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Les marchés publics en France
Habitat et territoires assurances
Passation de marchés: Habitat et territoires assurances
Un marché public archivé
Habitat et territoires assurances a toujours été un acheteur de
services financiers et d'assurance
,
services d'assurance et services de retraite
et
services d'assurance
.
Récents marchés passés par Habitat et territoires assurances
2017-10-10
Assurance pour le compte des locataires non assurés
(
Habitat et territoires assurances
)
Assurance pour le compte des locataires non assurés. Conformément aux dispositions des articles 78 et 79 du décret n° 2016-360, le marché prend la forme d'un accord-cadre mono-attributaire et donne lieu à la conclusion de marchés subséquents. Il ne comporte ni montant minimum ni montant maximum.
Voir la passation de marché »
Recherches connexes
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Région:
France
Centre — Val de Loire
Auvergne-Rhône-Alpes
Rhône-Alpes
Rhône
Produits/services:
Services financiers et d'assurance
Services d'assurance et services de retraite
Services d'assurance
Services d'assurance dommages ou pertes