariot de retrait - avec mise à disposition de l'équipement -Qté maxi sur 12 mois : 209 Montant Ht estimé du lot pour la durée totale du contrat : 119 700,00 Euro(S) (H.T.). Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
sonde pour echo endovasculaire - avec chariot de retrait - avec mise à disposition de l'équipement -Qté maxi sur 12 mois : 209 Montant Ht estimé du lot pour la durée totale du contrat : 119 700,00 Euro(S) (H.T.). Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Valeur estimée hors TVA: 119 700 EUR 💰
Intitulé du lot: guide pour mesure de la Ffr (Fractional Flow Reserve) avec ou sans fibre otpique
Numéro du lot: 49
Brève description:
guide pour mesure de la Ffr (Fractional Flow Reserve) avec ou sans fibre otpique Avec mise à disposition de l'équipement -Qté maxi sur 12 mois : 1606 Montant Ht estimé du lot pour la durée totale du contrat : 486 660,00 Euro(S) (H.T.). Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
guide pour mesure de la Ffr (Fractional Flow Reserve) avec ou sans fibre otpique Avec mise à disposition de l'équipement -Qté maxi sur 12 mois : 1606 Montant Ht estimé du lot pour la durée totale du contrat : 486 660,00 Euro(S) (H.T.). Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Valeur estimée hors TVA: 486 660 EUR 💰
Intitulé du lot: guide pour mesure de la Ffr (Fractional Flow Reserve) et Cfr avec mise à disposition de l'équipement
Numéro du lot: 50
Brève description:
guide pour mesure de la Ffr (Fractional Flow Reserve) et Cfr avec mise à disposition de l'équipement -Qté maxi sur 12 mois : 814 Montant Ht estimé du lot pour la durée totale du contrat : 246 666,00 Euro(S) (H.T.). Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
guide pour mesure de la Ffr (Fractional Flow Reserve) et Cfr avec mise à disposition de l'équipement -Qté maxi sur 12 mois : 814 Montant Ht estimé du lot pour la durée totale du contrat : 246 666,00 Euro(S) (H.T.). Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Valeur estimée hors TVA: 246 666 EUR 💰
Intitulé du lot: système de protection embolique filter wire - avec mise à disposition de l'équipement
Numéro du lot: 51
Brève description:
système de protection embolique filter wire - avec mise à disposition de l'équipement -Qté maxi sur 12 mois : 11 Montant Ht estimé du lot pour la durée totale du contrat : 11 000,00 Euro(S) (H.T.). Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
système de protection embolique filter wire - avec mise à disposition de l'équipement -Qté maxi sur 12 mois : 11 Montant Ht estimé du lot pour la durée totale du contrat : 11 000,00 Euro(S) (H.T.). Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Valeur estimée hors TVA: 11 000 EUR 💰
Intitulé du lot: ballon actif avec délivrance de substance pharmacologiquement active
Numéro du lot: 52
Brève description:
ballon actif avec délivrance de substance pharmacologiquement active -Qté maxi sur 12 mois : 726 Montant Ht estimé du lot pour la durée totale du contrat : 281 602,00 Euro(S) (H.T.). Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
ballon actif avec délivrance de substance pharmacologiquement active -Qté maxi sur 12 mois : 726 Montant Ht estimé du lot pour la durée totale du contrat : 281 602,00 Euro(S) (H.T.). Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Valeur estimée hors TVA: 281 602 EUR 💰
Intitulé du lot: ballon intra aortique 30cc et 40cc avec et sans fibre optique avec mise à disposition de léquipement
Numéro du lot: 53
Brève description:
ballon intra aortique 30cc et 40cc avec et sans fibre optique avec mise à disposition de léquipement Fournir certificat de compatibilité aux pompes de contre pulsion équipant les établissements -Qté maxi sur 12 mois : 88 Montant Ht estimé du lot pour la durée totale du contrat : 52 560,00 Euro(S) (H.T.). Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
ballon intra aortique 30cc et 40cc avec et sans fibre optique avec mise à disposition de léquipement Fournir certificat de compatibilité aux pompes de contre pulsion équipant les établissements -Qté maxi sur 12 mois : 88 Montant Ht estimé du lot pour la durée totale du contrat : 52 560,00 Euro(S) (H.T.). Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Valeur estimée hors TVA: 52 560 EUR 💰
Intitulé du lot: asssitance temporaire pour angioplastie à haut risque
Numéro du lot: 54
Brève description:
