les boues faisant l'objet du présent marché sont produites sur les installations suivantes :Lot no 1 : Station de Traitement AquantisLot no 2 : Station de Traitement de Tullins et Station de Traitement de VoureyLot no 3 : Station de Traitement de Charavines et Station de Traitement de Saint Geoire En Valdaine
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-06-14.
L'appel d'offres a été publié le 2023-05-12.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“transport des boues de stations de traitement des eaux usées vers des sites d'évacuation
M230003”
Produits/services: Services de transport des boues📦
Brève description:
“les boues faisant l'objet du présent marché sont produites sur les installations suivantes :Lot no 1 : Station de Traitement AquantisLot no 2 : Station de...”
Brève description
les boues faisant l'objet du présent marché sont produites sur les installations suivantes :Lot no 1 : Station de Traitement AquantisLot no 2 : Station de Traitement de Tullins et Station de Traitement de VoureyLot no 3 : Station de Traitement de Charavines et Station de Traitement de Saint Geoire En Valdaine
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: aquantis
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de transport des boues📦
Lieu d'exécution: Isère🏙️
Description du marché:
“ce lot concerne le transport des boues issues de la station de traitement des eaux usées Aquantis vers les sites d'évacuation” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Performance environnementale
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 50
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: le marché est renouvelable 1 fois
Informations complémentaires:
“pour la période initiale d'un an : montant minimum 25 000 euro(s) Ht - montant maximum 120 000 euro(s) (H.T.).Visite obligatoire pour ce lot le 26/05/2023 à...”
Informations complémentaires
pour la période initiale d'un an : montant minimum 25 000 euro(s) Ht - montant maximum 120 000 euro(s) (H.T.).Visite obligatoire pour ce lot le 26/05/2023 à 8h30 à Aquantis
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: tullins - vourey
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“ce lot concerne le transport des boues issues des stations de traitement des eaux usées de Tullins et de Vourey vers les sites d'évacuation”
Informations complémentaires:
“pour la période initiale d'un an : montant minimum 8 500 euro(s) Ht - montant maximum 40 000 euro(s) (H.T.).Visite facultative pour ce lot le 26 mai 2023 à...”
Informations complémentaires
pour la période initiale d'un an : montant minimum 8 500 euro(s) Ht - montant maximum 40 000 euro(s) (H.T.).Visite facultative pour ce lot le 26 mai 2023 à 10 heures à Tullins
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: charavines - saint Geoire En Valdaine
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“ce lot concerne le transport des boues issues des stations de traitement des eaux usées de Charavines et de Saint Geoire en Valdaine vers les sites d'évacuation”
Description du marché
ce lot concerne le transport des boues issues des stations de traitement des eaux usées de Charavines et de Saint Geoire en Valdaine vers les sites d'évacuation
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Informations complémentaires:
“pour la période initiale d'un an : montant minimum 2 500 euro(s) Ht - montant maximum 12 500 euro(s) (H.T.).Visite facultative pour ce lot le 26 mai 2023 à...”
Informations complémentaires
pour la période initiale d'un an : montant minimum 2 500 euro(s) Ht - montant maximum 12 500 euro(s) (H.T.).Visite facultative pour ce lot le 26 mai 2023 à 10 heures à Tullins
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: documents à produire mentionnés dans le règlement de la consultation
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: documents à produire mentionnés dans le règlement de la consultation
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection: documents à produire mentionnés dans le règlement de la consultation
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-06-14
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-06-14
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info -3 lots.Accor-cadre à bons avec minimum et maximum, mono-attributaire qui sera exécuté par l'émission de bons de commande.Le marché est passé avec un montant minimum annuel de 36 000 euro(s) HT et un montant maximum sur la durée totale du marché de 345 000 euro(s) HT tous lots confondus.La durée du marché est fixée à 1 an renouvelable 1 fois.Visite obligatoire le lot no 1 AQUANTIS le 26/05/2023 à 8h30. Facultative pour les lots no 2 et no 3
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
- Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.- Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja.- Référé secret des affaires prévu à l'article R.557-3 du Cja- recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Ta de Grenoble
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Source: OJS 2023/S 095-292570 (2023-05-12)