fourniture de dispositifs médicaux implantables d'ophtalmologie à usage unique pour le CHNO des Quinze-Vingts. Cette consultation fait suite à la déclaration sans suite de la précédente consultation (réf. JOUE : no2022/s 086-232190 du 03/05/2022)
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-09-22.
L'appel d'offres a été publié le 2023-07-28.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2023-07-28) Objet Champ d'application du marché
Titre: Implants chirurgicaux
Numéro de référence: 2023-026
Brève description:
“fourniture de dispositifs médicaux implantables d'ophtalmologie à usage unique pour le CHNO des Quinze-Vingts. Cette consultation fait suite à la...”
Brève description
fourniture de dispositifs médicaux implantables d'ophtalmologie à usage unique pour le CHNO des Quinze-Vingts. Cette consultation fait suite à la déclaration sans suite de la précédente consultation (réf. JOUE : no2022/s 086-232190 du 03/05/2022)
Afficher plus Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Implants chirurgicaux📦
Code CPV supplémentaire: Implants chirurgicaux📦 Lieu d'exécution
Région NUTS: Ile-de-France🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Référence Dates
Date d'envoi: 2023-07-28 📅
Date limite de soumission: 2023-09-22 📅
Date de publication: 2023-08-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 147-470148
Se réfère à l'avis: 2022/S 086-232190
Numéro JO-S: 147
Informations complémentaires
“livraisons complémentairesconformément à l'article R.2122-7 du code de la commande publique, l'acheteur peut passer un marché defournitures sans publicité...”
livraisons complémentairesconformément à l'article R.2122-7 du code de la commande publique, l'acheteur peut passer un marché defournitures sans publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet des livraisons complémentaires exécutées par le titulaire initial et qui sont destinées soit au renouvellement partiel de fournitures ou d'installations, soit à l'extension de fournitures ou d'installations existantes, lorsque le changement de titulaire obligerait l'acheteur à acquérir des fournitures ayant des caractéristiques techniques différentes entraînant une incompatibilité ou des difficultés techniques d'utilisation et d'entretien disproportionnées.Lorsqu'un tel marché est passé par un pouvoir adjudicateur, sa durée ne peut dépasser, sauf cas dûmentjustifié, trois ans, périodes de reconduction comprises
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Source: OJS 2023/S 147-470148 (2023-07-28)
Avis d'attribution de marché (2024-07-01) Objet Champ d'application du marché
Titre: Dmni oph uu
Brève description:
“La présente consultation a pour objet la fourniture de dispositifs médicaux implantables d'ophtalmologie à usage unique pour le Centre Hospitalier National...”
Brève description
La présente consultation a pour objet la fourniture de dispositifs médicaux implantables d'ophtalmologie à usage unique pour le Centre Hospitalier National d'Ophtalmologie des Quinze-Vingts (CHNO des Quinze-Vingts). Cette consultation fait suite à la déclaration sans suite de la précédente consultation (réf. JOUE : n°2022/S 086-232190 du 03/05/2022).
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Implants chirurgicaux📦
Valeur totale du marché (hors TVA): 8 283 250 EUR 💰
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants ✅ Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Description du marché:
“Lentilles intraoculaires stériles, aphaque, à fixation irienne.”
Informations complémentaires:
“Conformément à l'article R.2122-4 du code de la commande publique, l'acheteur peut passer un marché de
fournitures sans publicité ni mise en concurrence...”
Informations complémentaires
Conformément à l'article R.2122-4 du code de la commande publique, l'acheteur peut passer un marché de
fournitures sans publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet des livraisons complémentaires exécutées par le titulaire initial et qui sont destinées soit au renouvellement partiel de fournitures ou d'installations, soit à l'extension de fournitures ou d'installations existantes, lorsque le changement de titulaire obligerait l'acheteur à acquérir des fournitures ayant des caractéristiques techniques différentes entraînant une incompatibilité ou des difficultés techniques d'utilisation et d'entretien disproportionnées.
Lorsqu'un tel marché est passé par un pouvoir adjudicateur, sa durée ne peut dépasser, sauf cas dûment
justifié, trois ans, périodes de reconduction comprises.
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Produits/services supplémentaires: Consommables médicaux📦 Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“L'accord-cadre est passé pour une période d'un an à compter de la notification faite au titulaire.
L'accord-cadre sera ensuite reconductible deux fois par...”
Description des options
L'accord-cadre est passé pour une période d'un an à compter de la notification faite au titulaire.
L'accord-cadre sera ensuite reconductible deux fois par période d'un an par tacite reconduction, sans que
la durée totale ne dépasse 4 ans.
