valves cardiaques chirurgicales et percutanées 2e partie au profit du groupement régional de commandes -

CHU de Bordeaux

consultation lancée par un groupement de commandes.Le coordonnateur du groupement de commandes est : Centre Hospitalier Universitaire de Bordeaux M le directeur (établissement Support du Ght Alliance Gironde). Il a en charge la passation, la signature et la notification de l'accord-cadre. Chaque membre (établissements Support et Partie) doit suivre l'exécution de l'accord-cadre.L'accord-cadre est conclu avec un maximum en quantité pour l'ensemble des lots, à l'exception du lot 2 qui comprend un minimum et un maximum en quantité. Il est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les maximum sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-05-17. L'appel d'offres a été publié le 2023-04-14.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• CHU de Bordeaux

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-04-14	Avis de marché
2023-07-31	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2023-04-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits pharmaceutiques
Numéro de référence: 23udmfda114
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits pharmaceutiques 📦
Code CPV supplémentaire: Valves cardiaques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Gironde 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: chu de bordeaux
Adresse postale: 12 rue Dubernat
Code postal: 33400
Commune postale: Talence
Contact
Adresse Internet: https://www.chu-bordeaux.fr 🌏
Courrier électronique: cecoma@chu-bordeaux.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.info 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-04-14 📅
Date limite de soumission: 2023-05-17 📅
Date de publication: 2023-04-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 077-233318
Numéro JO-S: 77
Informations complémentaires

durée:Au lieu de : 12 moislire: L'Accord-Cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat jusqu'au 03 janvier 2024

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 250 000 EUR 💰
Intitulé du lot: conduit aortique avec valve mécanique
Numéro du lot: 1
Brève description:

conduit aortique avec valve mécanique -Qté maxi sur 12 mois : 7montant Ht estimé du lot pour la durée totale du contrat : 17 518,00 Euro(S) (H.T.).Les maximum sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation

Valeur estimée hors TVA: 17 518 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

l'Exécution des prestations débute pour l'ensemble des lots à compter de la date de notification jusqu'au 03 janvier 2024.Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois

Informations complémentaires:

durée:Au lieu de : 12 moislire: L'Accord-Cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat jusqu'au 03 janvier 2024

Intitulé du lot: système de clip percutané pour valve tricuspide
Numéro du lot: 2
Brève description:

système de clip percutané pour valve tricuspide -Qté mini sur 12 mois : 2 -Qté maxi sur 12 mois : 11montant Ht estimé du lot pour la durée totale du contrat : 230 000,00 Euro(S) (H.T.).Les maximum sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation

Valeur estimée hors TVA: 230 000 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

lettre de candidature (ou papier libre) pour les groupements d'opérateurs économiquesdéclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travailnuméro unique d'identification (Numéro Siren). Pour les entreprises étrangères : un document délivré par l'autorité judiciaire ou administrative compétente de son pays d'origine ou d'établissement, attestant de l'absence des cas d'exclusion

Situation économique et financière:

déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges sur fonds propres de chaque établissement

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 9 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-05-17 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:05

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26330582300019
Nom du pouvoir adjudicateur: centre Hospitalier Universitaire de Bordeaux
Adresse postale: chu De Bordeaux, 12 Rue Dubernat
Commune postale: Talence Cedex
Code postal: 33404
Pays: Gironde 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: centre hospitalier de la Côte Basque
Adresse postale: centre Hospitalier de la cote basque - bayonne, 13 Avenue de l''interne Jacques Loëb
Commune postale: Bayonne
Code postal: 64109
Pays: Pyrénées-Atlantiques 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: ch Perigueux
Adresse postale: centre Hospitalier de Périgueux, 80 Avenue Georges Pompidou
Commune postale: Périgueux
Code postal: 24019
Pays: Dordogne 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: ch Mont De Marsan
Adresse postale: centre Hospitalier de Mont de Marsan, Avenue Pierre de Coubertin
Commune postale: Mont-de-Marsan
Code postal: 40024
Pays: Landes 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: centre Hospitalier d''agen-nerac
Adresse postale: centre Hospitalier d''agen, Route de Villeneuve sur Lot, Saint Esprit
Commune postale: Agen
Code postal: 47923
Pays: Lot-et-Garonne 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: ch Pau
Adresse postale: centre Hospitalier de Pau, 4 Boulevard Hauterive
Commune postale: Pau
Code postal: 64046
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏
Téléphone: +33 556795679 📞
Courrier électronique: correspondre@aws.fr 📧
Fax: +33 556795357 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏

