Fourniture et pose de la signalisation directionnelle des sentiers cyclables et pédestres
Communauté de communes "Océan-Marais de Monts"
Les principales fournitures et prestations du présent marché comprennent:
— la composition des panneaux conformément aux instructions du présent CCTP,
— la fabrication des ensembles de panneaux et de mâts,
— la fourniture des éléments de fixation, plaques et visseries adaptées à chaque type de panneaux,
— la livraison des fournitures sur site,
— le piquetage,
— l'exécution des fouilles et des massifs d'ancrage des différents supports,
— la pose de ces ensembles.
Marché à bons de commande, sans minimum et maximum de commandes, sans remise en compétition lors de l'attribution des bons de commande et passé dans le cadre des dispositions de l'article 77 du code des marchés publics.
Le marché est conclu pour une durée de 48 mois à compter de la notification du 1er bon de commande.
Le délai de réception des offres était de 2011-06-14. L'appel d'offres a été publié le 2011-05-03.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-05-03 | Avis de marché |
| 2011-07-21 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2011-05-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Panneaux de signalisation et articles connexes
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Panneaux de signalisation et articles connexes 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Adresse postale: 46 place de la Paix, BP 721
Code postal: 85167
Commune postale: Saint-Jean-de-Monts Cedex
Contact
Téléphone: +33 251580789 📞
Fax: +33 251596613 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-05-03 📅
Date limite de soumission: 2011-06-14 📅
Date de publication: 2011-05-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 87-141512
Numéro JO-S: 87
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Numéro de référence: 2011009
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière: — Preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Capacité technique et professionnelle:
Dépôts et garanties exigés: Néant.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique appréciée au regard des informations contenues dans le mémoire technique (60)
2. Prix des prestations apprécié en fonction de la somme des prix unitaires (30 %) et du rabais catalogue (10 %) (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes "Océan-Marais de Monts"
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr/entreprise/ 🌏
Nom: Communauté de communes Océan-Marais de Monts
Point de contact: Frédéric Bouchet
Nom: Service commun commande publique
Adresse postale: 22 rue des Artisans
Commune postale: Saint-Jean-de-Monts
Code postal: 85160
Point de contact: Isabelle Herbreteau
Téléphone: +33 251589033 📞
Courrier électronique: commande.publique@mairie-saintjeandemonts.fr 📧
Fax: +33 251599140 📠
URL des documents: https://www.marches-securises.fr/entreprise/ 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr/entreprise/ 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2011009
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'île Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600 📞
Adresse Internet: http://www.greffe.ta-nantes.juradm.fr 🌏
Fax: +33 240994658 📠
Source: OJS 2011/S 087-141512 (2011-05-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Panneaux de signalisation et articles connexes
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Panneaux de signalisation et articles connexes 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Adresse postale: 46 place de la Paix, BP 721
Code postal: 85167
Commune postale: Saint-Jean-de-Monts Cedex
Contact
Téléphone: +33 251580789 📞
Fax: +33 251596613 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-05-03 📅
Date limite de soumission: 2011-06-14 📅
Date de publication: 2011-05-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 87-141512
Numéro JO-S: 87
Informations complémentaires
Les offres doivent être transmises sous pli cacheté en recommandé avec avis de réception, ou déposées sur place contre récepissé à la communauté de communes "Océan-Marais de Monts" (46 place de la Paix, BP 721, 85167 Saint-Jean-de-Monts Cedex, FRANCE), avec l'indication de l'objet du marché "fourniture et pose de la signalisation directionnelle des sentiers cyclables et pédestres" et la mention "ne pas ouvrir par le service courrier".
Elles peuvent être déposées à partir de la plateforme de dématérialisation à l'adresse https://www.marches-securises.fr (procédure soumise à signature électronique).
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 3.5.2011.
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Les principales fournitures et prestations du présent marché comprennent:
— la composition des panneaux conformément aux instructions du présent CCTP,
— la fabrication des ensembles de panneaux et de mâts,
— la fourniture des éléments de fixation, plaques et visseries adaptées à chaque type de panneaux,
— la livraison des fournitures sur site,
— le piquetage,
— l'exécution des fouilles et des massifs d'ancrage des différents supports,
— la pose de ces ensembles.
Marché à bons de commande, sans minimum et maximum de commandes, sans remise en compétition lors de l'attribution des bons de commande et passé dans le cadre des dispositions de l'article 77 du code des marchés publics.
Le marché est conclu pour une durée de 48 mois à compter de la notification du 1er bon de commande.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses co-traitants (formulaire DC1),
— déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (formulaire DC2).
Capacité technique et professionnelle:
— La justification des capacités professionnelles et techniques peut être apportée par tout moyen, notamment par des références précises dans le domaine concerné ou par des certificats de qualification professionnelle.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Néant.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement sur fonds propres. Paiement par mandat administratif. Délai global de paiement: 30 jours.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement avec mandataire solidaire.
Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique appréciée au regard des informations contenues dans le mémoire technique (60)
2. Prix des prestations apprécié en fonction de la somme des prix unitaires (30 %) et du rabais catalogue (10 %) (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes "Océan-Marais de Monts"
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr/entreprise/ 🌏
Nom: Communauté de communes Océan-Marais de Monts
Point de contact: Frédéric Bouchet
Nom: Service commun commande publique
Adresse postale: 22 rue des Artisans
Commune postale: Saint-Jean-de-Monts
Code postal: 85160
Point de contact: Isabelle Herbreteau
Téléphone: +33 251589033 📞
Courrier électronique: commande.publique@mairie-saintjeandemonts.fr 📧
Fax: +33 251599140 📠
URL des documents: https://www.marches-securises.fr/entreprise/ 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr/entreprise/ 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2011009
Informations complémentaires
Les offres doivent être transmises sous pli cacheté en recommandé avec avis de réception, ou déposées sur place contre récepissé à la communauté de communes "Océan-Marais de Monts" (46 place de la Paix, BP 721, 85167 Saint-Jean-de-Monts Cedex, FRANCE), avec l'indication de l'objet du marché "fourniture et pose de la signalisation directionnelle des sentiers cyclables et pédestres" et la mention "ne pas ouvrir par le service courrier".
Afficher plus
Elles peuvent être déposées à partir de la plateforme de dématérialisation à l'adresse https://www.marches-securises.fr (procédure soumise à signature électronique).
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 3.5.2011.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'île Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600 📞
Adresse Internet: http://www.greffe.ta-nantes.juradm.fr 🌏
Fax: +33 240994658 📠
Source: OJS 2011/S 087-141512 (2011-05-03)
Avis d'attribution de marché (2011-07-21)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-07-21 📅
Date de publication: 2011-07-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 141-233493
Se réfère à l'avis: 2011/S 87-141512
Numéro JO-S: 141
Informations complémentaires
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2011-06-22 📅
Adresse postale: ZA de Bellevue
Commune postale: Malansac
Code postal: 56220
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2011/S 141-233493 (2011-07-21)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-07-21 📅
Date de publication: 2011-07-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 141-233493
Se réfère à l'avis: 2011/S 87-141512
Numéro JO-S: 141
Informations complémentaires
Annonce n° 228, BOAMP 90 A. Annonce n° 245, BOAMP 90 B du 7.5.2011.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.7.2011.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2011-06-22 📅
Adresse postale: ZA de Bellevue
Commune postale: Malansac
Code postal: 56220
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2011/S 141-233493 (2011-07-21)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