2015-04-13Fournitures administratives, petits matériels informatiques, papeterie et mobilier de bureau pour le groupement... (CA Sénart Val-de-Seine)
Il s'agit d'un marché par groupement de commandes, en application des articles 8-1 du décret no2006-975 du 1.8.2006 portant code des Marchés Publics, constitué entre la Communauté d'agglomération Sénart Val-de-Seine (Casvs) et les communes de Montgeron et Vigneux-sur-Seine. La CASVS assure la coordination de ce groupement jusqu'à la notification de la présente consultation, dont l'exécution et le règlement relèvent de la responsabilité individuelle des membres adhérents audit groupement. Il est entendu …
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2011-09-29Assurances de la Communauté d'agglomération (statutaire, aux biens, responsabilité civile, ...) (CA Sénart Val-de-Seine)
La présente mise en concurrence a pour objet le choix:
— du (ou des) intermédiaire(s) d'assurances (agent général ou courtier) qui sera(ont) chargé(s) du placement des contrats, de leur gestion et du règlement des sinistres,
— de la (ou des) société(s) d'assurances mutuelles ou à forme mutuelle sans intermédiaires qui couvrira (ront) les différents risques d'assurances de la Communauté d'agglomération Sénart Val-de-Seine.
L'opération d'assurance est décomposée en cinq (5) lots, chacun faisant l'objet …
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2011-09-19Construction de l'espace jeunesse intercommunal de l'Oly pour la Communauté d'agglomération Sénart Val-de-Seine (CA Sénart Val-de-Seine)
Marché public passé en procédure adaptée, au titre de l'article 28 du code des marchés publics, en vue de la construction neuve d'une superficie de 500 mètres carrés, devant accueillir le futur espace jeunesse intercommunal de la Communauté d'agglomération Sénart Val-de-Seine, comprenant des travaux de gros oeuvre, de VRD et plantations, de charpente, de couverture, de menuiseries extérieures, de cloison / doublage / faux plafonds, de menuiseries intérieures, de serrurerie, de revetement de sol, de …
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