il s'agit accords-cadres multi-attributaires à marchés subséquents relatifs aux travaux d'entretien, aux grosses réparations et aux aménagements des bâtiments des départements des Yvelines et des Hauts-De-Seine.Les travaux à réaliser concernent les opérations de travaux d'entretien, de réparation et d'aménagement courants dont le montant total tous corps d'état, estimé par le maître d'oeuvre, est supérieur ou égal à1 000 000 (un million) d'euros hors taxes ou des opérations de travaux d'entretien, de réparation et d'aménagement courants dont le montant total tous corps d'état, estimé par le maître d'oeuvre, est inférieur à 1 000 000 (un million) d'euros hors taxes et présentant une complexité particulière
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2024-01-18.
L'appel d'offres a été publié le 2023-11-30.
Avis de marché (2023-11-30) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: conseil départemental des Yvelines
Numéro d'enregistrement national: 22780646000019
Adresse postale: 2, place André Mignot
Commune postale: Versailles
Code postal: 78012
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com📧
Région: Yvelines 🏙️
URL: http://www.yvelines.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achats.yvelines.fr🌏
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: département des Hauts-De-Seine
Adresse postale: 57 rue des Longues Raies
Commune postale: Nanterre Cedex
Pouvoir adjudicateur
Code postal: 92000
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Pouvoir adjudicateur Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint
Communication
URL des documents: http://www.achats.yvelines.fr🌏 Des informations complémentaires peuvent être obtenues auprès de
Nom: département des Yvelines : Dcp / Stpa
Adresse postale: 2 place André Mignot
Commune postale: Versailles Cedex
Code postal: 78012
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com📧
Région: Yvelines 🏙️
URL: http://www.achats.yvelines.fr🌏
URL de l'acheteur: http://www.achats.yvelines.fr🌏 Communication
URL de participation: http://www.achats.yvelines.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“travaux d'entretien, de grosses réparations et d'aménagement des bâtiments départementaux des Hauts-De-Seine et des Yvelines - travaux complexes
20230822”
Produits/services: Travaux de construction de bâtiments📦
Brève description:
“il s'agit accords-cadres multi-attributaires à marchés subséquents relatifs aux travaux d'entretien, aux grosses réparations et aux aménagements des...”
Brève description
il s'agit accords-cadres multi-attributaires à marchés subséquents relatifs aux travaux d'entretien, aux grosses réparations et aux aménagements des bâtiments des départements des Yvelines et des Hauts-De-Seine.Les travaux à réaliser concernent les opérations de travaux d'entretien, de réparation et d'aménagement courants dont le montant total tous corps d'état, estimé par le maître d'oeuvre, est supérieur ou égal à1 000 000 (un million) d'euros hors taxes ou des opérations de travaux d'entretien, de réparation et d'aménagement courants dont le montant total tous corps d'état, estimé par le maître d'oeuvre, est inférieur à 1 000 000 (un million) d'euros hors taxes et présentant une complexité particulière
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot no1 : Désamiantage, déplombage - 78
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de désamiantage📦
Lieu d'exécution: Yvelines 🏙️
Description du marché:
“sans montant minimum et avec un montant maximum de 20 000 000,00 euro(s) Ht par période d'exécution de deux anscpv :45262660-5 : Travaux de...”
Description du marché
sans montant minimum et avec un montant maximum de 20 000 000,00 euro(s) Ht par période d'exécution de deux anscpv :45262660-5 : Travaux de désamiantage90660000-1 : Services d'enlèvement du plombdescriptifs :Nombre d'attributaires minimum : 1nombre d'attributaires maximum : 2
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 15
Prix (pondération): 40
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le contrat est conclu pour une durée de 2 ans, reconductible 1 fois.L'accord-cadre prendra effet à compter :- de sa date de notification pour le département...”
