Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Travaux de viabilisation - phase 1- de l'opération de la Sauvegarde à Lyon 9e
03814- TVX VIAB PH1”
Produits/services: Travaux de construction📦
Brève description:
“Travaux de viabilisation - phase 1- de l'opération de la Sauvegarde à Lyon 9e. Consultation en 3 lots séparés: -Lot n° 1 : Démolitions / Terrassements /...”
Brève description
Travaux de viabilisation - phase 1- de l'opération de la Sauvegarde à Lyon 9e. Consultation en 3 lots séparés: -Lot n° 1 : Démolitions / Terrassements / Voirie / Revêtement / Bordure / Réseaux secs / Assainissement EP; -Lot n° 2 : Réseaux humides (Assainissement EU / AEP / Arrosage); -Lot n° 3 : Réseau de Chauffage Urbain.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Démolitions / Terrassements / Voirie / Revêtement / Bordure / Réseaux secs / Assainissement EP” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de construction de pipelines, de lignes de communication et d'énergie, d'autoroutes, de routes, d'aérodromes et de voies ferrées; travaux de nivelage📦
Produits/services supplémentaires: Travaux préparatoires de viabilité📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de terrassement📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de revêtement de routes📦
Lieu d'exécution: Rhône🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Quartier de la Sauvegarde - Lyon 9
Description du marché:
“Démolitions / Terrassements / Voirie / Revêtement / Bordure / Réseaux secs / Assainissement EP” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 11
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le marché fait l'objet d'options au sens du droit communautaire : marché de prestations similaires ...Pas de PSE (options) prévues” Description
Informations complémentaires:
“Le lot 1 n'est pas décomposé en tranches.Un même candidat n'est pas autorisé à présenter pour le marché plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de...”
Informations complémentaires
Le lot 1 n'est pas décomposé en tranches.Un même candidat n'est pas autorisé à présenter pour le marché plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements ou en agissant à la fois en qualité de membre de plusieurs groupements.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Réseaux humides (Assainissement EU / AEP / Arrosage)
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'assainissement📦
Produits/services supplémentaires: Conduites d'eau potable📦
Description du marché: Réseaux humides (Assainissement EU / AEP / Arrosage)
Durée de l'accord: 24
Informations sur les options
Description des options:
“Le marché fait l'objet d'options au sens du droit communautaire : marché de prestations similaires ...Pas de PSE (options) prévues.” Description
Informations complémentaires:
“Le lot 2 est décomposé en 1 tranche ferme et une tranche optionnelle (modalités définies au DCE).Un même candidat n'est pas autorisé à présenter pour le...”
Informations complémentaires
Le lot 2 est décomposé en 1 tranche ferme et une tranche optionnelle (modalités définies au DCE).Un même candidat n'est pas autorisé à présenter pour le marché plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements ou en agissant à la fois en qualité de membre de plusieurs groupements.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Réseau de Chauffage Urbain
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de construction de réseaux de chauffage urbain📦
Produits/services supplémentaires: Chauffage urbain📦
Description du marché: Réseau de Chauffage Urbain
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Description
Informations complémentaires:
“Le lot 3 est décomposé en 1 tranche ferme et une tranche optionnelle (modalités définies au DCE).Un même candidat n'est pas autorisé à présenter pour le...”
Informations complémentaires
Le lot 3 est décomposé en 1 tranche ferme et une tranche optionnelle (modalités définies au DCE).Un même candidat n'est pas autorisé à présenter pour le marché plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements ou en agissant à la fois en qualité de membre de plusieurs groupements.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Une lettre de candidature comportant l'ensemble des indications permettant d'identifier le candidat ou l'ensemble des membres du groupement en cas de...”
