2024-10-24Souscription des marchés d'assurance Risques Automobiles (Mairie de Villeneuve-sur-Lot)
La présente consultation a pour objet la souscription des marchés d'assurance Risques Automobiles. Il est passé pour une durée de 5 ans et est divisé en 2 lots : Risques Automobiles de la ville, et Risques Automobiles de la Communauté d'Agglomération. Les caractéristiques juridiques et techniques des prestations à réaliser sont définies dans les Cahiers des clauses Techniques Particulières (C.C.T.P.) du marché
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