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CHNO des Quinze-Vingts

fourniture de dispositifs médicaux implantables d'ophtalmologie à usage unique pour le CHNO des Quinze-Vingts. Cette consultation fait suite à la déclaration sans suite de la précédente consultation (réf. JOUE : no2022/s 086-232190 du 03/05/2022)

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-09-22. L'appel d'offres a été publié le 2023-07-28.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• CHNO des Quinze-Vingts

Qu'est-ce que c'est ?

• Prothèses › Implants chirurgicaux

Où ?

• Ile-de-France › Ile-de-France

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-07-28	Avis de marché
2024-07-01	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2023-07-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Implants chirurgicaux
Numéro de référence: 2023-026
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Implants chirurgicaux 📦
Code CPV supplémentaire: Implants chirurgicaux 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ile-de-France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: chno des Quinze-Vingts
Adresse postale: 28 rue de Charenton, Direction des services économiques
Code postal: 75012
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: https://www.15-20.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches@15-20.fr 📧
Téléphone: +33 140021164 📞
URL des documents: https://www.marches-publics-hopitaux.com/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=505131&orgAcronyme=q1s 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics-hopitaux.com/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=505131&orgAcronyme=q1s 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-28 📅
Date limite de soumission: 2023-09-22 📅
Date de publication: 2023-08-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 147-470148
Se réfère à l'avis: 2022/S 086-232190
Numéro JO-S: 147
Informations complémentaires

livraisons complémentairesconformément à l'article R.2122-7 du code de la commande publique, l'acheteur peut passer un marché defournitures sans publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet des livraisons complémentaires exécutées par le titulaire initial et qui sont destinées soit au renouvellement partiel de fournitures ou d'installations, soit à l'extension de fournitures ou d'installations existantes, lorsque le changement de titulaire obligerait l'acheteur à acquérir des fournitures ayant des caractéristiques techniques différentes entraînant une incompatibilité ou des difficultés techniques d'utilisation et d'entretien disproportionnées.Lorsqu'un tel marché est passé par un pouvoir adjudicateur, sa durée ne peut dépasser, sauf cas dûmentjustifié, trois ans, périodes de reconduction comprises

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 6 300 000 EUR 💰
Informations sur les lots:

chaque lot de l'accord-cadre donne lieu à un marché unique exécuté aux moyens de bons de commande attribué à un nombre déterminé de titulaires

Intitulé du lot: lentilles intraoculaires stériles, aphaque, à fixation irienne
Numéro du lot: 1
Brève description: lentilles intraoculaires stériles, aphaque, à fixation irienne
Durée de l'accord: 36 mois
Description des renouvellements:

l'Accord-Cadre sera ensuite reconductible deux fois par période d'un an par tacite reconduction, sans que la durée ne dépasse 4 ans

Description des options:

livraisons complémentaires :Conformément à l'article R.2122-7 du code de la commande publique, l'acheteur peut passer un marché defournitures sans publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet des livraisons complémentaires exécutées par le titulaire initial et qui sont destinées soit au renouvellement partiel de fournitures ou d'installations, soit à l'extension de fournitures ou d'installations existantes, lorsque le changement de titulaire obligerait l'acheteur à acquérir des fournitures ayant des caractéristiques techniques différentes entraînant une incompatibilité ou des difficultés techniques d'utilisation et d'entretien disproportionnées. Lorsqu'Un tel marché est passé par un pouvoir adjudicateur, sa durée ne peut dépasser, sauf cas dûmentjustifié, trois ans, périodes de reconduction comprises

Intitulé du lot: lentilles intraoculaires stériles, aphaque, à fixation sclérale
Numéro du lot: 2
Brève description: lentilles intraoculaires stériles, aphaque, à fixation sclérale
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Description des options:

livraisons complémentaires : Conformément à l'article R.2122-7 du code de la commande publique, l'acheteur peut passer un marché de fournitures sans publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet des livraisons complémentaires exécutées par le titulaire initial et qui sont destinées soit au renouvellement partiel de fournitures ou d'installations, soit à l'extension de fournitures ou d'installations existantes, lorsque le changement de titulaire obligerait l'acheteur à acquérir des fournitures ayant des caractéristiques techniques différentes entraînant une incompatibilité ou des difficultés techniques d'utilisation et d'entretien disproportionnées. Lorsqu'Un tel marché est passé par un pouvoir adjudicateur, sa durée ne peut dépasser, sauf cas dûment justifié, trois ans, périodes de reconduction comprises

Intitulé du lot: lentilles intraoculaires monofocales
Numéro du lot: 3
Brève description:

lentilles intraoculaires monofocales, 3 pièces, de chambre postérieure, d'incision supérieure ou églale à 2.2 mm, en acrylique hydrophobe, avec ou sans filtre à lumiere bleue, à anses rapportées en PMMA . Gamme comprenant des dioprie positives et négative

Valeur estimée hors TVA: 137 795 EUR 💰
Intitulé du lot: lentilles intraoculaires stériles
Numéro du lot: 4
Brève description:

poste 1 : Lentilles intraoculaires stériles, monofocales, monoblocs, de chambre postérieure, d'incision supérieure ou égale à 2.2 mm, en acrylique hydrophobe, 2 points d'appui, avec filtre incorporé de lumière bleue, préchargé. Possibilité de proposer des compléments de gamme. Poste 2 : Lentilles intraoculaires stériles, monofocales toriques monoblocs, de chambre postérieure, d'incision supérieure ou égale à 2.2 mm, en acrylique hydrophobe, 2 points d'appui, avec filtre incorporé de lumière bleue, préchargé. Possibilité de proposer des compléments de gamme