Description des renouvellements
le contrat est conclu pour une durée de 2 ans, reconductible 1 fois.L'accord-cadre prendra effet à compter :- de sa date de notification pour le département des Hauts-De-Seine ;- du 23 septembre 2024 pour le département des Yvelines. La date de fin de validité de cette première période d'exécution sera identique à celle des accords-cadres du département des Hauts-De-Seine
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“les options correspondent à une notion du droit de l'ue. Elles constituent des prestations susceptibles de s'ajouter, sans remise en concurrence, aux...”
Description des options
les options correspondent à une notion du droit de l'ue. Elles constituent des prestations susceptibles de s'ajouter, sans remise en concurrence, aux prestations commandées de manière ferme dans le cadre des accords-cadres et qui doivent être prévues dans les contrats initiaux. Il s'agit, dans le cas présent, de la reconduction de l'accord-cadre
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“lot no2 : Gros oeuvre, Vrd, espaces verts, ouvrages extérieurs, clôtures, façades en pierre - 78” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts📦
Description du marché:
“sans montant minimum et avec un montant maximum de 50 000 000,00 euro(s) Ht par période d'exécution de deux ans
cpv :
45112710-5 : Travaux d'aménagement...”
Description du marché
sans montant minimum et avec un montant maximum de 50 000 000,00 euro(s) Ht par période d'exécution de deux ans
cpv :
45112710-5 : Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts
45342000-6 : Pose de clôtures
45262510-9 : Maçonnerie de pierres
45443000-4 : Travaux de façade
45223220-4 : Travaux de gros oeuvre
45262311-4 : Travaux de gros oeuvre en béton
descriptifs :
Nombre d'attributaires minimum : 2
nombre d'attributaires maximum : 5
Afficher plus
Description des renouvellements:
“le contrat est conclu pour une durée de 2 ans, reconductible 1 fois.
L'accord-cadre prendra effet à compter :
- de sa date de notification pour le...”
Description des renouvellements
le contrat est conclu pour une durée de 2 ans, reconductible 1 fois.
L'accord-cadre prendra effet à compter :
- de sa date de notification pour le département des Hauts-De-Seine ;
- du 23 septembre 2024 pour le département des Yvelines. La date de fin de validité de cette première période d'exécution sera identique à celle des accords-cadres du département des Hauts-De-Seine
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“lot no3 : Etanchéité, couverture, charpente et ouvrages associés, ravalement Ite, bardage - 78” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de couverture📦
Description du marché:
“sans montant minimum et avec un montant maximum de 40 000 000,00 euro(s) Ht par période d'exécution de deux ans
cpv :
45261210-9 : Travaux de...”
Description du marché
sans montant minimum et avec un montant maximum de 40 000 000,00 euro(s) Ht par période d'exécution de deux ans
cpv :
45261210-9 : Travaux de couverture
45261220-2 : Travaux de peinture de couverture et autres travaux d'application d'enduits
45262650-2 : Travaux de bardage
45321000-3 : Travaux d'isolation thermique
45261000-4 : Travaux de charpente et de couverture et travaux connexes
45261100-5 : Travaux de charpente
45420000-7 : Travaux de menuiserie et de charpenterie
45422000-1 : Travaux de charpenterie
descriptifs :
Nombre d'attributaires minimum : 2
nombre d'attributaires maximum : 5
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“lot no4 : Menuiseries extérieures, serrureries, fermetures protections solaires, escaliers - 78” Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Escaliers📦
Description du marché:
“sans montant minimum et avec un montant maximum de 30 000 000,00 euro(s) Ht par période d'exécution de deux ans
cpv :
44233000-2 : Escaliers
44316500-3 :...”
Description du marché
sans montant minimum et avec un montant maximum de 30 000 000,00 euro(s) Ht par période d'exécution de deux ans
cpv :
44233000-2 : Escaliers
44316500-3 : Serrurerie
45421143-8 : Travaux d'installation de stores
45421000-4 : Travaux de menuiserie
45421150-0 : Travaux d'installation de menuiseries non métalliques
descriptifs :
Nombre d'attributaires minimum : 2
nombre d'attributaires maximum : 5
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot no5 : Plomberie, sanitaire, climatisation, ventilation, chauffage - 78
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de plomberie📦
Description du marché:
“sans montant minimum et avec un montant maximum de 40 000 000,00 euro(s) Ht par période d'exécution de deux ans
cpv :
45330000-9 : Travaux de...”
