2011-10-27Achat de sacs de tri pour la collecte des emballages ménagers (Communauté de communes "Océan-Marais de Monts")
Marché à bons de commande, sans minimum et maximum de commandes, sans remise en compétition lors de l'attribution des bons de commande et passé dans le cadre des dispositions de l'article 77 du code des marchés publics.
Le marché commence à la date de sa notification pour une durée fixée à 12 mois.
Il est renouvelable 2 fois par reconduction tacite pour une période de 12 mois sauf en cas de résiliation prononcée par le pouvoir adjudicateur. La résiliation est notifiée au titulaire, au plus tard 30 jours …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Groupe Barbier & Cie