Valeur estimée hors TVA: 832 500 EUR 💰
Numéro du lot: 5
Brève description:

poste 1 : Lentilles intraoculaires stériles, monofocales, monoblocs, de chambre postérieure, d'incision supérieure ou égale à 2.2 mm, en acrylique hydrophobe, 2 points d'appui, sans filtre incorporé à lumière bleue, préchargé ou non. Possibilité de proposer des compléments de gamme. poste 2 : Lentilles intraoculaires stériles, monofocales torique, monoblocs, de chambre postérieure, d'incision supérieure ou égale à 2.2 mm, en acrylique hydrophobe, 2 points d'appui, sans filtre incorporé à lumière bleue, préchargé ou non. Possibilité de proposer des compléments de gamme

Valeur estimée hors TVA: 945 000 EUR 💰
Numéro du lot: 6
Brève description:

lentilles intraoculaires stériles, monofocales, monoblocs, de chambre postérieure, en acrylique hydrophile d'incision supérieure ou égale à 2.2 mm, avec filtre incorporé à lumière bleue, avec obligatoirement des dioptries négatives, préchargé ou non. Possibilité de proposer des compléments de gamme

Valeur estimée hors TVA: 50 286 EUR 💰
Numéro du lot: 7
Brève description:

lentilles intraoculaires stériles monofocales, monoblocs, de chambre postérieure, hydrophobe, 4 points d'appui, avec ou sans filtre incorporé à lumière bleue, d'incision < ou = 1.8 mm, préchargé ou non. Possibilité de proposer des compléments de gamme

Valeur estimée hors TVA: 52 800 EUR 💰
Numéro du lot: 8
Brève description:

poste 1 : Lentilles intraoculaires stériles monofocales, monoblocs, de chambre postérieure, hydrophobe, 4 points d'appui, avec ou sans filtre incorporé à lumière bleue, d'incision < ou = 1.8 mm, préchargé ou non. Possibilité de proposer des compléments de gamme. Poste 2 : Lentilles intraoculaires stériles monofocales toriques monoblocs, de chambre postérieure, hydrophobe, 4 points d'appui, avec ou sans filtre incorporé à lumière bleue, d'incision < ou = 1.8 mm, préchargé ou non. Possibilité de proposer des compléments de gamme

Valeur estimée hors TVA: 675 000 EUR 💰
Numéro du lot: 9
Brève description:

poste 1 : Lentilles intraoculaires stériles, monofocales, monoblocs, de chambre postérieure, en acrylique hydrophile, 4 points d'appui, d'incision < ou = 1.8 mm, sans filtre incorporé à lumière bleue; préchargé. Possibilité de proposer des compléments de gamme. poste 2 : Lentilles intraoculaires stériles, monofocales torique monoblocs, de chambre postérieure,en acrylique hydrophile, 4 points d'appui, d'incision < ou = 1.8 mm, sans filtre incorporé à lumière bleue; préchargé. Possibilité de proposer des compléments de gamme

Valeur estimée hors TVA: 1 252 500 EUR 💰
Numéro du lot: 10
Brève description:

lentilles intraoculaires stériles, monofocales, monoblocs, de chambre postérieure, en acrylique hydrophobe, héparinées, d'incision < ou = à 2.2 mm

Valeur estimée hors TVA: 13 500 EUR 💰
Numéro du lot: 11
Brève description:

lentilles intraoculaires stériles toriques, monoblocs de chambre postérieure, gamme cylindre + 1d. Possibilité de proposer des compléments de gamme

Valeur estimée hors TVA: 25 500 EUR 💰
Numéro du lot: 12
Brève description:

lentilles intraoculaires stériles monofocales dites +, monoblocs de chambre postérieure 2 points d'appuis en acrylique hydrophobe, avec ou sans filtre lumière bleue. Possibilité de proposer des compléments de gamme (torique)

Valeur estimée hors TVA: 171 000 EUR 💰
Numéro du lot: 13
Brève description:

lentilles intraoculaires stériles monofocales dites +, monoblocs de chambre postérieure 4 points d'appuis en acrylique hydrophobe, avec ou sans filtre lumiere bleue. Possibilité de proposer des compléments de gamme.(torique)

Valeur estimée hors TVA: 54 000 EUR 💰
Numéro du lot: 14
Brève description:

poste 1 : Lentilles intraoculaires stériles, monoblocs, de chambre postérieure, asphériques, trifocales, en acrylique hydrophile 4 points d'appui sans filtre incorporé à lumière bleue. poste 2 : Lentilles intraoculaires stériles, monoblocs, de chambre postérieure, asphériques, en acrylique hydrophile, 4points d'appui trifocales toriques, sans filtre incorporé à lumière bleue

Valeur estimée hors TVA: 155 200 EUR 💰
Numéro du lot: 15
Brève description:

poste 1 : Lentilles intraoculaires stériles monoblocs de chambre postérieure, multifocales diffractives , 2 points d'appui, en acrylique hydrophobe, avec ou sans filtre à lumière bleue, préchargé ou non. Possibilité de proposer un complément de gamme. poste 2 : Lentilles intraoculaires stériles monoblocs de chambre postérieure, multifocales diffractives torique, 2 points d'appui, en acrylique hydrophobe, avec ou sans filtre à lumière bleue, préchargé ou non. Possibilité de proposer un complément de gamme

