Récents marchés passés par Direction territoriale Bourgogne-Franche-Comté
2021-06-022021-8400-001 (Direction territoriale Bourgogne-Franche-Comté)
Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation de prestations d'exploitation forestières sur les départements du Doubs et du Jura de la région Bourgogne-Franche-Comté. L'exécution de cet accord-cadre est régie par les clauses générales d'achats des prestations d'exploitation forestières en forêt publique dans sa version 9200-17-DCC-BOI-003 — version E déc. 2020 document joint au dossier de consultation. Ces clauses sont consultables également en ligne sur le site www.onf.fr
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2021-04-162020-8400-008 (Direction territoriale Bourgogne-Franche-Comté)
Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de véhicules utilitaires destinés au transport de carburant, pour l'Agence études et travaux de la région Bourgogne-Franche-Comté. Les véhicules devront être livrés avec les spécifications techniques particulières propres à l'Office national des forêts telles que précisées au sein du cahier des Clauses administratives et techniques particulières.
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2021-03-112021-8400-005 (Direction territoriale Bourgogne-Franche-Comté)
Le présent accord-cadre concerne l'exécution de services relatifs à la création ou l'entretien de dessertes forestières dans les forêts domaniales de l'agence de Besançon. Cet accord-cadre à exécution par marchés subséquents fait suite au marché 2020-8400-024 qui a été déclaré:
— partiellement infructueux pour les lots 3, 4 et 12: le nombre de dossiers (candidatures et offres) recevables est inférieurs aux besoins du pouvoir adjudicateur; et
— classé sans suite pour les lots 5 à 8: les définitions …
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2020-02-142019-8400-031 relance (Direction territoriale Bourgogne-Franche-Comté)
L'objet du présent marché est un accord-cadre à exécution par bons de commande pour la réalisation des prestations de services forestiers mécanisés sur les unités de production de Franche-Comté couvrant 2 départements: Jura et Doubs) de l'agence étude et travaux de Bourgogne-Franche-Comté. Le marché concerne la forêt publique (forêt domaniale et communale).
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2020-02-042019-8400-025-2- (Direction territoriale Bourgogne-Franche-Comté)
L'objet du présent marché est de couvrir l ensemble des récoltes de feuillus et de résineux requérant des techniques spéciales de travaux en hauteur (grimpe d'arbre, escalade, alpinismes, etc.) et directement planifiée par la sécherie de la Joux — 39 — Jura. Le marché concerne la forêt publique (forêt domaniale et communale). Les prestations se feront dans la France entière. L'exécution de ce marché est régie par l'arrêté du 19.1.2009 portant approbation du cahier des clauses administratives générales …
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