Description du marché
sans montant minimum et avec un montant maximum de 40 000 000,00 euro(s) Ht par période d'exécution de deux ans
cpv :
45330000-9 : Travaux de plomberie
45332000-3 : " de plomberie et de pose de conduits d'évacuation
45331000-6 : " d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation
45331100-7 : " " de chauffage central
45331110-0 : " " de chaudières
45331220-4 : " " de matériel de climatisation
45331221-1 : " " de matériel de climatisation partielle de l'air
45332200-5 : " " de distribution d'eau
45332300-6 : " " de pose de conduits d'évacuation
45332400-7 : " " d'appareils sanitaires
45333200-2 : " " de compteurs à gaz
45331230-7 : " " de matériel de refroidissement
45331231-4 : " " de matériel de réfrigération
45331210-1 : " " de ventilation
nombre d'attributaires minimum : 2
nombre d'attributaires maximum : 5
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“lot no6 : Menuiseries, aménagements intérieurs, revêtements sols, murs, plafonds, vitrerie, peinture, ravalement - 78” Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de peinture et de vitrerie📦
Description du marché:
“sans montant minimum et avec un montant maximum de 30 000 000,00 euro(s) Ht par période d'exécution de deux ans
cpv :
45440000-3 : Travaux de peinture et de...”
Description du marché
sans montant minimum et avec un montant maximum de 30 000 000,00 euro(s) Ht par période d'exécution de deux ans
cpv :
45440000-3 : Travaux de peinture et de vitrerie
45441000-0 : Travaux de vitrerie
45432210-9 : Travaux de revêtement mural
45430000-0 : Revêtement de sols et de murs
45421000-4 : Travaux de menuiserie
45442110-1 : Travaux de peinture de bâtiments
45432130-4 : Travaux de revêtements de sols
45442100-8 : Travaux de peinture
descriptifs :
Nombre d'attributaires minimum : 2
nombre d'attributaires maximum : 5
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot no7 : Electricité courants forts et faibles - 78
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'équipement électrique📦
Description du marché:
“sans montant minimum et avec un montant maximum de 50 000 000,00 euro(s) Ht par période d'exécution de deux ans
cpv : 45310000-3 : Travaux d'équipement...”
Description du marché
sans montant minimum et avec un montant maximum de 50 000 000,00 euro(s) Ht par période d'exécution de deux ans
cpv : 45310000-3 : Travaux d'équipement électrique
descriptifs :
Nombre d'attributaires minimum : 2
nombre d'attributaires maximum : 5
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot no8 : Ascenseur création - 78
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installation d'ascenseurs et d'escaliers mécaniques📦
Description du marché:
“sans montant minimum et avec un montant maximum de 10 000 000,00 euro(s) Ht par période d'exécution de deux ans
cpv :
45313000-4 : Travaux d'installation...”
Description du marché
sans montant minimum et avec un montant maximum de 10 000 000,00 euro(s) Ht par période d'exécution de deux ans
cpv :
45313000-4 : Travaux d'installation d'ascenseurs et d'escaliers mécaniques
45313100-5 : Travaux d'installation d'ascenseurs
descriptifs :
Nombre d'attributaires minimum : 1
nombre d'attributaires maximum : 2
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot no9 : Création/Installation cuisine - 78
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Produits/services supplémentaires: Installation de cuisines équipées📦
Description du marché:
“sans montant minimum et avec un montant maximum de 10 000 000,00 euro(s) Ht par période d'exécution de deux ans
cpv : 45421151-7 : Installation de cuisines...”
Description du marché
sans montant minimum et avec un montant maximum de 10 000 000,00 euro(s) Ht par période d'exécution de deux ans
cpv : 45421151-7 : Installation de cuisines équipées
nombre d'attributaires minimum : 1
nombre d'attributaires maximum : 2
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot no10 : Constructions modulaires - 78
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Produits/services supplémentaires: Bâtiments modulaires préfabriqués📦
Description du marché:
“sans montant minimum et avec un montant maximum de 40 000 000,00 euro(s) Ht par période d'exécution de deux ans
cpv 44211100-3 : Bâtiments modulaires...”