Afficher plus Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 30
Critère de qualité (nom): valeur technique 65 pts
Dispositions envisagées vis-à-vis du développement durable 5 pts
Critère de qualité (pondération): 70
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Lentilles intraoculaires stériles, aphaque, à fixation sclérale.” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Lentilles intraoculaires monofocales, 3 pièces, de chambre postérieure, d'incision supérieure ou égale à 2.2 mm, en acrylique hydrophobe, avec ou sans...”
Description du marché
Lentilles intraoculaires monofocales, 3 pièces, de chambre postérieure, d'incision supérieure ou égale à 2.2 mm, en acrylique hydrophobe, avec ou sans filtre à lumière bleue, à anses rapportées en PMMA. Gamme comprenant des dioptries positives et négative.
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Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“4.2 Lentilles intraoculaires stériles, monofocales toriques monoblocs, de chambre postérieure, d'incision supérieure ou égale à 2.” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Description du marché:
“5.2 Lentilles intraoculaires stériles, monofocales torique, monoblocs, de chambre postérieure, d'incision supérieure ou égale à 2.2 mm, en acrylique...”
Description du marché
5.2 Lentilles intraoculaires stériles, monofocales torique, monoblocs, de chambre postérieure, d'incision supérieure ou égale à 2.2 mm, en acrylique hydrophobe, 2 points d'appui, sans filtre incorporé à lumière bleue, préchargé ou non. Possibilité de proposer des compléments de gamme.
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Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Description du marché:
“Lentilles intraoculaires stériles, monofocales, monoblocs, de chambre postérieure, d'incision supérieure ou égale à 2.2 mm, en acrylique hydrophobe, 2...”
Description du marché
Lentilles intraoculaires stériles, monofocales, monoblocs, de chambre postérieure, d'incision supérieure ou égale à 2.2 mm, en acrylique hydrophobe, 2 points d'appui, sans filtre incorporé à lumière bleue, préchargé ou non. Possibilité de proposer des compléments de gamme.
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Numéro d'identification du lot: LOT-0006
7️⃣
Description du marché:
“Lentilles intraoculaires stériles, monofocales, monoblocs, de chambre postérieure, en acrylique hydrophile d'incision supérieure ou égale à 2.2 mm, avec...”
Description du marché
Lentilles intraoculaires stériles, monofocales, monoblocs, de chambre postérieure, en acrylique hydrophile d'incision supérieure ou égale à 2.2 mm, avec filtre incorporé de lumière bleue, avec obligatoirement des dioptries négatives, préchargé ou non. Possibilité de proposer des compléments de gamme.
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Numéro d'identification du lot: LOT-0007
8️⃣
Description du marché:
“8.2 Lentilles intraoculaires stériles monofocales toriques monoblocs, de chambre postérieure, hydrophobe, 4 points d'appui, avec ou sans filtre incorporé à...”
Description du marché
8.2 Lentilles intraoculaires stériles monofocales toriques monoblocs, de chambre postérieure, hydrophobe, 4 points d'appui, avec ou sans filtre incorporé à lumière bleue, d'incision < ou = 1.8 mm, préchargé ou non. Possibilité de proposer des compléments de gamme.
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Numéro d'identification du lot: LOT-0008
9️⃣
Description du marché:
“9.2 Lentilles intraoculaires stériles, monofocales torique monoblocs, de chambre postérieure, en acrylique hydrophile, 4 points d'appui, d'incision < ou =...”
Description du marché
9.2 Lentilles intraoculaires stériles, monofocales torique monoblocs, de chambre postérieure, en acrylique hydrophile, 4 points d'appui, d'incision < ou = 1.8 mm, sans filtre incorporé à lumière bleue; préchargé. Possibilité de proposer des compléments de gamme.
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Numéro d'identification du lot: LOT-0009
1️⃣0️⃣
Description du marché:
“Lentilles intraoculaires stériles, monofocales, monoblocs, de chambre postérieure, en acrylique hydrophobe, héparinées, d'incision < ou = à 2.2 mm.” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
1️⃣1️⃣
Description du marché:
“Lentilles intraoculaires stériles toriques, monoblocs de chambre postérieure, gamme cylindre + 1D.Possibilité de proposer des compléments de gamme.” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011
1️⃣2️⃣
Description du marché:
“Lentilles intraoculaires stériles monofocales dites +, monoblocs de chambre postérieure 2 points d'appuis en acrylique hydrophobe, avec ou sans filtre...”
Description du marché
Lentilles intraoculaires stériles monofocales dites +, monoblocs de chambre postérieure 2 points d'appuis en acrylique hydrophobe, avec ou sans filtre lumière bleue. Possibilité de proposer des compléments de gamme (torique).
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Numéro d'identification du lot: LOT-0012
1️⃣3️⃣
Description du marché:
“Lentilles intraoculaires stériles monofocales dites +, monoblocs de chambre postérieure 4 points d'appuis en acrylique hydrophobe, avec ou sans filtre...”
