transports des élèves des écoles de la Ville, des enfants en accueil de loisirs et diverses personnes vers les installations sportives, les lieux culturels et autres excursions
les prestations concernent, pour les services SPORTS-EDUCATION-JEUNESSE, les transports des élèves des écoles de la Ville, des enfants en accueil de loisirs et diverses personnes vers les installations sportives, les lieux culturels et autres excursions
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-11-29.
L'appel d'offres a été publié le 2023-10-27.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“transports des élèves des écoles de la Ville, des enfants en accueil de loisirs et diverses personnes vers les installations sportives, les lieux culturels...”
Titre
transports des élèves des écoles de la Ville, des enfants en accueil de loisirs et diverses personnes vers les installations sportives, les lieux culturels et autres excursions
AOO04/23
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Produits/services: Services spécialisés de transport routier de passagers📦
Brève description:
“les prestations concernent, pour les services SPORTS-EDUCATION-JEUNESSE, les transports des élèves des écoles de la Ville, des enfants en accueil de loisirs...”
Brève description
les prestations concernent, pour les services SPORTS-EDUCATION-JEUNESSE, les transports des élèves des écoles de la Ville, des enfants en accueil de loisirs et diverses personnes vers les installations sportives, les lieux culturels et autres excursions
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Valeur estimée hors TVA: EUR 2181818.18 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“lot 1 - sPORTS - transports des élèves et adultes des écoles du premier degré, municipales et stages sportifs vers les installations sportives et divers...”
Titre
lot 1 - sPORTS - transports des élèves et adultes des écoles du premier degré, municipales et stages sportifs vers les installations sportives et divers lieux- marché mixte
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Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services spécialisés de transport routier de passagers📦
Lieu d'exécution: Var🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: département du Var
Description du marché:
“les prestations de ce lot sont à prix forfaitaires pour les sortie récurrentes et à bons de commande pour les sorties occasionnelles.Les sorties récurrentes...”
Description du marché
les prestations de ce lot sont à prix forfaitaires pour les sortie récurrentes et à bons de commande pour les sorties occasionnelles.Les sorties récurrentes se déroulent sur le temps scolaire de 8h à 17h selon les périodes définies au cahier des charges. Des sorties occasionnelles (environ 10% des prestations) sont commandées selon un planning transmis avant chaque mois
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique, jugée d'après la grille de notation
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom):
“Performances en matière de développement durable, jugées d'après la grille de notation”
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de coût (nom):
“Prix des prestations, jugé d'après le montant (T.T.C.) du montant total non contractuel indiqué à l'Acte d'engagement, le cas échéant corrigé”
Critère de coût (pondération): 70
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 727272.73 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: -Modalités de reconduction : tacite -Nombre de reconductions : 3
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“trois reconductions tacitesen application de l'article r2122-7 du code de la commande publique, l'acheteur se réserve la faculté de passer avec le titulaire...”
Description des options
trois reconductions tacitesen application de l'article r2122-7 du code de la commande publique, l'acheteur se réserve la faculté de passer avec le titulaire un Nouveau marché pour des prestations similaires à celles du premier marché
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“lot 2 - éDUCATION - transport des élèves et adultes des écoles du premier degré et municipales et diverses personnes vers les lieux culturels et autres...”
Titre
lot 2 - éDUCATION - transport des élèves et adultes des écoles du premier degré et municipales et diverses personnes vers les lieux culturels et autres excursions- accord-Cadre à bons de commande
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Numéro d'identification du lot: 2
Description
Lieu d'exécution: Provence-Alpes-Côte d’Azur🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“département du Var (à titre très exceptionnel vers des lieux hors département (04, 06 ou 13))”
Description du marché:
“les prestations de ce lot sont des sorties occasionnelles à la demande des écoles vers les lieux culturels, sportifs et autres de la ville ou du département...”
Description du marché
les prestations de ce lot sont des sorties occasionnelles à la demande des écoles vers les lieux culturels, sportifs et autres de la ville ou du département (à titre très exceptionnel vers des lieux hors département (04, 06 ou 13))
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Prix des prestations, jugé d'après le montant (T.T.C.) du DENC, le cas échéant corrigé” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 727272.73 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“lot 3 - jEUNESSE - transports des enfants et adultes des accueils de loisirs et séjours vers divers lieux- accord-Cadre à bons de commande” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“les prestations de ce lot seront réalisées soit sous forme d'un planning régulier (70% des commandes) en période scolaire et en période de vacances...”
