2021-12-07impression Faconnage Et Livraison De Documents (commune d aix en provence)
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le lot 2 est traité en petit lot conformément aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 2° du Code de la commande publique.Les candidats devront notamment fournir au stade de la candidature le Diplôme "Imprim'Vert®" millésimé 2022 ou tout autre label reconnu équivalent ainsi que leur no de certificat de détention label Pefc® ou tout autre label reconnu équivalent
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2021-10-15entretien du mur végétal de la ville d'aix en Provence (commune d aix en provence)
le contrat est un marché à prix mixte conclu avec un seul opérateur économique. Il sera exécuté :-D'Une part, par prix forfaitaire, décomposé dans la pièce dénommée " décomposition du prix global et forfaitaire " (Dpgf).-D'Autre part, par bons de commande émis au fur et à mesure de la survenance du besoin, dans la limite d'un montant maximum de commande de 20 000 euros Ht par période d'exécution (annuelle)
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