traitement des déchets issus des activités des services techniques des communes membres d'orléans Métropole et des services d'orléans Métropole

Orléans Métropole

la consultation donnera lieu à 8 accords-cadres mono-attributaires à bons de commande (lots 1 à 7 et lot 9) conclus sans montant minimum et avec un maximum et à un marché ordinaire de recettes(lot 8), traité à prix unitaires sur la base des prix de reprise par type de métal présents au sein du bordereau des prix et des quantités de métaux effectivement reprises, valorisées et revendues.La consultation est passée dans le cadre d'un groupement de commande dont Orléans Métropole assure la coordination au nom des adhérents suivants (et indiqués dans l'article 1 du règlement de la consultation et l'annexe au Ccap): Orléans Métropole, Boigny-Sur-Bionne, Checy,La Chapelle Saint-Mesmin,Chanteau,Fleury-Les-Aubrais,Ingré,Olivet,Orléans,Ormes,Saint-Cyr en Val,Saint-Denis en Val,Saint-Jean de la Ruelle,Saint-Jean de Braye,Saint-Jean le Blanc,Saint-Pryvé Saint-Mesmin,Saran,Semoy,Saint Hilaire St Mesmin, Marigny Les Usages

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-09-25. L'appel d'offres a été publié le 2023-08-02.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Orléans Métropole

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux › Services d'élimination de déchets solides urbains

Où ?

• Centre — Val de Loire › Loiret

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-08-02	Avis de marché
2024-01-05	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2023-08-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'élimination de déchets solides urbains
Numéro de référence: M23f0089
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'élimination de déchets solides urbains 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'élimination de déchets solides urbains 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loiret 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: orléans Métropole
Adresse postale: espace Saint Marc, 5 place du 6 juin 1944, Cs 95801
Code postal: 45058
Commune postale: Orléans
Contact
Adresse Internet: http://www.orleans-metropole.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@orleans-metropole.fr 📧
Téléphone: +33 238784030 📞
URL des documents: http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm 🌏
URL pour la participation: http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-08-02 📅
Date limite de soumission: 2023-09-25 📅
Date de publication: 2023-08-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 150-478109
Numéro JO-S: 150
Informations complémentaires

le candidat doit présenter un exutoire ou un centre de groupement situé dans un rayon maximum de 10 km au-delà des limites de la Métropole

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 510 400 EUR 💰
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 9
Intitulé du lot: valorisation des Balayures
Numéro du lot: 1
Brève description:

accord-Cadre mono-attributaire à bons de commande conclu à prix unitaires appliqués aux quantités réellement exécutées.Ce marché est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 280 000 euro(s) Ht par période.La durée de validité du présent accord-cadre à bons de commandes prend effet à compter du 31/12/2023, (ou de sa date de notification si elle est postérieure) jusqu'au 30/12/2024.Les délais d'exécution des prestations seront fixés dans chaque bon de commande

Valeur estimée hors TVA: 217 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

l'Accord-Cadre est reconductible 3 fois maximum, de manière tacite, pour une durée de 1 an, soit une durée maximale de quatre ans

Informations complémentaires:

le candidat doit présenter un exutoire ou un centre de groupement situé dans un rayon maximum de 10 km au-delà des limites de la Métropole

Intitulé du lot: traitement des déchets à valoriser
Numéro du lot: 2
Brève description:

accord-Cadre mono-attributaire à bons de commande conclu à prix unitaires appliqués aux quantités réellement exécutées.Ce marché est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 80 000 euro(s) Ht par période.La durée de validité du présent accord-cadre à bons de commandes prend effet à compter du 31/12/2023, (ou de sa date de notification si elle est postérieure) jusqu'au 30/12/2024.Les délais d'exécution des prestations seront fixés dans chaque bon de commande

Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Intitulé du lot: valorisation des Végétaux Zone Nord
Numéro du lot: 3
Valeur estimée hors TVA: 53 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

le candidat devra présenter un exutoire ou un centre de regroupement situé au nord de la Loire pour ce lot dans un rayon maximum de 10km au-delà des limites Nord de la Métropole

Intitulé du lot: valorisation des Végétaux Zone Sud
Numéro du lot: 4
Brève description:

accord-Cadre mono-attributaire à bons de commande conclu à prix unitaires appliqués aux quantités réellement exécutées.Ce marché est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 100 000 euro(s) Ht par période.La durée de validité du présent accord-cadre à bons de commandes prend effet à compter du 31/12/2023, (ou de sa date de notification si elle est postérieure) jusqu'au 30/12/2024.Les délais d'exécution des prestations seront fixés dans chaque bon de commande