Valeur estimée hors TVA: 194 250 EUR 💰
Intitulé du lot: lentilles intraoculaires stérile
Numéro du lot: 16
Brève description:

poste 1 : Lentilles intraoculaires stériles monoblocs de chambre postérieure ,multifocales diffractives, hydrophobe, avec ou sans filtre lumière bleue, avec addition différente entre les deux yeux. poste 2 : Lentilles intraoculaires stériles monoblocs de chambre postérieure ,multifocales diffractives torique , hydrophobe, avec ou sans filtre lumière bleue, avec addition différente entre les deux yeux

Valeur estimée hors TVA: 79 500 EUR 💰
Numéro du lot: 17
Brève description:

poste 1 : Lentilles intraoculaires stériles monoblocs de chambre postérieure, multifocales diffractives , double anse ou 4 points d'appui, en acrylique hydrophile ou hydrophobe avec ou sans filtre à lumière bleue, préchargé ou non. Possibilité de proposer un complément de gamme. poste 2 : Lentilles intraoculaires stériles monoblocs de chambre postérieure, multifocales diffractives TORIQUE , double anse en C ou 4 points d'appui, en acrylique hydrophile ou hydrophobe, avec ou sans filtre à lumière bleue, préchargé ou non. Possibilité de proposer un complément de gamme

Valeur estimée hors TVA: 90 000 EUR 💰
Numéro du lot: 18
Brève description:

poste 1 : Lentilles intraoculaires stériles monofocales, à profondeur de champ hyperasphérique pour vision intermédiaire et vision de loin, monoblocs de chambre postérieure, 2 points d'appui, en acrylique hydrophobe avec filtre incorporé à lumière bleue. Possibilité de proposer des compléments de gamme. poste 2 : Lentilles intraoculaires stériles monofocales toriques, à profondeur de champ hyperasphérique pour vision intermédiaire et vision de loin, monoblocs de chambre postérieure, 2 points d'appui, en acrylique hydrophobe avec filtre incorporé à lumière bleue. Possibilité de proposer des compléments de gamme

Valeur estimée hors TVA: 51 393 EUR 💰
Numéro du lot: 19
Brève description:

poste 1 : Lentilles intraoculaires stériles monofocales, à profondeur de champ réfractif pour vision intermédiaire et vision de loin, monoblocs de chambre postérieure, 4 points d'appui, en acrylique hydrophobe avec filtre incorporé à lumière bleue Possibilité de proposer des compléments de gamme. poste 2 : Lentilles intraoculaires stériles monofocales torique, à profondeur de champ réfractif pour vision intermédiaire et vision de loin, monoblocs de chambre postérieure, 4 points d'appui, en acrylique hydrophobe avec filtre incorporé à lumière bleue Possibilité de proposer des compléments de gamme

Valeur estimée hors TVA: 144 000 EUR 💰
Numéro du lot: 20
Brève description:

poste 1 : Lentilles intraoculaires stériles monofocales, à profondeur de champ diffractif pour vision intermédiaire et vision de loin, monoblocs de chambre postérieure, 2 points d'appui, en acrylique hydrophobe avec filtre incorporé à lumière bleue Possibilité de proposer des compléments de gamme. poste 2 : Lentilles intraoculaires stériles monofocales torique, à profondeur de champ diffractif pour vision intermédiaire et vision de loin, monoblocs de chambre postérieure, 2 points d'appui, en acrylique hydrophobe avec filtre incorporé à lumière bleue Possibilité de proposer des compléments de gamme

Valeur estimée hors TVA: 441 000 EUR 💰
Numéro du lot: 21
Brève description:

lentilles intraoculaires stériles monofocales, à profondeur de champ diffractif pour vision intermédiaire et vision de loin, monoblocs de chambre postérieure, 4 points d'appui, en acrylique hydrophile sans filtre incorporé à lumière bleue Possibilité de proposer des compléments de gamme

Valeur estimée hors TVA: 22 500 EUR 💰
Numéro du lot: 22
Brève description:

lentilles intraoculaires stériles monofocales, à profondeur de champ refractif pour vision intermédiaire et vision de loin, monoblocs de chambre postérieure, 4 points d'appui, en acrylique hydrophile sans filtre incorporé à lumière bleue Possibilité de proposer des compléments de gamme

Valeur estimée hors TVA: 66 000 EUR 💰
Numéro du lot: 23
Brève description:

poste 1 : Lentilles intraoculaires stériles monofocales, à profondeur de champ pour vision intermédiaire et vision de loin avec deux zones réfractives, monoblocs de chambre postérieure, 4 points d'appui, en acrylique hydrophile sans filtre incorporé à lumière bleue. Possibilité de proposer des compléments de gamme (torique). poste 2 : Lentilles intraoculaires stériles monofocales TORIQUE, à profondeur de champ pour vision intermédiaire et vision de loin avec deux zones réfractives, monoblocs de chambre postérieure, 4 points d'appui, en acrylique hydrophile sans filtre incorporé à lumière bleue. Possibilité de proposer des compléments de gamme

