TRANSPORTS SANITAIRES DE PATIENTS – GHT06

Centre Hospitalier Universitaire de Nice - Hôpital de Cimiez - Etablissement support du GHT06

TRANSPORTS SANITAIRES DE PATIENTS - GHT06 La présente consultation comporte 60 lots.

Date limite

Deadline 2026-08-27

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2026-07-23 Avis de marché
Avis de marché (2026-07-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: TRANSPORTS SANITAIRES DE PATIENTS – GHT06
Numéro de référence: 2026-GHTAO068-FTRANSP
Brève description:
TRANSPORTS SANITAIRES DE PATIENTS - GHT06 La présente consultation comporte 60 lots.
Type de contrat: Services
Produits/services: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Valeur estimée hors TVA: 19338205.89 EUR 💰
Description
Identifiant interne: 2026-GHTAO068-FTRANSP
Titre: TRANSPORTS SANITAIRES DE PATIENTS - GHT06
Description du marché:
La présente consultation comporte 60 lots cités en annexe dont les spécifications techniques figurent au Cahier des Clauses Techniques Particulières.
Adresse postale: Ch antibes - ch de breil sur roya - ch de cannes - ch de grasse - ch de menton - chu de nice - ch de puget theniers - ch de la vesubie - ch saint maur de saint etienne de tinee - ch de sospel - ch saint lazare de tende
Code postal: 06600 - 06540 - 06400 - 06130 - 06500 - 06000 - 06260 - 06450 - 06660 - 06380 - 06430
Ville: Antibes - breil-sur-roya - cannes - grasse - menton - nice - puget-théniers - roquebillière - saint-étienne-de-tinée - sospel - tende
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2026-10-01 📅
Date de fin: 2027-09-30 📅
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Critère économique : 50%
Critère de qualité (nom): Critère technique : 45 %
Critère environnemental : 5 %
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
La consultation aboutira à un Accord cadre multi attributaire pour tous les lots, exécuté au moyen de bons de commandes émis (Articles R2162-13 et R2162-14 du même code). Les bons de commande pourront être émis jusqu'au dernier jour de validité de l'accord cadre et pourront s'exécuter au plus tard dans un délai de 3 mois après le dernier jour de validité de l'accord cadre. Le maximum étant 48 326 507,67 Euros HT sur la durée globale. Le présent Accord Cadre est conclu à compter du 1er octobre 2026 ou à la date de notification du marché si celle-ci est postérieure pour se terminer le 30 septembre 2030.
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Ville: Antibes - breil sur roya - cannes - grasse - menton - nice - puget theniers - roquebilliere - saint etienne de tinee - sospel - tende

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-08-27 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Le marché contient des conditions d'exécution

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Centre Hospitalier Universitaire de Nice - Hôpital de Cimiez - Établissement support du GHT06
Numéro d'enregistrement national: 26060070500040
Département: Alpes Maritimes
Adresse postale: 4 avenue Reine Victoria
Code postal: 06003
Commune postale: Nice
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: LEJEUNE Béatrice
Courrier électronique: cell-cent-march@chu-nice.fr 📧
Téléphone: 0492034586 📞
URL: www.chu-nice.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://ght06.safetender.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://ght06.safetender.com 🌏
URL de participation: https://ght06.safetender.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Nom et adresse
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Nice
Numéro d'enregistrement national: 17060005000026
Département: Alpes Maritimes
Adresse postale: 18 Avenue des Fleurs CS 61039
Code postal: 06050
Commune postale: Nice cedex 1
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Téléphone: 0489978600 📞
URL: http://nice.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 142-518626 (2026-07-23)