Liste et brève description des conditions
- Une lettre de candidature comportant l'ensemble des indications permettant d'identifier le candidat ou l'ensemble des membres du groupement en cas de réponse en groupement. La lettre de candidature n'a pas à être signée par le représentant du candidat, et le cas échéant par chacun des membres du groupement. Cependant, dans le cas d'un groupement, le mandataire devra fournir, si le groupement est désigné attributaire, un document d'habilitation signé par les autres membres du groupement et précisant les conditions de cette habilitation. Le seul dépôt de la candidature et de l'offre vaut engagement du candidat à signer ultérieurement l'acte d'engagement du marché qui lui serait attribué dans le délai de validité des offres. Tout défaut de signature, retard ou réticence expose l'auteur de l'offre à une action en responsabilité - Une déclaration sur l'honneur attestant qu'il ne fait pas l'objet d'une des interdictions de soumissionner telles que définies aux articles L.2141-1 à L.2141-5 et L.2141-7 à L.2141-11 du code de la commande publique et qu'il est en règle au regard des articles L 5212-1 à L 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés. La remise d'un DC1 ou d'un DUME vaudra remise d'une déclaration sur l'honneur.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires de l'entreprise ou de chacun des membres du groupement réalisé au cours des trois dernières années, pour des...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires de l'entreprise ou de chacun des membres du groupement réalisé au cours des trois dernières années, pour des prestations similaires à l'objet du marché.- Attestation d'assurance responsabilité civile professionnelle en cours de validité (c'est-à-dire justifiant le paiement des primes pour la période en cours)
Afficher plus Conditions de participation
Niveaux minimaux précisés par lot au Règlement de la consultation
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Présentation d'une liste des travaux similaires à l'objet du marché en cours d'exécution ou exécutés au cours des cinq dernières années, triées par dates...”
Liste et brève description des critères de sélection
Présentation d'une liste des travaux similaires à l'objet du marché en cours d'exécution ou exécutés au cours des cinq dernières années, triées par dates décroissantes et indiquant notamment le montant, la nature des travaux, la date et le maître d'ouvrage.- Déclaration indiquant le matériel et les moyens humains dont dispose l'entreprise pour l'exécution des travaux. - Certificats de qualification professionnelle ou références équivalentes.
Afficher plus Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles): Niveaux minimaux précisés par lot au Règlement de la consultation
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“En application de l'article L2112-2 du Code de la Commande Publique, la SERL fixe dans ce marché un niveau minimal d'insertion. Les conditions détaillées...”
Conditions d'exécution du contrat
En application de l'article L2112-2 du Code de la Commande Publique, la SERL fixe dans ce marché un niveau minimal d'insertion. Les conditions détaillées d'exécution sont fixées dans les cahiers des charges de la consultation.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-05-25
14:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-05-26
09:00 📅
“Conditions de remise des offres :Sous format dématérialisé à l'adresse http://serl.achatpublic.com selon les modalités définies au règlement de...”
Conditions de remise des offres :Sous format dématérialisé à l'adresse http://serl.achatpublic.com selon les modalités définies au règlement de consultation.Il est porté à l'attention des candidats que seules les informations portées dans le tableau synthétique de candidature seront analysées. La transmission de ces tableaux complétée est donc impérative. Renseignements complémentaires via: http://serl.achatpublic.comConditions d'obtention du dce : Les documents de la consultation sont librement accessibles et téléchargeables sur le site internet de la SERL : http://serl.achatpublic.com.Le marché est décomposé en une tranche ferme et une optionnelle pour les lots 2 et 3. Il est prévu l'application de sous-critères pondérés pour juger la valeur technique des offres.Si, pour justifier de ses capacités, le candidat souhaite faire prévaloir les capacités professionnelles, techniques et financières d'un autre intervenant quel qu'il soit (sous-traitant notamment),il devra produire les pièces ci-dessus relatives à cet intervenant. Il devra également justifier qu'il disposera des capacités de cet intervenant pour l'exécution du marché (par un engagement écrit du sous-traitant).
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal judicaire de Lyon.
Adresse postale: 67 Rue Servient
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 472607012📞
Fax: +33 472607238 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“La présente consultation peut faire l'objet devant le tribunal compétent d'unréféré précontractuel jusqu'à la signature du marché, d'un référé contractuel...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
La présente consultation peut faire l'objet devant le tribunal compétent d'unréféré précontractuel jusqu'à la signature du marché, d'un référé contractuel postérieurement à la signature du marché ou d'un recours sur le fond.