Valeur estimée hors TVA: 148 200 EUR 💰
Intitulé du lot: lentille intraoculaire stérile
Numéro du lot: 24
Brève description:

poste 1 : Lentille intraoculaire stérile de chirurgie réfractive correction de myopie/hypermétropie - gamme complète. poste 2 : Lentille intraoculaire stérile torique de chirurgie réfractive correction de myopie/hypermétropie -gamme complète

Valeur estimée hors TVA: 213 745 EUR 💰
Intitulé du lot: anneau intra cornéen
Numéro du lot: 25
Brève description:

poste 1 : Anneau intra cornéen "Standard" diamètre 5mm. Possibilité de proposer un complément de gamme. poste 2 : Anneau intra cornéen "Standard" diamètre 6mm. Possibilité de proposer un complément de gamme

Valeur estimée hors TVA: 112 500 EUR 💰
Numéro du lot: 26
Brève description: anneau intra cornéen "Asymétrique", gamme complète
Valeur estimée hors TVA: 75 000 EUR 💰

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 12 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-09-22 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:30

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 18003601400017
Autre type de pouvoir adjudicateur: Eps
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics-hopitaux.com/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=505131&orgAcronyme=q1s 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics-hopitaux.com/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=505131&orgAcronyme=q1s 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

l'Accord-Cadre sera ensuite reconductible deux fois par période d'un an par tacite reconduction, sans que la durée ne dépasse 4 ans

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://Paris.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

les recours peuvent être introduits par : - un référé précontractuel (articles L. 551?1 à L. 551?4, L. 551?10 à L. 551?12, R. 551?1, et R.551?3 à R. 551?6 du code de justice administrative);- un référé contractuel (articles L. 551?13 à L. 551?23, et R. 551?7 à R. 551?10 du code de justice administrative), dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché public et dans un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du marché dans les autres cas ;- un recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision attaquée. Ce recours peut être assorti, le cas échéant, d'une demande de référé suspension (article L. 521?1 du code de justice administrative) ;- un recours de plein contentieux dans un délai de 2 mois à compter de la date à laquelle sont rendues publiques la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation. Ce recours peut être assorti, le cas échéant d'une demande de référé suspension (article L. 521?1 du code de justice administrative

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 147-470148 (2023-07-28)

Avis d'attribution de marché (2024-07-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Dmni oph uu
Brève description:

La présente consultation a pour objet la fourniture de dispositifs médicaux implantables d'ophtalmologie à usage unique pour le Centre Hospitalier National d'Ophtalmologie des Quinze-Vingts (CHNO des Quinze-Vingts). Cette consultation fait suite à la déclaration sans suite de la précédente consultation (réf. JOUE : n°2022/S 086-232190 du 03/05/2022).

Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Implants chirurgicaux 📦
Valeur totale du marché (hors TVA): 8 283 250 EUR 💰
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants ✅
Groupe de lots:

GLO-0001

GLO-0002

GLO-0003

+ 3 de plus

GLO-0004

GLO-0005

GLO-0006

Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅

1️⃣
Identifiant interne: LOT 1
Titre: Lentilles intraoculaires stériles, aphaque, à fixation irienne.
Description du marché: Lentilles intraoculaires stériles, aphaque, à fixation irienne.
Informations complémentaires:

Conformément à l'article R.2122-4 du code de la commande publique, l'acheteur peut passer un marché de fournitures sans publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet des livraisons complémentaires exécutées par le titulaire initial et qui sont destinées soit au renouvellement partiel de fournitures ou d'installations, soit à l'extension de fournitures ou d'installations existantes, lorsque le changement de titulaire obligerait l'acheteur à acquérir des fournitures ayant des caractéristiques techniques différentes entraînant une incompatibilité ou des difficultés techniques d'utilisation et d'entretien disproportionnées. Lorsqu'un tel marché est passé par un pouvoir adjudicateur, sa durée ne peut dépasser, sauf cas dûment justifié, trois ans, périodes de reconduction comprises.

Produits/services supplémentaires: Consommables médicaux 📦
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:

L'accord-cadre est passé pour une période d'un an à compter de la notification faite au titulaire. L'accord-cadre sera ensuite reconductible deux fois par période d'un an par tacite reconduction, sans que la durée totale ne dépasse 4 ans.

Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 30
Critère de qualité (nom): valeur technique 65 pts Dispositions envisagées vis-à-vis du développement durable 5 pts
Critère de qualité (pondération): 70
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: LOT 2
Titre: Lentilles intraoculaires stériles, aphaque, à fixation sclérale.
Description du marché: Lentilles intraoculaires stériles, aphaque, à fixation sclérale.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: LOT 3
Titre: Lentilles intraoculaires monofocales, 3 pièces, de chambre postérieure, d'incision supérieure ou égale à 2.2 mm, en acrylique hydrophobe, avec ou sans filtre à lumière bleue, à anses rapportées en PMMA. Gamme comprenant des dioptries positives et négative.
Description du marché:

Lentilles intraoculaires monofocales, 3 pièces, de chambre postérieure, d'incision supérieure ou égale à 2.2 mm, en acrylique hydrophobe, avec ou sans filtre à lumière bleue, à anses rapportées en PMMA. Gamme comprenant des dioptries positives et négative.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: LOT 4.1 et 4.2
Titre: 4.1Lentilles intraoculaires stériles, monofocales, monoblocs, de chambre postérieure, d'incision supérieure ou égale à 2.2 mm, en acrylique hydrophobe, 2 points d'appui, avec filtre incorporé de lumière bleue, préchargé Possibilité de proposer des compléments de gamme.
Description du marché:

