Récents marchés passés par CC Causses Aigoual Cévennes
2022-09-29souscription des contrats d'assurance pour La Communaute De Communes Causses Aigoual Cevennes (CC Causses Aigoual Cévennes)
le marché fait l'objet d'un allotissement selon les modalités des articles L.2113-10, L.2113.-11 et R.2113-1 à R.2113.3 du Code de la Commande Publique.L'Opération est composée de 4 lots distincts, à savoir :Lot 1 : assurance des dommages aux biens et des risques annexeslot 2 : assurance des responsabilités et des risques annexeslot 3 : assurance des véhicules à moteur et des risques annexeslot 4 : assurance de la protection fonctionnelle des agents et des élus
Voir la passation de marché »