Description du marché
les prestations de ce lot seront réalisées soit sous forme d'un planning régulier (70% des commandes) en période scolaire et en période de vacances scolaires d'été selon un planning prévisionnel fourni pour chaque période, soit pour des sorties occasionnelles (30% des commandes) pour des demandes supplémentaires
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 727272.73 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L2141-1 à L2141-5 et L2141-7 à L2141-11 du Code de la...”
Liste et brève description des conditions
une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L2141-1 à L2141-5 et L2141-7 à L2141-11 du Code de la commande publique notamment qu'il satisfait aux obligations concernant l'emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail- attestation d'inscription au registre des entreprises de transports publics routiers de personnes conformément à l'article L.3113-1 du code des transports- la licence de transport de voyageur en cours de validité
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“-Tout document permettant d'apprécier le chiffre d'affaires global et concernant les prestations objet du contrat du candidat à exécuter les prestations du...”
Liste et brève description des critères de sélection
-Tout document permettant d'apprécier le chiffre d'affaires global et concernant les prestations objet du contrat du candidat à exécuter les prestations du présent marché (ou Dc2) ET- la preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“une liste des principaux services effectué(e)s au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les...”
Liste et brève description des critères de sélection
une liste des principaux services effectué(e)s au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvé(e)s par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ou tout document permettant d'apprécier la capacité technique et professionnelle du candidat à exécuter les prestations du présent marché
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“le marché comprend plusieurs clauses de réexamen (changement de désignation des services gestionnaires, changement des adresses mail de contact du...”
Conditions d'exécution du contrat
le marché comprend plusieurs clauses de réexamen (changement de désignation des services gestionnaires, changement des adresses mail de contact du représentant du maître d'ouvrage, changement de numéro SIRET de l'acheteur, changement dans les jours d'exécution, rajout d'une prestation dans le prix global et forfaitaire et modification des quantités dans le prix global et forfaitaire). En outre, si l'objet du marché est susceptible de relever du champ d'application de l'article L.1224-1 du Code du travail relatif à "L'Obligation de reprise du personnel", le prestataire sortant a précisé qu'aucun de ses conducteurs affecté à l'exécution du marché ne remplit les conditions de transfert
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-11-29
16:30 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-11-30
08:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): commune d'hyeres
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture : Aucune personne extérieure n'est autorisée. Les modalités d'ouverture sont...”
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture)
informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture : Aucune personne extérieure n'est autorisée. Les modalités d'ouverture sont indiquées à titre informatif
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : 6 mois avant l'échéance (prévisionnel 2ème semestre 2027)” Informations complémentaires
“chaque marché est conclu à compter de sa date de notification pour une durée de 1 an et est renouvelable, 3 fois à la date anniversaire, par reconduction...”
chaque marché est conclu à compter de sa date de notification pour une durée de 1 an et est renouvelable, 3 fois à la date anniversaire, par reconduction tacite, par période successive de 1 an.Les commandes sont passées au fur et à mesure des besoins pour la part s'exécutant à bons de commande du lot 1 et pour les lots 2 et 3.La fréquence des prestations à prix global et forfaitaire pour le lot 1 est définie en annexe 3 au CCTP. Les offres initiales par courriel ne seront pas acceptées, les conditions de remise des offres sont précisées à l'article 7 du Rc.Les documents de la consultation et le présent avis sont rédigés en langue française
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Nom: tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 Rue Racine
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr📧
Fax: +33 494427989 📠
URL: http://toulon.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“jusqu'À la signature du contrat, d'un référé précontractuel dans les conditions de l'article L551-1 et suivants du Code de justice administrative ;- à...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
jusqu'À la signature du contrat, d'un référé précontractuel dans les conditions de l'article L551-1 et suivants du Code de justice administrative ;- à compter de la signature du contrat, d'un référé contractuel dans les conditions de l'article L551-13 et suivants du Code de justice administrative ;- dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, d'un recours en contestation de la validité du contrat, dans les conditions définies par le Conseil d'état dans sa décision du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne (no 358994) qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité
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Source: OJS 2023/S 210-661791 (2023-10-27)
Informations complémentaires (2023-11-29)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2023/S 210-661791
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2
Ancienne valeur
Date: 2023-11-29 📅
L'heure: 16:30
Nouvelle valeur
Date: 2023-12-08 📅
L'heure: 16:30
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7
Ancienne valeur
Texte: modalités d'ouverture des offres : Date : 30 novembre 2023 à 08 h 00
Nouvelle valeur
Texte: modalités d'ouverture des offres : Date : 11 décembre 2023 à 08 h 00
Source: OJS 2023/S 233-732096 (2023-11-29)