asssitance temporaire pour angioplastie à haut risque -Qté maxi sur 12 mois : 22 Montant Ht estimé du lot pour la durée totale du contrat : 1 200,00 Euro(S) (H.T.). Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation
Valeur estimée hors TVA: 1 200 EUR 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
lettre de candidature (ou papier libre) pour les groupements d'opérateurs économiquesdéclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travailnuméro unique d'identification (Numéro Siren). Pour les entreprises étrangères : un document délivré par l'autorité judiciaire ou administrative compétente de son pays d'origine ou d'établissement, attestant de l'absence des cas d'exclusion
lettre de candidature (ou papier libre) pour les groupements d'opérateurs économiquesdéclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travailnuméro unique d'identification (Numéro Siren). Pour les entreprises étrangères : un document délivré par l'autorité judiciaire ou administrative compétente de son pays d'origine ou d'établissement, attestant de l'absence des cas d'exclusion
Situation économique et financière:
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur sur fonds propres de chaque établissement.La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges
aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur sur fonds propres de chaque établissement.La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 9 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-07-03 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:05
Pouvoir adjudicateur Identité
Numéro d'enregistrement national: 26330582300019
Nom du pouvoir adjudicateur: centre Hospitalier Universitaire de Bordeaux
Adresse postale: chu De Bordeaux, 12 Rue Dubernat
Commune postale: Talence Cedex
Code postal: 33404
Pays: Gironde
🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: centre hospitalier de la Côte Basque
Adresse postale: centre Hospitalier de la cote basque - bayonne, 13 Avenue de l''interne Jacques Loëb
Commune postale: Bayonne
Code postal: 64109
Pays: Pyrénées-Atlantiques
🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: ch Perigueux
Adresse postale: centre Hospitalier de Périgueux, 80 Avenue Georges Pompidou
Commune postale: Périgueux
Code postal: 24019
Pays: Dordogne
🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: ch Mont De Marsan
Adresse postale: centre Hospitalier de Mont de Marsan, Avenue Pierre de Coubertin
Commune postale: Mont-de-Marsan
Code postal: 40024
Pays: Landes
🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: centre Hospitalier d''agen-nerac
Adresse postale: centre Hospitalier d''agen, Route de Villeneuve sur Lot, Saint Esprit
Commune postale: Agen
Code postal: 47923
Pays: Lot-et-Garonne
🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: ch Pau
Adresse postale: centre Hospitalier de Pau, 4 Boulevard Hauterive
Commune postale: Pau
Code postal: 64046
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info🌏
Téléphone: +33 556795679📞
Courrier électronique: correspondre@aws.fr📧
Fax: +33 556795357 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.info🌏
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 Rue Tastet
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 556993800📞
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr📧
Fax: +33 556243903 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
1-référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative2- référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative3-recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.4- recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Informations sur les délais d'introduction des recours
1-référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative2- référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative3-recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.4- recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: ccira de Bordeaux
Adresse postale: 103 bis, rue Belleville
Téléphone: +33 556692718📞
Courrier électronique: claire.gachet@direccte.gouv.fr📧
Source: OJS 2023/S 105-327349 (2023-05-30)
Informations complémentaires (2023-06-21) Objet Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence Dates
Date d'envoi: 2023-06-21 📅
Date limite de soumission: 2023-07-21 📅
Date de publication: 2023-06-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 120-378960
Se réfère à l'avis: 2023/S 105-327349
Numéro JO-S: 120
Source: OJS 2023/S 120-378960 (2023-06-21)