4.2 Lentilles intraoculaires stériles, monofocales toriques monoblocs, de chambre postérieure, d'incision supérieure ou égale à 2.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: LOT 5.1 et 5.2
Titre: 5.1 Lentilles intraoculaires stériles, monofocales, monoblocs, de chambre postérieure, d'incision supérieure ou égale à 2.2 mm, en acrylique hydrophobe, 2 points d'appui, sans filtre incorporé à lumière bleue, préchargé ou non. Possibilité de proposer des compléments de gamme.
Description du marché:

5.2 Lentilles intraoculaires stériles, monofocales torique, monoblocs, de chambre postérieure, d'incision supérieure ou égale à 2.2 mm, en acrylique hydrophobe, 2 points d'appui, sans filtre incorporé à lumière bleue, préchargé ou non. Possibilité de proposer des compléments de gamme.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: LOT 6
Titre: Lentilles intraoculaires stériles, monofocales, monoblocs, de chambre postérieure, d'incision supérieure ou égale à 2.2 mm, en acrylique hydrophobe, 2 points d'appui, sans filtre incorporé à lumière bleue, préchargé ou non. Possibilité de proposer des compléments de gamme.
Description du marché:

Lentilles intraoculaires stériles, monofocales, monoblocs, de chambre postérieure, d'incision supérieure ou égale à 2.2 mm, en acrylique hydrophobe, 2 points d'appui, sans filtre incorporé à lumière bleue, préchargé ou non. Possibilité de proposer des compléments de gamme.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

7️⃣
Identifiant interne: LOT 7
Titre: Lentilles intraoculaires stériles, monofocales, monoblocs, de chambre postérieure, en acrylique hydrophile d'incision supérieure ou égale à 2.2 mm, avec filtre incorporé de lumière bleue, avec obligatoirement des dioptries négatives, préchargé ou non. Possibilité de proposer des compléments de gamme.
Description du marché:

Lentilles intraoculaires stériles, monofocales, monoblocs, de chambre postérieure, en acrylique hydrophile d'incision supérieure ou égale à 2.2 mm, avec filtre incorporé de lumière bleue, avec obligatoirement des dioptries négatives, préchargé ou non. Possibilité de proposer des compléments de gamme.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

8️⃣
Identifiant interne: LOT 8.1 et 8.2
Titre: 8.1 Lentilles intraoculaires stériles monofocales, monoblocs, de chambre postérieure, hydrophobe, 4 points d'appui, avec ou sans filtre incorporé à lumière bleue, d'incision < ou = 1.8 mm, préchargé ou non. Possibilité de proposer des compléments de gamme.
Description du marché:

8.2 Lentilles intraoculaires stériles monofocales toriques monoblocs, de chambre postérieure, hydrophobe, 4 points d'appui, avec ou sans filtre incorporé à lumière bleue, d'incision < ou = 1.8 mm, préchargé ou non. Possibilité de proposer des compléments de gamme.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008

9️⃣
Identifiant interne: LOT 9.1 et 9.2
Titre: 9.1 Lentilles intraoculaires stériles, monofocales, monoblocs, de chambre postérieure, en acrylique hydrophile, 4 points d'appui, d'incision < ou = 1.8 mm, sans filtre incorporé à lumière bleue; préchargé. Possibilité de proposer des compléments de gamme
Description du marché:

9.2 Lentilles intraoculaires stériles, monofocales torique monoblocs, de chambre postérieure, en acrylique hydrophile, 4 points d'appui, d'incision < ou = 1.8 mm, sans filtre incorporé à lumière bleue; préchargé. Possibilité de proposer des compléments de gamme.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009

1️⃣0️⃣
Identifiant interne: LOT 10
Titre: Lentilles intraoculaires stériles, monofocales, monoblocs, de chambre postérieure, en acrylique hydrophobe, héparinées, d'incision < ou = à 2.2 mm.
Description du marché:

Lentilles intraoculaires stériles, monofocales, monoblocs, de chambre postérieure, en acrylique hydrophobe, héparinées, d'incision < ou = à 2.2 mm.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010

1️⃣1️⃣
Identifiant interne: LOT 11
Titre: Lentilles intraoculaires stériles toriques, monoblocs de chambre postérieure, gamme cylindre + 1D.Possibilité de proposer des compléments de gamme.
Description du marché:

Lentilles intraoculaires stériles toriques, monoblocs de chambre postérieure, gamme cylindre + 1D.Possibilité de proposer des compléments de gamme.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011

1️⃣2️⃣
Identifiant interne: LOT 12
Titre: LLentilles intraoculaires stériles monofocales dites +, monoblocs de chambre postérieure 2 points d'appuis en acrylique hydrophobe, avec ou sans filtre lumière bleue. Possibilité de proposer des compléments de gamme (torique).
Description du marché:

Lentilles intraoculaires stériles monofocales dites +, monoblocs de chambre postérieure 2 points d'appuis en acrylique hydrophobe, avec ou sans filtre lumière bleue. Possibilité de proposer des compléments de gamme (torique).