Référence
Informations complémentaires

les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info -Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré " hors délai " si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier.la transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée.Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur.la signature électronique des documents n'est pas exigée pour cette consultation.Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire.Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de laconsultation.chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique à l'exception du lot 2 qui est multi-attributaire.En droit national,il n'existe aucune obligation quant au caractère public de la séance d'ouverture des plis, aussi les date et heure figurant dans le présent avis ne présentent qu'un caractère informatif.Les établissements membres du groupement régional sont : CHU Bordeaux établissement support dught Alliance de Gironde auquel sont rattachés les établissements parties suivants : CH CharlesPerrens, Pole de santé Arcachon, CH Bazas, CH Blaye, CH Cadillac, CH Laréole/Langon, ChLibourne, CH Sainte Foix La Grande, CSMR de Podensac; CH Pau établissement support du GhtBearn Soule auquel sont rattachés les établissements parties suivants :HL Mauléon, CH Oloron SainteMarie, CH Orthez, CLS Pontacq-Nay, CH des Pyrénées; CH Périgueux établissement support du CHT DordogneAuquel sont rattachés les établissements parties suivants :CH Bergerac, CH de Belves, CHI RibéracDronne Double , CH de Domme,Ch Excideuil en Périgord, CH Lanmarye, CH Montpon-Menestrol,Ch Nontron, hl ehpad Saint Astier, CH Sarlat; CH Mont de Marsan établissement support du GhtLandes auquel sont rattachés les établissements parties suivants : CH Saint Sever, CH Dax, PôleGériatrique Morcenx; CH Agen/Nérac établissement support du GHT Moyenne Garonne auquelsont rattachés les établissements parties suivants : CHD La Candélie, HL Casteljaloux, CH Fumel, ChMarmande/Tonneins, CH Villeneuve sur Lot, hl ehpad Penne d'agenais ; CH Bayonne établissementsupport du GHT Navarre Côte Basque auquel est rattaché le CH Saint palais; chu de LimogesÉtablissement support dught Limousin auquel sont rattachés les établissements parties suivants :c. H. Aubusson, CH Brive, CH Tulle, CH Bort les Orgues, CH Uzerche, CH Esquirol, CH de HauteCorrèze, CH Gueret, CH Saint Junien, CH Bernard Desplas - bourganeuf, CH Eugène Jamot-LaSouterraine, CH Jacques Boutard-Saint Yrieix, CH La Valette-Saint Vaury, CH les Genets d'or - evauxles Bains, CH Monts et Barrages - saint Leonard de Noblat, CHG Cornil Jean Marie Dauzier

Informations complémentaires

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 Rue Tastet
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 556993800 📞
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 📧
Fax: +33 556243903 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

1-référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative2- référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative3-recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.4- recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: ccira de Bordeaux
Adresse postale: 103 bis, rue Belleville
Téléphone: +33 556692718 📞
Courrier électronique: claire.gachet@direccte.gouv.fr 📧
Source: OJS 2023/S 077-233318 (2023-04-14)

Avis d'attribution de marché (2023-07-31)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 123 759 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-31 📅
Date de publication: 2023-08-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 149-476079
Se réfère à l'avis: 2023/S 077-233318
Numéro JO-S: 149

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-07-26 📅
Nom: corcym France Sas
Adresse postale: 3 Rue St Georges
Commune postale: Paris 9
Code postal: 75009
Pays: France 🇫🇷
Paris 🏙️
Valeur totale du marché: 87519.19 EUR 💰
Nom: abbott Medical France Site Rungis
Adresse postale: 40 Rue D Arcueil
Commune postale: Rungis
Code postal: 94150
Pays: Val-de-Marne 🏙️
Valeur totale du marché: 115 000 EUR 💰
Nom: edwards Lifesciences Sas
Adresse postale: 1 Rue Arnold Schoenberg
Commune postale: Guyancourt
Code postal: 78280
Pays: Yvelines 🏙️
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Source: OJS 2023/S 149-476079 (2023-07-31)

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