Traitement des effluents produits sur la plateforme de compostage de Soumoulou
Valor Béarn - SMTD
Accord-cadre à bons de commande avec maximum par an de 300 000 euro(s) HT. Montant identique pour chaque période de reconduction. La date indiquée pour la durée à compter du 01/12/2026 est une date donnée à titre indicatif. Une visite sur site est obligatoire. L'offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière
Date limiteDeadline 2026-10-22
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-09-14 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-09-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Traitement des effluents produits sur la plateforme de compostage de Soumoulou
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de traitement des eaux usées 📦
Description
Identifiant interne:
Produits/services supplémentaires: Services de traitement des eaux usées 📦
Adresse postale: Chemin de Cabarre / Chemin Pégarde
Code postal: 64420
Ville: Soumoulou
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Pyrénées-Atlantiques 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-12-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-10-22 23:59:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-10-23 10:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-10-23 10:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Valor bearn - smtd
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Rue Antoine de Saint Exupéry
Code postal: 64230
Commune postale: Lescar
Région: Pyrénées-Atlantiques 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Faure cecile
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0559985832 📞
URL: http://www.valorbearn.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1874490 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1874490 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Pau
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 50 Cours Lyautey
Code postal: 64010
Commune postale: Pau
Région: Pyrénées-Atlantiques 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr 📧
Téléphone: 0559849440 📞
Fax: 0559024993 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 178-633313 (2026-09-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Traitement des effluents produits sur la plateforme de compostage de Soumoulou
Numéro de référence:
SMTD 26/01
Brève description:
Accord-cadre à bons de commande avec maximum par an de 300 000 euro(s) HT. Montant identique pour chaque période de reconduction.
La date indiquée pour la durée à compter du 01/12/2026 est une date donnée à titre indicatif.
Une visite sur site est obligatoire. L'offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière
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Produits/services: Services de traitement des eaux usées 📦
Description
Identifiant interne:
S-PF-1874490
Produits/services supplémentaires: Services de traitement des eaux usées 📦
Adresse postale: Chemin de Cabarre / Chemin Pégarde
Code postal: 64420
Ville: Soumoulou
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Pyrénées-Atlantiques 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-12-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Période initiale de 1 an à compter de la date de notification du contrat si celle-ci est postérieure. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0000
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-10-22 23:59:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-10-23 10:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-10-23 10:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Valor bearn - smtd
Numéro d'enregistrement national:
47749
Adresse postale: Rue Antoine de Saint Exupéry
Code postal: 64230
Commune postale: Lescar
Région: Pyrénées-Atlantiques 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Faure cecile
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0559985832 📞
URL: http://www.valorbearn.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1874490 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1874490 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Remise dématérialisée obligatoire via le profil acheteur Consultez la liste des marchés publics | Pau Agglomération - Réf. Smtd 26/01
Critères de sélection des candidatures, forme juridique du groupement et règlement du marché : Cf : Règlement de la consultation.
L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur.
Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique
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Nom: Tribunal administratif de Pau
Numéro d'enregistrement national:
3E40A868-ECB1-C6FA-9E0ABA9B16319C8F
Adresse postale: 50 Cours Lyautey
Code postal: 64010
Commune postale: Pau
Région: Pyrénées-Atlantiques 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr 📧
Téléphone: 0559849440 📞
Fax: 0559024993 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 178-633313 (2026-09-14)
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