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012

1️⃣3️⃣
Identifiant interne: LOT 13
Titre: Lentilles intraoculaires stériles monofocales dites +, monoblocs de chambre postérieure 4 points d'appuis en acrylique hydrophobe, avec ou sans filtre lumière bleue. Possibilité de proposer des compléments de gamme (torique).
Description du marché:

Lentilles intraoculaires stériles monofocales dites +, monoblocs de chambre postérieure 4 points d'appuis en acrylique hydrophobe, avec ou sans filtre lumière bleue. Possibilité de proposer des compléments de gamme (torique).

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0013

1️⃣4️⃣
Identifiant interne: LOT 14.1 et 14.2
Titre: 14.1 Lentilles intraoculaires stériles, monoblocs, de chambre postérieure, asphériques, trifocales, en acrylique hydrophile 4 points d'appui sans filtre incorporé à lumière bleue.
Description du marché:

14.2 Lentilles intraoculaires stériles, monoblocs, de chambre postérieure, asphériques, en acrylique hydrophile, 4points d'appui trifocales toriques, sans filtre incorporé à lumière bleue.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0014

1️⃣5️⃣
Identifiant interne: LOT 15.1 et 15.2
Titre: 15.1 Lentilles intraoculaires stériles monoblocs de chambre postérieure, multifocales diffractives, 2 points d'appui, en acrylique hydrophobe, avec ou sans filtre à lumière bleue, préchargé ou non. Possibilité de proposer un complément de gamme.
Description du marché:

15.2 Lentilles intraoculaires stériles monoblocs de chambre postérieure, multifocales diffractives torique, 2 points d'appui, en acrylique hydrophobe, avec ou sans filtre à lumière bleue, préchargé ou non. Possibilité de proposer un complément de gamme.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0015

1️⃣6️⃣
Identifiant interne: LOT 16.1 et 16.2
Titre: 16.1 Lentilles intraoculaires stériles monoblocs de chambre postérieure, multifocales diffractives, hydrophobe, avec ou sans filtre lumière bleue, avec addition différente entre les deux yeux.
Description du marché:

16.2 Lentilles intraoculaires stériles monoblocs de chambre postérieure, multifocales diffractives torique, hydrophobe, avec ou sans filtre lumière bleue, avec addition différente entre les deux yeux.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0016

1️⃣7️⃣
Identifiant interne: LOT 17.1 et 17.2
Titre: 17.1 Lentilles intraoculaires stériles monoblocs de chambre postérieure, multifocales diffractives, double anse ou 4 points d'appui, en acrylique hydrophile ou hydrophobe avec ou sans filtre à lumière bleue, préchargé ou non. Possibilité de proposer un complément de gamme.
Description du marché:

17.2 Lentilles intraoculaires stériles monoblocs de chambre postérieure, multifocales diffractives TORIQUE, double anse en C ou 4 points d'appui, en acrylique hydrophile ou hydrophobe, avec ou sans filtre à lumière bleue, préchargé ou non. Possibilité de proposer un complément de gamme

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0017

1️⃣8️⃣
Identifiant interne: LOT 18.1 et 18.2
Titre: 18.1 Lentilles intraoculaires stériles monofocales, à profondeur de champ hyperasphérique pour vision intermédiaire et vision de loin, monoblocs de chambre postérieure, 2 points d'appui, en acrylique hydrophobe avec filtre incorporé à lumière bleue. Possibilité de proposer des compléments de gamme.
Description du marché:

18.2 Lentilles intraoculaires stériles monofocales toriques, à profondeur de champ hyperasphérique pour vision intermédiaire et vision de loin, monoblocs de chambre postérieure, 2 points d'appui, en acrylique hydrophobe avec filtre incorporé à lumière bleue. Possibilité de proposer des compléments de gamme.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0018

1️⃣9️⃣
Identifiant interne: LOT 19.1 et 19.2
Titre: 19.1 Lentilles intraoculaires stériles monofocales, à profondeur de champ réfractif pour vision intermédiaire et vision de loin, monoblocs de chambre postérieure, 4 points d'appui, en acrylique hydrophobe avec filtre incorporé à lumière bleue Possibilité de proposer des compléments de gamme.
Description du marché:

19.2 Lentilles intraoculaires stériles monofocales torique, à profondeur de champ réfractif pour vision intermédiaire et vision de loin, monoblocs de chambre postérieure, 4 points d'appui, en acrylique hydrophobe avec filtre incorporé à lumière bleue. Possibilité de proposer des compléments de gamme.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0019

2️⃣0️⃣
Identifiant interne: LOT 20.1 et 20.2
Titre: 20.1 Lentilles intraoculaires stériles monofocales, à profondeur de champ diffractif pour vision intermédiaire et vision de loin, monoblocs de chambre postérieure, 2 points d'appui, en acrylique hydrophobe avec filtre incorporé à lumière bleue. Possibilité de proposer des compléments de gamme.
Description du marché:

20.2 Lentilles intraoculaires stériles monofocales torique, à profondeur de champ diffractif pour vision intermédiaire et vision de loin, monoblocs de chambre postérieure, 2 points d'appui, en acrylique hydrophobe avec filtre incorporé à lumière bleue. Possibilité de proposer des compléments de gamme

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0020

2️⃣1️⃣
Identifiant interne: LOT 21
Titre: Lentilles intraoculaires stériles monofocales, à profondeur de champ diffractif pour vision intermédiaire et vision de loin, monoblocs de chambre postérieure, 4 points d'appui, en acrylique hydrophile sans filtre incorporé à lumière bleue. Possibilité de proposer des compléments de gamme.
Description du marché:

