2023-10-30révision du SCOT du Pays Maritime et Rural du Montreuillois (sm scot montreuillois)
la présente consultation est un marché de prestations intellectuelles d'études concernant la révision no1 du Scot (Schéma de Cohérence Territoriale) du Pays Maritime et Rural du Montreuillois. Le Syndicat Mixte du Montreuillois est le maître d?ouvrage de cette révision. Cette révision a pour objet de mettre à jour, moderniser et faire évoluer le Scot (évolution des pièces en pas, doo, daacl, annexes comprenant un diagnostic, un programme d'action) au regard de l'évolution de la réglementation, des …
Voir la passation de marché »