Passation de marchés: Communauté Communes Ardennes Rives de Meuse

2 marchés publics archivés

Communauté Communes Ardennes Rives de Meuse a toujours été un acheteur de services de transport (à l'exclusion du transport des déchets), services de transport routier et transport non régulier de passagers.

Récents marchés passés par Communauté Communes Ardennes Rives de Meuse

2016-09-09   Accord cadre alloti à bons de commande pour le transport d'enfants et le transport occasionnel de personnes 2016-2019 (Communauté Communes Ardennes Rives de Meuse)
Il s'agit d'un accord cadre alloti à bons de commande avec minimum et maximum, passé en application des articles 78 et 79 du Décret no 2016-360 du 25 mars 2016. Chaque lot sera dévolu à un seul attributaire. les lots sont répartis comme suit: Lot 1: Transport des enfants des cantons de Givet — Vireux dans le cadre d'activités scolaires et sportives lot 2: Transport des enfants des cantons de Fumay — Revin dans le cadre d'activités scolaires et sportives lot 3: Transport occasionnel de personnes ou de scolaires. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Les Autocars Francotte
2011-10-20   Assurance du personnel, risques statutaires (Communauté Communes Ardennes Rives de Meuse)
Marché d'assurance du personnel (agents Cnracl et Ircantec) d'une durée de 5 ans à compter du 1.1.2012 avec possibilité de résiliation annuelle moyennant un préavis de 6 mois. Le marché de base comporte les garanties décès, accident du travail, maladie professionnelle, et 5 options détaillées ci-dessous. Voir la passation de marché »
Recherches connexes 🔍
Produits/services: Services de transport (à l'exclusion... Services de transport routier Transport non régulier de passagers Services financiers et d'assurance Services d'assurance et services de retraite Services d'assurance Services d'assurances accidents et maladie