Passation de marchés: Branche de l'animation

Un marché public archivé

Branche de l'animation a toujours été un acheteur de services financiers et d'assurance, services d'assurance et services de retraite et services d'assurance.

Récents marchés passés par Branche de l'animation

2015-03-27 Recommandation d'organismes assureurs en prévoyance pour la branche de l'Animation (Branche de l'animation)
Le régime conventionnel de prévoyance de la branche de l'animation a été mis en place en 1997. Suite à la décision du Conseil constitutionnel du 13.6.2013, les partenaires sociaux de cette branche ont décidé de mettre en place, à compter du 1.1.2016, un régime de prévoyance dans le cadre d'une recommandation d'un ou plusieurs organismes assureurs pour une période de cinq années. Le présent avis d'appel à la concurrence s'inscrit dans le cadre du décret n° 2015-13 du 8.1.2015 relatif à la procédure de … Voir la passation de marché »

Recherches connexes 🔍

Produits/services: Services financiers et d'assurance Services d'assurance et services de retraite Services d'assurance Services de santé et services sociaux Services d'action sociale et services connexes Services d'action sociale