Valeur estimée hors TVA: 70 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

le candidat devra présenter un exutoire ou un centre de regroupement situé au Sud de la Loire pour ce lot dans un rayon maximum de 10km au-delà des limites Sud de la Métropole

Intitulé du lot: valorisation des Inertes Zone Nord
Numéro du lot: 5
Brève description:

accord-Cadre mono-attributaire à bons de commande conclu à prix unitaires appliqués aux quantités réellement exécutées.Ce marché est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 30 000 euro(s) Ht par période.La durée de validité du présent accord-cadre à bons de commandes prend effet à compter du 31/12/2023, (ou de sa date de notification si elle est postérieure) jusqu'au 30/12/2024.Les délais d'exécution des prestations seront fixés dans chaque bon de commande

Valeur estimée hors TVA: 11 000 EUR 💰
Intitulé du lot: valorisation des Inertes Zone Sud
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: valorisation des déchets Bois
Numéro du lot: 7
Brève description:

accord-Cadre mono-attributaire à bons de commande conclu à prix unitaires appliqués aux quantités réellement exécutées.Ce marché est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 15 000 euro(s) Ht par période.La durée de validité du présent accord-cadre à bons de commandes prend effet à compter du 31/12/2023, (ou de sa date de notification si elle est postérieure) jusqu'au 30/12/2024.Les délais d'exécution des prestations seront fixés dans chaque bon de commande

Valeur estimée hors TVA: 8 400 EUR 💰
Intitulé du lot: reprise et valorisation des Métaux
Numéro du lot: 8
Brève description:

le contrat de reprise est passé pour une durée allant du 31 Décembre 2023 (ou de sa date de notification si elle est postérieure) au 30 Décembre 2024.Les délais d'exécution des prestations seront fixés lors de chaque demande d'enlèvement

Description des renouvellements:

le contrat peut être reconduit de manière tacite 3 fois maximum par période d'un an, soit une durée maximale du marché de 4 ans

Intitulé du lot: location et/ou évacuation des caissons
Numéro du lot: 9
Brève description:

accord-Cadre mono-attributaire à bons de commande conclu à prix unitaires appliqués aux quantités réellement exécutées.Ce marché est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 150 000 euro(s) Ht par période.La durée de validité du présent accord-cadre à bons de commandes prend effet à compter du 31/12/2023, (ou de sa date de notification si elle est postérieure) jusqu'au 30/12/2024.Les délais d'exécution des prestations seront fixés dans chaque bon de commande

Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

-Un formulaire Dc1 ou une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun cas mentionnés aux articles L2141-1 à L2141-5 du Ccp et notamment qu'il est en règles au regard des articles L. 5212-1 à L5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés ;-Un formulaire synthétique de déclaration sur l'honneur est disponible sur le site Orléans et sa métropole (http://www.orleans-metropole.fr/135/marches-publics.htm) mais le candidat peut produire ses propres documents.-formulaire Dc1 ou lettre de candidature en cas de candidature groupée

Situation économique et financière:

-Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ;

Capacité technique et professionnelle:

-Déclaration concernant les titres d'études et professionnels du candidat ou des cadres de l'entreprise,-description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public-une liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années (avec le détail des prestations réalisées) indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les interventions sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-09-25 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:30
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre appréciée au regard du cadre de mémoire technique sur la base des sous-critères suivants : Cf. les sous-critères dans la partie renseignements complémentaires de l'Aapc
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût (nom): Le prix est apprécié au regard du total des montants du Dqe : Note du candidat = 10 X (total Dqe proposé le plus faible / total Dqe proposé par le candidat)
Critère de coût (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre appréciée au regard du cadre de mémoire technique sur la base des sous-critères suivants:Cf. les sous-critères dans la partie renseignements complémentaires de l'Aapc
Critère de coût (nom): Le prix est apprécié au regard du total des montants du Dqe :Note du candidat = 10 X (prix proposé du candidat / prix proposé le plus élevé)

