fourniture de dispositifs médicaux implantables d'ostéosynthèse et mise à disposition des ancillaires associés - lots en appel d'offres ouvert
Centre hospitalier Alpes Léman
fourniture de dispositifs médicaux implantables d'ostéosynthèse et mise à disposition des ancillaires associés. Le titulaire de l'accord-cadre est informé que le Centre Hospitalier Alpes Léman, établissement support du GHT Léman Mont Blanc, passe l'accord-cadre dans le cadre de sa compétence légale (article L.6132-2-5°A) du code de la Santé Publique) au bénéfice des membres bénéficiaires du ght. A ce titre, l'établissement support mène la procédure de passation et signe l'accord-cadre pour le compte du ou des établissements bénéficiaires. L'Établissement est pour sa part responsable de l'exécution de l'accord-cadre à l'exception de la passation d'éventuels avenants. Forme de marché : accord-cadre à bons de commande sans minimum avec maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Certains lots multi-attributaires comme précisé au dossier de consultation
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-06-13. L'appel d'offres a été publié le 2023-05-12.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-05-12 | Avis de marché |
Avis de marché (2023-05-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériel d'ostéosynthèse
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériel d'ostéosynthèse 📦
Code CPV supplémentaire: Matériel d'ostéosynthèse 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Savoie 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: centre Hospitalier Alpes Léman
Adresse postale: 558, route de Findrol , BP 20500
Code postal: 74130
Commune postale: Contamine-sur-Arve
Contact
Adresse Internet: http://ght-leman-mont-blanc.fr 🌏
Courrier électronique: achats_publics_ght@ch-alpes-leman.fr 📧
Téléphone: +33 450822429 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-05-12 📅
Date limite de soumission: 2023-06-13 📅
Date de publication: 2023-05-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 095-294367
Numéro JO-S: 95
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: clou centro-médullaire verrouillé Fracture du massif trochantérien pour le CHAL et les HPMB
Numéro du lot: 1
Brève description:
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Numéro du lot: 2
Brève description: clou centro-médullaire verrouillé Fracture du massif trochantérien pour les HDL
Valeur estimée hors TVA: 249 000 EUR 💰
Intitulé du lot: clou centro-médullaire verrouillé Fémur
Numéro du lot: 3
Brève description: clou centro-médullaire verrouillé Fémur
Valeur estimée hors TVA: 182 000 EUR 💰
Intitulé du lot: clou centro-médullaire verrouillé Tibia
Numéro du lot: 4
Brève description: clou centro-médullaire verrouillé Tibia
Valeur estimée hors TVA: 178 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
Numéro du lot: 5
Brève description: clou centro-médullaire verrouillé Humérus
Valeur estimée hors TVA: 148 000 EUR 💰
Intitulé du lot: plaque et vis verrouillée gros fragment
Numéro du lot: 6
Brève description: plaque et vis verrouillée gros fragment
Valeur estimée hors TVA: 1 161 000 EUR 💰
Intitulé du lot: plaque et vis verrouillée petit fragment
Numéro du lot: 7
Brève description: plaque et vis verrouillée petit fragment
Valeur estimée hors TVA: 1 577 000 EUR 💰
Intitulé du lot: plaques et vis verrouillées kit UU radius distal
Numéro du lot: 8
Brève description: plaques et vis verrouillées kit UU radius distal
Valeur estimée hors TVA: 147 000 EUR 💰
Intitulé du lot: vis à corticale, vis à spongieux
Numéro du lot: 9
Brève description: vis à corticale, vis à spongieux
Valeur estimée hors TVA: 234 000 EUR 💰
Intitulé du lot: vis canulée auto-taraudeuse + Broche (Diamètre 3,5 mm/4 mm /5 mm / 6,5 mm (+ ou -0,5))
Numéro du lot: 10
Brève description:
Intitulé du lot: matériel de cerclage périprothétique et traumatologique
Numéro du lot: 11
Brève description: matériel de cerclage périprothétique et traumatologique
Valeur estimée hors TVA: 115 000 EUR 💰
Intitulé du lot: fixateur externe de jambe (tibia, cheville) avec fiches
Numéro du lot: 12
Brève description: fixateur externe de jambe (tibia, cheville) avec fiches
Valeur estimée hors TVA: 189 000 EUR 💰
Intitulé du lot: fixateur externe usage unique : kit UU poignet
Numéro du lot: 13
Brève description: fixateur externe usage unique : kit UU poignet
Valeur estimée hors TVA: 176 000 EUR 💰
Intitulé du lot: chirurgie de l'avant-pied mini-invasive
Numéro du lot: 14
Brève description: chirurgie de l'avant-pied mini-invasive
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-06-13 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26740084400085
Autre type de pouvoir adjudicateur: Centre Hospitalier
Contact
Point de contact: Cellule juridique des contrats
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Grenoble
Adresse postale: 2, place de Verdun , BP 1135
Commune postale: Grenoble Cedex 1
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://grenoble.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 095-294367 (2023-05-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériel d'ostéosynthèse
Brève description:
fourniture de dispositifs médicaux implantables d'ostéosynthèse et mise à disposition des ancillaires associés. Le titulaire de l'accord-cadre est informé que le Centre Hospitalier Alpes Léman, établissement support du GHT Léman Mont Blanc, passe l'accord-cadre dans le cadre de sa compétence légale (article L.6132-2-5°A) du code de la Santé Publique) au bénéfice des membres bénéficiaires du ght. A ce titre, l'établissement support mène la procédure de passation et signe l'accord-cadre pour le compte du ou des établissements bénéficiaires. L'Établissement est pour sa part responsable de l'exécution de l'accord-cadre à l'exception de la passation d'éventuels avenants. Forme de marché : accord-cadre à bons de commande sans minimum avec maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Certains lots multi-attributaires comme précisé au dossier de consultation