Description du marché
sans montant minimum et avec un montant maximum de 40 000 000,00 euro(s) Ht par période d'exécution de deux ans
cpv 44211100-3 : Bâtiments modulaires préfabriqués
ce lot pourra concerner l'achat et/ou la location longue ou courte durée de modulaires
descriptifs :
Nombre d'attributaires minimum : 2
nombre d'attributaires maximum : 4
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot no11 : Désamiantage, déplombage - 92
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'enlèvement du plomb📦
Description du marché:
“sans montant minimum et avec un montant maximum de 18 000 000,00 euro(s) Ht par période d'exécution de deux ans
cpv :
90660000-1 : Services d'enlèvement du...”
Description du marché
sans montant minimum et avec un montant maximum de 18 000 000,00 euro(s) Ht par période d'exécution de deux ans
cpv :
90660000-1 : Services d'enlèvement du plomb
45262660-5 : Travaux de désamiantage
descriptifs :
Nombre d'attributaires minimum : 2
nombre d'attributaires maximum : 2
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“lot no12 : Gros oeuvre, Vrd, espaces verts, ouvrages extérieurs, clôtures, façades en pierre - 92” Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché:
“sans montant minimum et avec un montant maximum de 18 000 000,00 euro(s) Ht par période d'exécution de deux ans
cpv :
45112710-5 : Travaux d'aménagement...”
Description du marché
sans montant minimum et avec un montant maximum de 18 000 000,00 euro(s) Ht par période d'exécution de deux ans
cpv :
45112710-5 : Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts
45262510-9 : Maçonnerie de pierres
45342000-6 : Pose de clôtures
45443000-4 : Travaux de façade
45223220-4 : Travaux de gros oeuvre
45262311-4 : Travaux de gros oeuvre en béton
descriptifs :
Nombre d'attributaires minimum : 2
nombre d'attributaires maximum : 5
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“lot no13 : Etanchéité, couverture, charpente et ouvrages associés, ravalement Ite, bardage - 92” Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Description du marché:
“sans montant minimum et avec un montant maximum de 18 000 000,00 euro(s) Ht par période d'exécution de deux ans
cpv :
45261210-9 : Travaux de...”
Description du marché
sans montant minimum et avec un montant maximum de 18 000 000,00 euro(s) Ht par période d'exécution de deux ans
cpv :
45261210-9 : Travaux de couverture
45261220-2 : Travaux de peinture de couverture et autres travaux d'application d'enduits
45262650-2 : Travaux de bardage
45321000-3 : Travaux d'isolation thermique
45261000-4 : Travaux de charpente et de couverture et travaux connexes
45261100-5 : Travaux de charpente
45420000-7 : Travaux de menuiserie et de charpenterie
45422000-1 : Travaux de charpenterie
descriptifs :
Nombre d'attributaires minimum : 2
nombre d'attributaires maximum : 5
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“lot no14 : Menuiseries extérieures, serrureries, fermetures protections solaires, escaliers - 92” Titre
Numéro d'identification du lot: 14
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot no15 : Plomberie, sanitaire, climatisation, ventilation, chauffage - 92
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Description du marché:
“sans montant minimum et avec un montant maximum de 18 000 000,00 euro(s) Ht par période d'exécution de deux ans
cpv :
45330000-9 : Travaux de...”
