Passation de marchés: RTM Ouest-Métropole

Un marché public archivé

Récents marchés passés par RTM Ouest-Métropole

2017-07-25   Assurance de responsabilité civile flotte automobile pour RTM Ouest Métropole (RTM Ouest-Métropole)
La présente consultation vise la passation d'un marché selon une procédure négociée, en application des articles 26 et 74 du DRMP, ayant pour objet l'assurance de la responsabilité civile de la société «RTM Ouest-Métropole» au titre de la circulation de sa flotte automobile. Le présent marché d'assurance a pour objet de garantir les conséquences pécuniaires de la responsabilité civile de l'assuré dans tous les cas où elle pourrait être engagée, à l'occasion de la circulation de ses véhicules terrestres à … Voir la passation de marché »