Lentilles intraoculaires stériles monofocales, à profondeur de champ diffractif pour vision intermédiaire et vision de loin, monoblocs de chambre postérieure, 4 points d'appui, en acrylique hydrophile sans filtre incorporé à lumière bleue. Possibilité de proposer des compléments de gamme.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0021

2️⃣2️⃣
Identifiant interne: LOT 22
Titre: Lentilles intraoculaires stériles monofocales, à profondeur de champ réfractif pour vision intermédiaire et vision de loin, monoblocs de chambre postérieure, 4 points d'appui, en acrylique hydrophile sans filtre incorporé à lumière bleue. Possibilité de proposer des compléments de gamme.
Description du marché:

Lentilles intraoculaires stériles monofocales, à profondeur de champ réfractif pour vision intermédiaire et vision de loin, monoblocs de chambre postérieure, 4 points d'appui, en acrylique hydrophile sans filtre incorporé à lumière bleue. Possibilité de proposer des compléments de gamme.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0022

2️⃣3️⃣
Identifiant interne: LOT 23.1 et 23.2
Titre: 23.1 Lentilles intraoculaires stériles monofocales, à profondeur de champ pour vision intermédiaire et vision de loin avec deux zones réfractives, monoblocs de chambre postérieure, 4 points d'appui, en acrylique hydrophile sans filtre incorporé à lumière bleue. Possibilité de proposer des compléments de gamme. (torique).
Description du marché:

23.2 Lentilles intraoculaires stériles monofocales TORIQUE, à profondeur de champ pour vision intermédiaire et vision de loin avec deux zones réfractives, monoblocs de chambre postérieure, 4 points d'appui, en acrylique hydrophile sans filtre incorporé à lumière bleue. Possibilité de proposer des compléments de gamme.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0023

2️⃣4️⃣
Identifiant interne: LOT 24.1 et 24.2
Titre: 24.1 Lentille intraoculaire stérile de chirurgie réfractive correction de myopie/hypermétropie - gamme complète
Description du marché:

24.2 Lentille intraoculaire stérile torique de chirurgie réfractive correction de myopie/hypermétropie -gamme complète.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0024

2️⃣5️⃣
Identifiant interne: LOT 25.1 et 25.2
Titre: 25.1 Anneau intra cornéen "standard" diamètre 5mm. Possibilité de proposer un complément de gamme
Description du marché:

24.2 Anneau intra cornéen "standard" diamètre 6mm. Possibilité de proposer un complément de gamme.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0025

2️⃣6️⃣
Identifiant interne: LOT 26
Titre: Anneau intra cornéen "asymétrique", gamme complète.
Description du marché: Anneau intra cornéen "asymétrique", gamme complète.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0026

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Lots inclus:

LOT-0001

LOT-0002

LOT-0003

+ 15 de plus

LOT-0004

LOT-0005

LOT-0006

LOT-0008

LOT-0009

LOT-0012

LOT-0013

LOT-0014

LOT-0015

LOT-0016

LOT-0018

LOT-0020

LOT-0021

LOT-0025

LOT-0026

Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: CONTRAT LOT CRISTALENS
Date de conclusion du contrat: 2023-12-20 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Identifiant de l’offre: OFFRE CRISTALENS
Identifiant du lot ou groupe de lots: GLO-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Cristalens
Nom et adresse du contractant
Nom: Cristalens sa
Numéro d'enregistrement national: 399 402 130 00039
Commune postale: Cergy pontoise
Région: Val-d’Oise 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: annelaure.henault@cristalens.fr 📧
Téléphone: 0134323061 📞
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0008

3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0016

4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0025

5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0026

6️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Identifiant de l’offre: OFFRE BVI
Identifiant du lot ou groupe de lots: GLO-0002
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Bvi
Nom et adresse du contractant
Nom: BVI France SAS
Numéro d'enregistrement national: 429 227 184 000 59
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Courrier électronique: cmarches@bvimedical.com 📧
Téléphone: 0561544994 📞

7️⃣

8️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0013

9️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Identifiant de l’offre: OFFRE ALCON
Identifiant du lot ou groupe de lots: GLO-0003
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Alcon
Nom et adresse du contractant
Nom: Laboratoires alcon
Numéro d'enregistrement national: 652 009 044 00213
Commune postale: Rueil malmaison cedex
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Courrier électronique: cellule.marches@alcon.com 📧
Téléphone: 0147104710 📞

1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0015

1️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0018

1️⃣4️⃣
Identifiant de l’offre: OFFRE AMO
Identifiant du lot ou groupe de lots: GLO-0004
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Amo
Nom et adresse du contractant
Nom: AMO France
Numéro d'enregistrement national: 441 668 688 00043
Commune postale: Rungis
Région: Val-de-Marne 🏙️
Courrier électronique: ppanourg@its.jnj.com 📧
Téléphone: 0637670584 📞

1️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

1️⃣6️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0012

1️⃣7️⃣

1️⃣8️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0020

1️⃣9️⃣
Identifiant de l’offre: OFFRE HOYA SURGICAL
Identifiant du lot ou groupe de lots: GLO-0005
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Hoya surgical
Nom et adresse du contractant
Nom: Hoya surgical
Numéro d'enregistrement national: 483 207 262 00047
Commune postale: Frankfurt am Main
Région: Frankfurt am Main, Kreisfreie Stadt 🏙️
Pays: Allemagne 🇩🇪
Courrier électronique: ifra-cseu@hoya.com 📧
Téléphone: 0800919425 📞