Description du marché
sans montant minimum et avec un montant maximum de 18 000 000,00 euro(s) Ht par période d'exécution de deux ans
cpv :
45330000-9 : Travaux de plomberie
45332000-3 : " de plomberie et de pose de conduits d'évacuation
45331100-7 : " d'installation de chauffage central
45331110-0 : " " de chaudières
45331210-1 : " " de ventilation
45332300-6 : " de pose de conduits d'évacuation
45332400-7 : " d'installation d'appareils sanitaires
45331000-6 : " d'installation de matériel de Cvc
45331200-8 : " " " " de Vc
45331220-4 : " " " " de C
45331221-1 : " " " " " " partielle de l'air
45331230-7 : " " " " de refroidissement
45331231-4 : " " " " de réfrigération
45332200-5 : " d'installation de distribution d'eau
45333200-2 : " " de compteurs à gaz
descriptifs :
Nombre d'attributaires minimum : 2
nombre d'attributaires maximum : 5
1️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“lot no16 : Menuiseries, aménagements intérieurs, revêtements sols, murs, plafonds, vitrerie, peinture, ravalement - 92” Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Description du marché:
“sans montant minimum et avec un montant maximum de 12 000 000,00 euro(s) Ht par période d'exécution de deux ans
cpv :
45440000-3 : Travaux de peinture et de...”
Description du marché
sans montant minimum et avec un montant maximum de 12 000 000,00 euro(s) Ht par période d'exécution de deux ans
cpv :
45440000-3 : Travaux de peinture et de vitrerie
45441000-0 : Travaux de vitrerie
45442100-8 : Travaux de peinture
45442110-1 : Travaux de peinture de bâtiments
45432130-4 : Travaux de revêtements de sols
45432210-9 : Travaux de revêtement mural
45421000-4 : Travaux de menuiserie
45430000-0 : Revêtement de sols et de murs
descriptifs :
Nombre d'attributaires minimum : 2
nombre d'attributaires maximum : 5
1️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot no17 : Electricité courants forts et faibles - 92
Titre
Numéro d'identification du lot: 17
Description
Description du marché:
“sans montant minimum et avec un montant maximum de 30 000 000,00 euro(s) Ht par période d'exécution de deux ans
cpv : 45310000-3 : Travaux d'équipement...”
Description du marché
sans montant minimum et avec un montant maximum de 30 000 000,00 euro(s) Ht par période d'exécution de deux ans
cpv : 45310000-3 : Travaux d'équipement électrique
descriptifs :
Nombre d'attributaires minimum : 2
nombre d'attributaires maximum : 5
1️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot no18 : Constructions modulaires - 92
Titre
Numéro d'identification du lot: 18
Description
Description du marché:
“sans montant minimum et avec un montant maximum de 15 000 000,00 euro(s) Ht par période d'exécution de deux ans
cpv 44211100-3 : Bâtiments modulaires...”
Description du marché
sans montant minimum et avec un montant maximum de 15 000 000,00 euro(s) Ht par période d'exécution de deux ans
cpv 44211100-3 : Bâtiments modulaires préfabriqués
ce lot pourra concerner l'achat et/ou la location longue ou courte durée de modulaires
descriptifs :
Nombre d'attributaires minimum : 2
nombre d'attributaires maximum : 4
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“les candidats seront jugés sur leurs capacités :- économique et financière (chiffre d'affaires)- techniques et professionnelles (moyens humains, techniques,...”
Liste et brève description des conditions
les candidats seront jugés sur leurs capacités :- économique et financière (chiffre d'affaires)- techniques et professionnelles (moyens humains, techniques, références, qualification et/ou tout document permettant de juger de la capacité du candidat à réaliser les prestations).Lettre de candidature accompagnée de documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager la société (produire une délégation de pouvoir, le cas échéant les habilitations du mandataire pour représenter les opérateurs économiques dans le cadre d'un groupement).Déclaration sur l'honneur (ou l'imprimé Dc1 fourni par le Département, en cochant la case correspondante dans la section f " Engagements du candidat individuel ou de chaque membre du groupement ") indiquant que le candidat individuel ou chaque membre du groupement n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner prévu aux articles L.2141-1 à L.2141-5 et L.2141-7 à L.2141-10 du code de la commande publique.Déclaration du candidat individuelle ou du membre du groupement (Dc2)
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesdéclaration...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesdéclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même natureliste des travaux exécutés (5 dernières années) avec attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants, montant, époque, lieu d'exécution et précision s'ils ont été faits selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin, Certificats de qualifications professionnelles
Afficher plus Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles):
“certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen (certificats d'identité...”