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériel d'ostéosynthèse 📦
Code CPV supplémentaire: Matériel d'ostéosynthèse 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Savoie 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: centre Hospitalier Alpes Léman
Adresse postale: 558, route de Findrol , BP 20500
Code postal: 74130
Commune postale: Contamine-sur-Arve
Contact
Adresse Internet: http://ght-leman-mont-blanc.fr 🌏
Courrier électronique: achats_publics_ght@ch-alpes-leman.fr 📧
Téléphone: +33 450822429 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-05-12 📅
Date limite de soumission: 2023-06-13 📅
Date de publication: 2023-05-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 095-294367
Numéro JO-S: 95
Informations complémentaires
le montant mentionné au Ii.2.6 correspond au montant maximum du lot sur la durée totale de l'accord-cadre et ne vaut pas estimation des fournitures à livrer ni engagement de commande
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: clou centro-médullaire verrouillé Fracture du massif trochantérien pour le CHAL et les HPMB
Numéro du lot: 1
Brève description:
clou centro-médullaire verrouillé Fracture du massif trochantérien pour le CHAL et les HPMB
Valeur estimée hors TVA: 486 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans
Informations complémentaires:
le montant mentionné au Ii.2.6 correspond au montant maximum du lot sur la durée totale de l'accord-cadre et ne vaut pas estimation des fournitures à livrer ni engagement de commande
Intitulé du lot: clou centro-médullaire verrouillé Fracture du massif trochantérien pour les HDL
Numéro du lot: 2
Brève description: clou centro-médullaire verrouillé Fracture du massif trochantérien pour les HDL
Valeur estimée hors TVA: 249 000 EUR 💰
Intitulé du lot: clou centro-médullaire verrouillé Fémur
Numéro du lot: 3
Brève description: clou centro-médullaire verrouillé Fémur
Valeur estimée hors TVA: 182 000 EUR 💰
Intitulé du lot: clou centro-médullaire verrouillé Tibia
Numéro du lot: 4
Brève description: clou centro-médullaire verrouillé Tibia
Valeur estimée hors TVA: 178 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans
Intitulé du lot: clou centro-médullaire verrouillé Humérus
Numéro du lot: 5
Brève description: clou centro-médullaire verrouillé Humérus
Valeur estimée hors TVA: 148 000 EUR 💰
Intitulé du lot: plaque et vis verrouillée gros fragment
Numéro du lot: 6
Brève description: plaque et vis verrouillée gros fragment
Valeur estimée hors TVA: 1 161 000 EUR 💰
Intitulé du lot: plaque et vis verrouillée petit fragment
Numéro du lot: 7
Brève description: plaque et vis verrouillée petit fragment
Valeur estimée hors TVA: 1 577 000 EUR 💰
Intitulé du lot: plaques et vis verrouillées kit UU radius distal
Numéro du lot: 8
Brève description: plaques et vis verrouillées kit UU radius distal
Valeur estimée hors TVA: 147 000 EUR 💰
Intitulé du lot: vis à corticale, vis à spongieux
Numéro du lot: 9
Brève description: vis à corticale, vis à spongieux
Valeur estimée hors TVA: 234 000 EUR 💰
Intitulé du lot: vis canulée auto-taraudeuse + Broche (Diamètre 3,5 mm/4 mm /5 mm / 6,5 mm (+ ou -0,5))
Numéro du lot: 10
Brève description:
vis canulée auto-taraudeuse + Broche (Diamètre 3,5 mm/4 mm /5 mm / 6,5 mm (+ ou -0,5))
Valeur estimée hors TVA: 121 000 EUR 💰
Intitulé du lot: matériel de cerclage périprothétique et traumatologique
Numéro du lot: 11
Brève description: matériel de cerclage périprothétique et traumatologique
Valeur estimée hors TVA: 115 000 EUR 💰
Intitulé du lot: fixateur externe de jambe (tibia, cheville) avec fiches
Numéro du lot: 12
Brève description: fixateur externe de jambe (tibia, cheville) avec fiches
Valeur estimée hors TVA: 189 000 EUR 💰
Intitulé du lot: fixateur externe usage unique : kit UU poignet
Numéro du lot: 13
Brève description: fixateur externe usage unique : kit UU poignet
Valeur estimée hors TVA: 176 000 EUR 💰
Intitulé du lot: chirurgie de l'avant-pied mini-invasive
Numéro du lot: 14
Brève description: chirurgie de l'avant-pied mini-invasive
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois. L'Accord-Cadre est conclu à compter du 01/09/2023 jusqu'au 31/08/2024. Si la notification intervient postérieurement, l'échéance reste fixée au 31/08.
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. Prestations réglées par des prix forfaitaires et prix unitaires. Prix révisables annuellement. Délai global de paiement des prestations de 50 jours. Modalités de financement des prestations : Financement sur fonds propres selon les règles de la comptabilité publique.
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-06-13 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26740084400085
Autre type de pouvoir adjudicateur: Centre Hospitalier
Contact
Point de contact: Cellule juridique des contrats
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
l'Accord-Cadre pourra être renouvelé à l'échéance normale du contrat, ou en cas de non-reconduction, ou en cas de résiliation
la candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires Dc1 et Dc2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr ), soit sous la forme d'un Document Unique de Marché Européen (Dume). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Grenoble
Adresse postale: 2, place de Verdun , BP 1135
Commune postale: Grenoble Cedex 1
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://grenoble.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 095-294367 (2023-05-12)
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