VIDEO PROTECTION NOUVELLES ACQUISITIONS MAINTENANCE DES INSTALLATIONS EXISTANTES
Ville de Montbéliard
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. - L'équipement de nouveaux secteurs ou bâtiments publics non équipés à ce jour, - Le renouvellement progressif des anciens équipements, - La maintenance des systèmes déployés et des nouvelles acquisitions, - L'acquisition de nouvelles caméras piétons et renouvellement progressif des anciens équipements, Les travaux de génie civil et de câblage (sauf exception prévue à l'article 20 du CCAP) n'entrent pas dans le périmètre du présent marché
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2026-05-18. L'appel d'offres a été publié le 2026-04-13.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Franche-Comté › Doubs
- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-04-13 | Avis de marché |
| 2026-05-12 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-04-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Video protection nouvelles acquisitions maintenance des installations existantes
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Système de surveillance vidéo 📦
Valeur estimée hors TVA: 800 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
Produits/services supplémentaires: Système de surveillance vidéo 📦
Adresse postale: Territoire de Montbéliard
Code postal: 25200
Ville: Montbeliard
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Doubs 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2026-09-08 📅
Date de fin: 2030-09-06 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-05-18 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-05-18 13:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Montbéliard
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-05-18 13:00:00 📅
Lieu: Montbéliard
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de montbeliard
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Hôtel de Ville
Code postal: 25205
Commune postale: Montbeliard Cedex
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Mme le MAIRE
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0381992200 📞
URL: https://www.montbeliard.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1806610 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1806610 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 30, rue Charles Nodier
Code postal: 25044
Commune postale: Besançon
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0381826000 📞
Fax: 0381826001 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 072-253260 (2026-04-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Video protection nouvelles acquisitions maintenance des installations existantes
Numéro de référence:
2026 0599 02
Brève description:
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
- L'équipement de nouveaux secteurs ou bâtiments publics non équipés à ce jour,
- Le renouvellement progressif des anciens équipements,
- La maintenance des systèmes déployés et des nouvelles acquisitions,
- L'acquisition de nouvelles caméras piétons et renouvellement progressif des anciens équipements,
Les travaux de génie civil et de câblage (sauf exception prévue à l'article 20 du CCAP) n'entrent pas dans le périmètre du présent marché
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Produits/services: Système de surveillance vidéo 📦
Valeur estimée hors TVA: 800 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
F-PF-1806610
Produits/services supplémentaires: Système de surveillance vidéo 📦
Adresse postale: Territoire de Montbéliard
Code postal: 25200
Ville: Montbeliard
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Doubs 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2026-09-08 📅
Date de fin: 2030-09-06 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0000
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-05-18 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-05-18 13:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Montbéliard
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-05-18 13:00:00 📅
Lieu: Montbéliard
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.
Les prix sont révisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
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Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de montbeliard
Numéro d'enregistrement national:
57008
Adresse postale: Hôtel de Ville
Code postal: 25205
Commune postale: Montbeliard Cedex
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Mme le MAIRE
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0381992200 📞
URL: https://www.montbeliard.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1806610 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1806610 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Une visite sur site est préconisée. Les modalités d'organisation de la visite sont disponibles dans le règlement de la consultation
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Numéro d'enregistrement national:
3D497532-EAF5-0716-F8314A625D580090
Adresse postale: 30, rue Charles Nodier
Code postal: 25044
Commune postale: Besançon
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0381826000 📞
Fax: 0381826001 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
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La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 072-253260 (2026-04-13)
Avis de marché (2026-05-12)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 800 000 EUR 💰
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-05-28 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-05-28 13:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2026-05-28 13:00:00 📅
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 253260-2026
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section:
Nouvelle valeur
Texte:
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: e01a3022-5c1c-4423-a7b2-7cd5069ecaeb-01
Source: OJS 2026/S 092-330458 (2026-05-12)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 800 000 EUR 💰
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-05-28 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-05-28 13:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2026-05-28 13:00:00 📅
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 253260-2026
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
10612995-987F-B2B8-F92DC71196617DEE
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section:
PROCEDURE
Nouvelle valeur
Texte:
Remise des offres: Au lieu du 18/05/2026 à 12h00 au plus tard. Lire 28/05/2026 à 12h00 au plus tard.
Date d'ouverture des offres: Au lieu du 18/05/2026 à 13h00 au plus tard. Lire 28/05/2026 à 13h00 au plus tard.
Remise des offres: Au lieu de Date: 18/05/2026 13h00
Lieu: Montbéliard, lire Date: 28/05/2026 à 13h00
Version de l’avis antérieur à modifier: e01a3022-5c1c-4423-a7b2-7cd5069ecaeb-01
Source: OJS 2026/S 092-330458 (2026-05-12)
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