TRAITEMENT DES DECHETS VERTS ISSUS DES DECHETERIES DE NEVERS AGGLOMERATION
Nevers Agglomération
TRAITEMENT DES DECHETS VERTS ISSUS DES DECHETERIES DE NEVERS AGGLOMERATION
Date limiteDeadline 2026-10-23
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Élimination et traitement des ordures › Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-09-21 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-09-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Traitement des dechets verts issus des decheteries de nevers agglomeration
Numéro de référence:
Brève description: TRAITEMENT DES DECHETS VERTS ISSUS DES DECHETERIES DE NEVERS AGGLOMERATION
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux 📦
Description
Identifiant interne:
Valeur estimée hors TVA: 600 000 EUR 💰
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Informations complémentaires: Montant maximum HT annuel : 150 000 €
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Nièvre 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Reconductions tacites
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-10-23 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Nevers Agglomération
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 124 route de Marzy
Code postal: 58027
Commune postale: Nevers cedex
Région: Nièvre 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Nevers Agglomération
Courrier électronique: marches@agglo-nevers.fr 📧
Téléphone: +33 386684487 📞
URL: http://www.agglo-nevers.net 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/694955?orgAcronyme=d5t 🌏
URL de participation: https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/694955?orgAcronyme=d5t 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 22 rue d'Assas - BP 61616
Code postal: 21016
Commune postale: Dijon
Région: Côte-d’Or 🏙️
Pays: France 🇫🇷
URL: https://www.telerecours.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: voir documents de la consultation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 184-656877 (2026-09-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Traitement des dechets verts issus des decheteries de nevers agglomeration
Numéro de référence:
AO26-07
Brève description: TRAITEMENT DES DECHETS VERTS ISSUS DES DECHETERIES DE NEVERS AGGLOMERATION
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux 📦
Description
Identifiant interne:
0
Valeur estimée hors TVA: 600 000 EUR 💰
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Informations complémentaires: Montant maximum HT annuel : 150 000 €
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Nièvre 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Reconductions tacites
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-10-23 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Nevers Agglomération
Numéro d'enregistrement national:
24580440600107
Adresse postale: 124 route de Marzy
Code postal: 58027
Commune postale: Nevers cedex
Région: Nièvre 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Nevers Agglomération
Courrier électronique: marches@agglo-nevers.fr 📧
Téléphone: +33 386684487 📞
URL: http://www.agglo-nevers.net 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/694955?orgAcronyme=d5t 🌏
URL de participation: https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/694955?orgAcronyme=d5t 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Numéro d'enregistrement national:
17210005900010
Adresse postale: 22 rue d'Assas - BP 61616
Code postal: 21016
Commune postale: Dijon
Région: Côte-d’Or 🏙️
Pays: France 🇫🇷
URL: https://www.telerecours.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: voir documents de la consultation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 184-656877 (2026-09-21)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement (>20 nouveaux marchés)
- Services liés aux déchets et aux ordures (>20)
- Élimination et traitement des ordures (>20)
- Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux (>20)
- Services d'incinération des ordures ménagères (7)
- Services d'élimination de déchets solides urbains (2)
- Services d'élimination des boues (4)
- Services d'élimination des ordures ménagères (3)
- Services d'évacuation de cendres
- Services d'évacuation des boues (3)
- Services de traitement des boues (5)
- Services de transport des boues (4)
- Traitement et évacuation de résidus liquides (1)