2️⃣0️⃣

2️⃣1️⃣

2️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
Identifiant de l’offre: OFFRE CARL ZEISS MEDITEC
Identifiant du lot ou groupe de lots: GLO-0006
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Carl zeiss medictec
Nom et adresse du contractant
Nom: CARL ZEISS MEDITEC France SAS
Numéro d'enregistrement national: 429 527 286 00075
Commune postale: Rueil-malmaison
Courrier électronique: geraldine.aubriere@zeiss.com 📧
Téléphone: 0134802186 📞

2️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0014

2️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0021

2️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0011
Identifiant de l’offre: OFFRE HANITA BY MEDICALENS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0011
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Hanita by medicalens
Nom et adresse du contractant
Nom: HANITA France by MEDICALENS
Numéro d'enregistrement national: 398 744 094 00044
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Courrier électronique: hanita-france@hanita-france.fr 📧
Téléphone: 0142714547 📞

2️⃣6️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0022
Identifiant de l’offre: OFFRE CUTTING EDGE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0022
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Cutting edge
Nom et adresse du contractant
Nom: Cutting edge sas
Numéro d'enregistrement national: 800 783 284 00022
Commune postale: Montpellier
Région: Hérault 🏙️
Courrier électronique: commandes@cutting-edge.fr 📧
Téléphone: 0467719244 📞

2️⃣7️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0019
Identifiant de l’offre: OFFRE BAUSCH LOMB
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0019
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Bausch & lomb
Nom et adresse du contractant
Nom: Bausch & lomb
Numéro d'enregistrement national: 340 275 650 00083
Courrier électronique: tenderofficefrancebnl@bausch.com 📧
Téléphone: 0467123030 📞

2️⃣8️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Décision de l’acheteur, en raison d’un changement des besoins
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
Identifiant de l’offre: OFFRE SANS SUITE CUTTING EDGE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007

2️⃣9️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
Identifiant de l’offre: OFFRE SANS SUITE CARL ZEISS MEDITEC
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0010

3️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0017
Identifiant de l’offre: OFFRE SANS SUITE MEDICONTUR
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0017
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Medicontur
Nom et adresse du contractant
Nom: Medicontur
Numéro d'enregistrement national: 438 095 473 00031
Commune postale: Limas
Région: Rhône 🏙️
Courrier électronique: contact@medicontur.fr 📧
Téléphone: 0469372004 📞

3️⃣1️⃣
Identifiant de l’offre: OFFRE SANS SUITE CARL ZEISS MEDICTEC

3️⃣2️⃣
Identifiant de l’offre: OFFRE SANS SUITE CRISTALENS

3️⃣3️⃣
Identifiant de l’offre: OFFRE SANS SUITE HANITA BY MEDICALENS

3️⃣4️⃣
Identifiant de l’offre: OFFRE SANS SUITE BVI

3️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0024
Identifiant de l’offre: OFFRE SANS SUITE OPHTA FRANCE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0024
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Ophta france sa
Nom et adresse du contractant
Nom: Ophta france sa
Numéro d'enregistrement national: 379 437 627 00050
Commune postale: Thorigne fouillard
Région: Ille-et-Vilaine 🏙️
Courrier électronique: appels.offres@ophta-france.com 📧
Téléphone: 0299361366 📞

3️⃣6️⃣

3️⃣7️⃣
Identifiant de l’offre: OFFRE SANS SUITE TOPCON
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Topcon france medical
Nom et adresse du contractant
Nom: Topcon france medical sas
Numéro d'enregistrement national: 899 579 148 00029
Commune postale: Limonest
Courrier électronique: adv.hcs.fr@topcon.com 📧
Téléphone: 0437581940 📞

3️⃣8️⃣
Identifiant de l’offre: OFFRE SANS SUITE ALCON

3️⃣9️⃣
Informations sur les non-lauréats
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Toutes les offres, toutes les demandes de participation ou tous les projets ont été retiré(e)s ou jugé(e)s irrecevables
Numéro d'identification du lot: LOT-0023
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0023

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CHNO des 15-20
Numéro d'enregistrement national: 18003601400017
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches@15-20.fr 📧
Téléphone: 0140021164 📞
URL: https://www.15-20.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.marches-publics-hopitaux.com 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics-hopitaux.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national: 177 500 055 00013
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: 01 44 59 44 00 📞
Fax: 01 44 59 46 46 📠
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.telerecours.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

un référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-4, L. 551-10 à L. 551-12, R. 551-1, et R.551-3 à R. 551-6 du code de justice administrative) - un référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23, et R. 551-7 à R. 551-10 du code de justice administrative), dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché public et dans un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du marché dans les autres cas ; - un recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision attaquée. Ce recours peut être assorti, le cas échéant, d'une demande de référé-suspension (article L. 521-1 du code de justice administrative) ; - un recours de plein contentieux dans un délai de 2 mois à compter de la date à laquelle sont rendues publiques la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation. Ce recours peut être assorti, le cas échéant d'une demande de référé-suspension (article L. 521-1 du code de justice administrative).

Source: OJS 2024/S 128-395109 (2024-07-01)

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