2022-03-21accord-Cadre Fourniture de carburants (Mairie de Monlet)
appel d'offres ouvert (articles L 2124-2, R 2144-2 et R 2161-1 et suivants du Ccp) . Cette consultation sera passée en application des articles R 2162-13 et 14 du CCP relatifs aux accords-cadres et marchés à bon de commande. Elle est soumise au Cahier des clauses administratives générales Fournitures courantes et Services (Ccag-Fcs) en vigueur (arrêté du 30 mars 2021). Il s'agit d'un accord-cadre renouvelable en raison du caractère récurrent des prestations. Il s'agit d'un accord-cadre sans minimum et …
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2021-12-30accord-Cadre Fourniture de carburants (Mairie de Monlet)
le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles L 2124-2, R 2144-2 et R 2161-1 et suivants du CCP. Cette consultation sera passée en application des articles R 2162-13 et 14 du CCP relatifs aux accords-cadres et marchés à bon de commande. Elle est soumise au Cahier des clauses administratives générales Fournitures courantes et Services (Ccag-Fcs) en vigueur (arrêté du 30 mars 2021). Il s'agit d'un accord-cadre renouvelable en raison du caractère récurrent des prestations. Il …
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2017-12-12Accord-cadre fourniture de carburants (Mairie de Monlet)
Accord-cadre: fournitures de carburants. Accord-cadre sans minimum, ni maximum conclu avec plusieurs titulaires (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). Les marchés subséquents seront attribués dans les conditions définies au CCAP.
Lieu de livraison: station-service ZA du Garay, 43270 Monlet.
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs — nombre maximum d'opérateurs: 5.
Durée de l'accord cadre: 4 ans.
À titre indicatif, et d'une manière globale, les valeurs des prestations souhaitées par le pouvoir …
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2013-12-12Accord-cadre: fournitures de carburants - commune de Monlet (43270) (Mairie de Monlet)
La présente prestation de fournitures n'est pas allotie et constitue un marché unique. Les prestataires retenus au sein du présent accord-cadre auront la charge de livrer les produits suivants : gazole - sans plomb 95 - accord-cadre sans minimum, ni maximum conclu avec plusieurs titulaires (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres) - les marchés subséquents seront attribués dans les conditions définies au c.c.a.p. - accord-cadre avec plusieurs opérateurs - nombre maximum d'opérateurs : 5 - durée de …
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