Afficher plus
Source: OJS 2023/S 077-231054 (2023-04-14)
Avis d'attribution de marché (2023-08-22) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 784 327 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 077-231054
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 23-24426
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Travaux de viabilisation - Phase 1 - Lot 1 : Démolitions/Terrassement/Voiries/revêtement/Bordure/Réseaux secs/Assainissement EP”
Date de conclusion du contrat: 2023-08-02 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues de PME: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Axima
Numéro d'enregistrement national: 57378082200330
Adresse postale: 214 rue Marius Berliet - ARNAS - CS 40039
Commune postale: Villefranche sur saone
Code postal: 69652
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 474093080📞
Courrier électronique: axima.accueil@colas.com📧
Région: Rhône🏙️
URL: https://www.societe.com/societe/axima-573780822.html🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 1 246 663 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 046 195 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: EUR 143 623 💰
Brève description de la partie du contrat à sous-traiter:
“Abattage et transplantation d'arbres + assainissement profond + désamiantage + signalisation horizontale et verticale”
2️⃣
Numéro de contrat: 23-24427
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Travaux de viabilisation - Phase 1 - Lot 2 : Réseaux humides (assainissement EU /AEP/Arrosage)”
Date de conclusion du contrat: 2023-07-17 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Ets rene collet & cie
Numéro d'enregistrement national: 95551648900015
Adresse postale: 2 rue François MERMET
Commune postale: Tassin la demi lune
Code postal: 69160
Téléphone: +33 478341396📞
Courrier électronique: renecollet@free.fr📧
URL: https://www.renecollet.fr/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 229 227 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 275 946 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 23-24428
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Travaux de viabilisation - Phase 1 - Lot 3 : Chauffage urbain
Date de conclusion du contrat: 2023-08-01 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues de PME: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: Sobeca
Numéro d'enregistrement national: 70378024700044
Adresse postale: ZI Avenue Jean Vace$ ZI avenue Jean Vacher - BP 23
Commune postale: Anse
Code postal: 69480
Téléphone: +33 426100190📞
Courrier électronique: commerce-ain-rhone@firalp.fr📧
URL: https://www.firalp.fr/nos-entreprises/sobeca/🌏
Nom: Wannitube
Numéro d'enregistrement national: 40002463400190
Adresse postale: 238 rue des Frères Voisin - ZA de Chapotin
Commune postale: Chaponnay
Code postal: 69970
Téléphone: +33 478615075📞
Courrier électronique: p.megemont@wannitube.fr📧
URL: https://www.wannitube.fr/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 784 699 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 462 186 💰
Source: OJS 2023/S 163-514248 (2023-08-22)
Avis d'attribution de marché (2023-10-10) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Travaux de viabilisation - phase 1- de l'opération de la Sauvegarde à Lyon 9e
03814- TVX VIAB PH1-23-24426/23-24427/23-24428”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 784 327 💰
Attribution du marché
Numéro de contrat: 23-24226
Titre:
“Travaux de viabilisation-Phase 1 Lot 1:Démolition/terrassements/voirie/Revêtement/Bordure/Réseaux secs/Assainissement EP” Nom et adresse du contractant
Adresse postale: 214 rue Marius Berliet ARNAS - CS 40039
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 046 195 💰
Informations sur la sous-traitance
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: EUR 143 623 💰
Brève description de la partie du contrat à sous-traiter:
“Signalisation horizontale et verticale/Désamiantage/Assainissement profond/Abattage et transplantation d'arbres”
Titre: Travaux de viabilisation-Phase 1Lot 2 : Réseaux humides
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 955 516 489 00015
Adresse postale: 2 rue François Mermet
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 275 946 💰
Titre: Travaux de viabilisation-Phase 1Lot 3 : Réseau Chauffage Urbain
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 703 780 247 00044
Adresse postale: ZI Avenue Jean Vacher BP 23
Commune postale: Anse
Fax: +33 474099125 📠
Adresse postale: 238 rue des Frères Voisin ZA de Chapotin
Téléphone: +33 472661630📞 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 462186.4 💰
Source: OJS 2023/S 198-621711 (2023-10-10)