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles)
certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen (certificats d'identité professionnelle, références de travaux - à l'exception du traitement de l'amiante - attestant de la compétence de l'opérateur à réaliser la prestation).La liste des qualifications à produire est détaillée par lot à l'article 3 du règlement de la consultation
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“les marchés subséquents, à l'exception des lots no1 et no11, pourront faire l'objet d'une clause d'insertion par l'activité économique.Les marchés...”
Conditions d'exécution du contrat
les marchés subséquents, à l'exception des lots no1 et no11, pourront faire l'objet d'une clause d'insertion par l'activité économique.Les marchés subséquents pourront faire l'objet d'une variante obligatoire ou de prestations supplémentaires éventuelles.Financement : Fonds publics du Département des Hauts-De-Seine et du Département des Yvelines. Le mode de règlement del'accord-cadre choisi est le virement administratif. Délai de paiement : 30 jours. Les prix sont révisables.Forme juridique : Aucune forme particulière de groupement n'est imposée après attribution. Toutefois, en cas de groupementconjoint, le mandataire est solidaire des autres membres du groupement.Cautionnement : L'Acheteur informe les candidats qu'une garantie à première demande sera exigée dansle cas où les titulaires des lots bénéficieraient d'une avance
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-01-18
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2024-01-19
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): versailles
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.achats.yvelines.fr -Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur.Pour les accords-cadres, les critères no2 et no3 seront jugés selon les points suivants dont le détail est donné au règlement de consultation :2. Valeur technique (45 pts):- a- management de l'accord-cadre (10 pts)- b- exécution technique (35 pts)3. Performances en matière de protection de l'environnement (15 pts):pour les lots 2, 3, 4, 6, 10, 12, 13, 14, 16 et 18 :- impact environnemental des prestations (5 points)- utilisation de produits bio-sourcés (5 points)- valorisation et réduction des déchets (5 points)pour les lots 1, 5, 7, 8, 9, 11, 15 et 17 :- impact environnemental des prestations (10 points)- valorisation et réduction des déchets (5 points)les modalités d'attributions des marchés subséquents sont définies au CCAP
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Nom: tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78012
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr📧
Fax: +33 139205422 📠
URL: http://versailles.tribunal-administratif.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“comité Consultatif Interdépartemental de Règlement Amiable des Litiges : Préfecture de la région Ile-De-France”
Adresse postale: préfecture de Paris, 5 rue Leblanc
Commune postale: Paris
Code postal: 75911
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 182524267📞
Courrier électronique: ccira@paris-idf.gouv.fr📧
Fax: +33 182524295 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“1 - recours en référé pré contractuel pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché (art L 551-1 du code...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
1 - recours en référé pré contractuel pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché (art L 551-1 du code dejustice administrative) ;2 - recours pour excès de pouvoir formé contre une décision, dans les deux mois à partir de la notification ou de la publication de la décision attaquée (art. R 421-1 Cja) ou à partir d'une décision implicite de rejet (art. R 421-2 Cja) ;3 - recours de pleine juridiction formé contre la validité du contrat ou certaines de ses clauses qui en sont divisibles, dans le délai de 2 mois à compter de la parution de l'avis d'attribution, en application de l'arrêt du Conseil d'etat, Assemblée, 4 avril 2014, "Département du Tarn et Garonne" no358994 ;4 - un recours en référé contractuel peut être exercé dans les conditions prévues à l'article L 551-13 du code de justice administrative
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Source: OJS 2023/S 234-735893 (2023-11-30)
Informations complémentaires (2024-01-08)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2023/S 234-735893
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2
Ancienne valeur
Date: 2024-01-18 📅
L'heure: 16:00
Nouvelle valeur
Date: 2024-01-25 📅
L'heure: 16:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7
Ancienne valeur
Texte: date: 19/01/2024 14h00lieu: Versailles
Nouvelle valeur
Texte: date: 26/01/2024 à 14h00lieu: Versailles
Source: OJS 2024/S 009-019233 (2024-01-08)