Description du marché
Lentilles intraoculaires stériles monofocales dites +, monoblocs de chambre postérieure 4 points d'appuis en acrylique hydrophobe, avec ou sans filtre lumière bleue. Possibilité de proposer des compléments de gamme (torique).
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Numéro d'identification du lot: LOT-0013
1️⃣4️⃣
Description du marché:
“14.2 Lentilles intraoculaires stériles, monoblocs, de chambre postérieure, asphériques, en acrylique hydrophile, 4points d'appui trifocales toriques, sans ...”
Description du marché
14.2 Lentilles intraoculaires stériles, monoblocs, de chambre postérieure, asphériques, en acrylique hydrophile, 4points d'appui trifocales toriques, sans filtre incorporé à lumière bleue.
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Numéro d'identification du lot: LOT-0014
1️⃣5️⃣
Description du marché:
“15.2 Lentilles intraoculaires stériles monoblocs de chambre postérieure, multifocales diffractives torique, 2 points d'appui, en acrylique hydrophobe, avec...”
Description du marché
15.2 Lentilles intraoculaires stériles monoblocs de chambre postérieure, multifocales diffractives torique, 2 points d'appui, en acrylique hydrophobe, avec ou sans filtre à lumière bleue, préchargé ou non. Possibilité de proposer un complément de gamme.
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Numéro d'identification du lot: LOT-0015
1️⃣6️⃣
Description du marché:
“16.2 Lentilles intraoculaires stériles monoblocs de chambre postérieure, multifocales diffractives torique, hydrophobe, avec ou sans filtre lumière bleue,...”
Description du marché
16.2 Lentilles intraoculaires stériles monoblocs de chambre postérieure, multifocales diffractives torique, hydrophobe, avec ou sans filtre lumière bleue, avec addition différente entre les deux yeux.
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Numéro d'identification du lot: LOT-0016
1️⃣7️⃣
Description du marché:
“17.2 Lentilles intraoculaires stériles monoblocs de chambre postérieure, multifocales diffractives TORIQUE, double anse en C ou 4 points d'appui, en...”
Description du marché
17.2 Lentilles intraoculaires stériles monoblocs de chambre postérieure, multifocales diffractives TORIQUE, double anse en C ou 4 points d'appui, en acrylique hydrophile ou hydrophobe, avec ou sans filtre à lumière bleue, préchargé ou non. Possibilité de proposer un complément de gamme
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Numéro d'identification du lot: LOT-0017
1️⃣8️⃣
Description du marché:
“18.2 Lentilles intraoculaires stériles monofocales toriques, à profondeur de champ hyperasphérique pour vision intermédiaire et vision de loin, monoblocs...”
Description du marché
18.2 Lentilles intraoculaires stériles monofocales toriques, à profondeur de champ hyperasphérique pour vision intermédiaire et vision de loin, monoblocs de chambre postérieure, 2 points d'appui, en acrylique hydrophobe avec filtre incorporé à lumière bleue. Possibilité de proposer des compléments de gamme.
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Numéro d'identification du lot: LOT-0018
1️⃣9️⃣
Description du marché:
“19.2 Lentilles intraoculaires stériles monofocales torique, à profondeur de champ réfractif pour vision intermédiaire et vision de loin, monoblocs de...”
Description du marché
19.2 Lentilles intraoculaires stériles monofocales torique, à profondeur de champ réfractif pour vision intermédiaire et vision de loin, monoblocs de chambre postérieure, 4 points d'appui, en acrylique hydrophobe avec filtre incorporé à lumière bleue. Possibilité de proposer des compléments de gamme.
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Numéro d'identification du lot: LOT-0019
2️⃣0️⃣
Description du marché:
“20.2 Lentilles intraoculaires stériles monofocales torique, à profondeur de champ diffractif pour vision intermédiaire et vision de loin, monoblocs de...”
Description du marché
20.2 Lentilles intraoculaires stériles monofocales torique, à profondeur de champ diffractif pour vision intermédiaire et vision de loin, monoblocs de chambre postérieure, 2 points d'appui, en acrylique hydrophobe avec filtre incorporé à lumière bleue. Possibilité de proposer des compléments de gamme
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Numéro d'identification du lot: LOT-0020
2️⃣1️⃣
Description du marché:
“Lentilles intraoculaires stériles monofocales, à profondeur de champ diffractif pour vision intermédiaire et vision de loin, monoblocs de chambre...”
Description du marché
Lentilles intraoculaires stériles monofocales, à profondeur de champ diffractif pour vision intermédiaire et vision de loin, monoblocs de chambre postérieure, 4 points d'appui, en acrylique hydrophile sans filtre incorporé à lumière bleue. Possibilité de proposer des compléments de gamme.
