accord-Cadre De Fourniture De Vaccins Pour La Ville D'Aix En Provence

commune d aix en provence

l'Accord-Cadre multi-attributaires (5 maximum) avec montant maximum annuel est passé en application des articles L.2125-1 1°, R.2162-1 à R.2162-6, R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-10-11. L'appel d'offres a été publié le 2021-08-05.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• commune d aix en provence

Qu'est-ce que c'est ?

• Anti-infectieux généraux à usage systémique › Vaccins

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Bouches-du-Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-08-05	Avis de marché
2022-03-08	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2021-08-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Vaccins
Numéro de référence: 2021dsph0066
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Vaccins 📦
Code CPV supplémentaire: Vaccins 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: commune d aix en provence
Adresse postale: place de l'hôtel de ville, Cs 30 715
Code postal: 13100
Commune postale: Aix-en-Provence
Contact
Adresse Internet: http://www.aixenprovence.fr 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
URL des documents: http://www.aixenprovence.fr/Consulter-Repondre-a-une-consultation 🌏
URL pour la participation: http://www.aixenprovence.fr/Consulter-Repondre-a-une-consultation 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-08-05 📅
Date limite de soumission: 2021-10-11 📅
Date de publication: 2021-08-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 153-406323
Numéro JO-S: 153
Informations complémentaires

pas de montant minimum annuel mais montant maximum annuel de 12 000 euro(s) (H.T.).

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 631 200 EUR 💰
Intitulé du lot: vaccins combinés contenant la valence Tétanos
Numéro du lot: 1
Brève description: vaccins combinés contenant la valence Tétanos
Valeur estimée hors TVA: 48 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:

le marché est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 01/01/2022 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure. Il pourra être reconduit 3 fois 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans

Informations complémentaires:

pas de montant minimum annuel mais montant maximum annuel de 12 000 euro(s) (H.T.).

Intitulé du lot: hépatites
Numéro du lot: 2
Brève description: hépatites
Intitulé du lot: vaccin combiné Rougeole/Rubéole/Oreillons
Numéro du lot: 3
Brève description: vaccin combiné Rougeole/Rubéole/Oreillons
Valeur estimée hors TVA: 3 200 EUR 💰
Informations complémentaires: pas de montant minimum annuel mais montant maximum annuel de 800 euro(s) (H.T.).
Intitulé du lot: méningocoques
Numéro du lot: 4
Brève description: méningocoques
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

pas de montant minimum annuel mais montant maximum annuel de 10 000 euro(s) (H.T.).

Intitulé du lot: vaccin contre l'encéphalite japonaise
Numéro du lot: 5
Brève description: vaccin contre l'encéphalite japonaise
Valeur estimée hors TVA: 72 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

pas de montant minimum annuel mais montant maximum annuel de 18 000 euro(s) (H.T.).

Intitulé du lot: vaccin contre la fièvre jaune
Numéro du lot: 6
Brève description: vaccin contre la fièvre jaune
Valeur estimée hors TVA: 320 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

pas de montant minimum annuel mais montant maximum annuel de 80 000 euro(s) (H.T.).

Intitulé du lot: autres maladies couvertes par des vaccins antiviraux
Numéro du lot: 7
Brève description: autres maladies couvertes par des vaccins antiviraux
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

pas de montant minimum annuel mais montant maximum annuel de 15 000 euro(s) (H.T.).

Intitulé du lot: autres maladies courvertes par des vaccins antibactériens
Numéro du lot: 8
Brève description: autres maladies courvertes par des vaccins antibactériens
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

mairie d'aix en Provence - direction Santé Publique et Handicap - centre de vaccination - 3 avenue Paul Cézanne 13100 - aix-En-Provence

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner

Situation économique et financière:

déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles

Capacité technique et professionnelle:

liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

il est interdit de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements.Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 5
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-10-11 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 80

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21130001700012
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.aixenprovence.fr/Consulter-Repondre-a-une-consultation 🌏
URL des documents: http://www.aixenprovence.fr/Consulter-Repondre-a-une-consultation 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 1er semestre 2025

les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.aixenprovence.fr/Consulter-Repondre-a-une-consultation -Le dossier de consultation des entreprises est disponible uniquement par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.aixenprovence.fr/Consulter-Repondrea-uneconsultation.La ville d'aix-en-provence attire l'attention du candidat sur le fait qu'il est de sa responsabilité de déclarer des coordonnées valides. L'Adresse e-mail indiquée pour le téléchargement sera la seule adresse utilisée pour informer le candidat des éventuelles modifications et transmettre les compléments d'information lors de la consultation. En l'absence de la saisie d'une adresseélectronique opérante, l'opérateur économique ne pourra se prévaloir à l'encontre de la ville d'aix en Provence d'un défaut d'information ou d'un défaut de formalité requise et des conséquences en résultant.Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré " hors délai " si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier.La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée.Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur.La signature électroniquedes documents n'est pas exigée pour cette consultation.Aucune clause de garantie financière prévue.Pour le lot 6 uniquement, le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.Délai global de paiement des prestations de 30 jours.Le financement des prestations s'effectuera sur le budget de la Ville, selon les règles de la comptabilité publique

Informations complémentaires

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22,24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Fax: +33 491811387 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 153-406323 (2021-08-05)

Avis d'attribution de marché (2022-03-08)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 499 200 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-03-08 📅
Date de publication: 2022-03-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 050-128308
Se réfère à l'avis: 2021/S 153-406323
Numéro JO-S: 50

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

mairie d'aix en Provence - direction Santé Publique et Handicap - centre de vaccination - 3 avenue Paul Cézanne 13100 Aix-En-Provence

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-02-16 📅
Nom: sanofi Pasteur Europe
Adresse postale: 14 Espace Henry Vallee
Commune postale: Lyon
Code postal: 69007
Pays: France 🇫🇷
Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 48 000 EUR 💰
Nom: msd Vaccins
Adresse postale: 162 avenue Jean Jaurès
Valeur totale du marché: 3 200 EUR 💰
Nom: pfizer
Adresse postale: 23-25 avenue dr Lannelongue
Commune postale: Paris
Code postal: 75014
Pays: Paris 🏙️
Valeur totale du marché: 40 000 EUR 💰
320 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1

Référence
Informations complémentaires

les contrats sont consultables après rendez-vous pris par écrit avec la Direction de la Commande Publique de la Ville d'aix-en-provence.Les accords-cadres ont été signés le 16/02/2022.Chaque accord-cadre a été conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa date de notification et pourra être reconduit 3 fois 1 an. La durée maximale des contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.Accord-cadre avec montant maximum annuel : 12 000 euro(s) Ht pour les Lots 1 et 2, 800 euro(s) Ht pour le Lot 3, 10 000 euro(s) Ht pour les Lots 4 et 8 et 80 000 euro(s) Ht pour le Lot 6

Source: OJS 2022/S 050-128308 (2022-03-08)

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