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Numéro d'identification du lot: LOT-0021
2️⃣2️⃣
Description du marché:
“Lentilles intraoculaires stériles monofocales, à profondeur de champ réfractif pour vision intermédiaire et vision de loin, monoblocs de chambre...”
Description du marché
Lentilles intraoculaires stériles monofocales, à profondeur de champ réfractif pour vision intermédiaire et vision de loin, monoblocs de chambre postérieure, 4 points d'appui, en acrylique hydrophile sans filtre incorporé à lumière bleue. Possibilité de proposer des compléments de gamme.
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Numéro d'identification du lot: LOT-0022
2️⃣3️⃣
Description du marché:
“23.2 Lentilles intraoculaires stériles monofocales TORIQUE, à profondeur de champ pour vision intermédiaire et vision de loin avec deux zones réfractives,...”
Description du marché
23.2 Lentilles intraoculaires stériles monofocales TORIQUE, à profondeur de champ pour vision intermédiaire et vision de loin avec deux zones réfractives, monoblocs de chambre postérieure, 4 points d'appui, en acrylique hydrophile sans filtre incorporé à lumière bleue. Possibilité de proposer des compléments de gamme.
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Numéro d'identification du lot: LOT-0023
2️⃣4️⃣
Description du marché:
“24.2 Lentille intraoculaire stérile torique de chirurgie réfractive correction de myopie/hypermétropie -gamme complète.” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0024
2️⃣5️⃣
Description du marché:
“24.2 Anneau intra cornéen "standard" diamètre 6mm. Possibilité de proposer un complément de gamme.” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0025
2️⃣6️⃣
Description du marché:
“Anneau intra cornéen "asymétrique", gamme complète.” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0026
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: Contrat lot cristalens
Date de conclusion du contrat: 2023-12-20 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Cristalens sa
Numéro d'enregistrement national: 399 402 130 00039
Commune postale: Cergy pontoise
Région: Val-d’Oise🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: annelaure.henault@cristalens.fr📧
Téléphone: 0134323061📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0016
4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0025
5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0026
6️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Nom: BVI France SAS
Numéro d'enregistrement national: 429 227 184 000 59
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne🏙️
Courrier électronique: cmarches@bvimedical.com📧
Téléphone: 0561544994📞
2️⃣8️⃣ Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
2️⃣9️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
3️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0017
Nom et adresse du contractant
Nom: Medicontur
Numéro d'enregistrement national: 438 095 473 00031
Commune postale: Limas
Région: Rhône🏙️
Courrier électronique: contact@medicontur.fr📧
Téléphone: 0469372004📞
3️⃣1️⃣
3️⃣2️⃣
3️⃣3️⃣
3️⃣4️⃣
3️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0024
Nom: Ophta france sa
Numéro d'enregistrement national: 379 437 627 00050
Commune postale: Thorigne fouillard
Région: Ille-et-Vilaine🏙️
Courrier électronique: appels.offres@ophta-france.com📧
Téléphone: 0299361366📞
3️⃣6️⃣
3️⃣7️⃣
Nom: Topcon france medical sas
Numéro d'enregistrement national: 899 579 148 00029
Commune postale: Limonest
Courrier électronique: adv.hcs.fr@topcon.com📧
Téléphone: 0437581940📞
3️⃣8️⃣
3️⃣9️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0023
Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: CHNO des 15-20
Numéro d'enregistrement national: 18003601400017
Commune postale: Paris
Région: Paris🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches@15-20.fr📧
Téléphone: 0140021164📞
URL: https://www.15-20.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics-hopitaux.com🌏 Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national: 177 500 055 00013
Commune postale: Paris
Région: Paris🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Téléphone: 01 44 59 44 00📞
Fax: 01 44 59 46 46 📠
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national: 177 500 055 00013
Commune postale: Paris
Région: Paris🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Téléphone: 01 44 59 44 00📞
Fax: 01 44 59 46 46 📠
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“un référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-4, L. 551-10 à L. 551-12, R. 551-1, et R.551-3 à R. 551-6 du code de justice administrative) - un...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
un référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-4, L. 551-10 à L. 551-12, R. 551-1, et R.551-3 à R. 551-6 du code de justice administrative) - un référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23, et R. 551-7 à R. 551-10 du code de justice administrative), dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché public et dans un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du marché dans les autres cas ; - un recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision attaquée. Ce recours peut être assorti, le cas échéant, d'une demande de référé-suspension (article L. 521-1 du code de justice administrative) ; - un recours de plein contentieux dans un délai de 2 mois à compter de la date à laquelle sont rendues publiques la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation. Ce recours peut être assorti, le cas échéant d'une demande de référé-suspension (article L. 521-1 du code de justice administrative).
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Source: OJS 2024/S 128-395109 (2024-07-01)