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24450046800040
Pays: Loiret 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: mairie de Boigny-Sur-Bionne
Adresse postale: 3 Rue de Verdun
Commune postale: Boigny-sur-Bionne
Code postal: 45760
Nom du pouvoir adjudicateur: mairie de Checy
Adresse postale: 11 place du cloître
Commune postale: Checy
Code postal: 45430
Nom du pouvoir adjudicateur: mairie de Chanteau
Adresse postale: 1 route d''orléans
Commune postale: Chanteau
Code postal: 45400
Nom du pouvoir adjudicateur: mairie de Fleury les Aubrais
Adresse postale: 7 place de la République
Commune postale: Fleur-les-Aubrais
Nom du pouvoir adjudicateur: mairie d''ingré
Adresse postale: 14 place de la mairie
Commune postale: Ingré
Code postal: 45380
Nom du pouvoir adjudicateur: mairie de la Chapelle st Mesmin
Adresse postale: 2 rue du château
Commune postale: La Chapelle St Mesmin
Nom du pouvoir adjudicateur: hôtel de Ville service des Finances Olivet
Adresse postale: 282 rue du Général de Gaulle
Commune postale: Olivet
Code postal: 45160
Nom du pouvoir adjudicateur: mairie d''orléans
Adresse postale: place de l''etape
Code postal: 45000
Nom du pouvoir adjudicateur: mairie d''ormes
Adresse postale: 147 rue Nationale
Commune postale: Ormes
Code postal: 45140
Nom du pouvoir adjudicateur: mairie de St Cyr en Val
Adresse postale: 140 Rue du 11 Novembre 1918
Commune postale: St Cyr-en-Val
Code postal: 45590
Nom du pouvoir adjudicateur: mairie de St Denis en Val
Adresse postale: 60 rue st Denis
Commune postale: St Denis-en-Val
Code postal: 45560
Nom du pouvoir adjudicateur: mairie de St Jean de Braye
Adresse postale: 43 rue de la mairie
Commune postale: St Jean-de-Braye
Code postal: 45800
Nom du pouvoir adjudicateur: mairie de St Jean de la Ruelle
Adresse postale: 71 rue Charles Beauhaire
Commune postale: St Jean-de-la-Ruelle
Code postal: 45142
Nom du pouvoir adjudicateur: mairie de St Jean le Blanc
Adresse postale: place de l''eglise
Commune postale: St Jean-le-Blanc
Code postal: 45650
Nom du pouvoir adjudicateur: mairie de St Pryvé St Mesmin
Adresse postale: route de St Mesmin
Commune postale: St Pryvé St Mesmin
Code postal: 45750
Nom du pouvoir adjudicateur: mairie de Saran
Adresse postale: place de la liberté
Commune postale: Saran
Code postal: 45770
Nom du pouvoir adjudicateur: mairie de Semoy
Adresse postale: 20 place Miterrand
Commune postale: Semoy
Nom du pouvoir adjudicateur: mairie de St Hilaire St Mesmin
Adresse postale: 494 route d''orléans
Commune postale: St Hilaire St Mesmin
Nom du pouvoir adjudicateur: mairie de Marigny les Usages
Commune postale: Marigny-les-Usages
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm 🌏
URL des documents: http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: en lien avec la fin de validité des accords-cadres

les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm -==> Accès au dossier de la consultation, renseignements complémentaires et modalités de remise des offres par voie électronique :http://marchespublics.orleans.fr/accueil.htm=> La transmission des offres et questions, par mail, n'est pas autorisée.Recoursinstance chargée des procédures de recours et service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours:tribunal administratif d'orléans28 rue de la Bretonnerie45057 Orléans Cedex 1tél : 02 38 77 59 00 - fax : 02 38 53 85 16greffe.ta-orleans@juradm.frhttp://orleans.tribunal-administratif.fr/=> Négociation interdite=> Sous-Critères de la valeur technique :Pour les lots 1 à 7et 9:valeur technique de l'offre appréciée au regard du cadre de mémoire technique sur la base des sous-critères suivants :Sous-Critère 1:pertinence de la description technique et de l'organisation de la prestation proposée par le candidat au regard la partie 1 du Cmt(30%)Sous critère 2:qualité environnementale de la gestion des déchets jugée au regard de la partie 2 du Cmt(30%)Pour le lot 8 :Sous-Critère 1.pertinence de la description technique et de l'organisation de la prestation proposée par le candidat au regard de la partie 1 du Cmt(30%)Sous-Critère 2 - qualité environnementale du transport et du traitement des déchets au regard de la partie 2 du Cmt(30%)

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif d'orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Fax: +33 238538516 📠
Adresse Internet: http://orleans.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 150-478109 (2023-08-02)

Avis d'attribution de marché (2024-01-05)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 997 600 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2024-01-05 📅
Date de publication: 2024-01-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2024/S 007-015205
Se réfère à l'avis: 2023/S 150-478109
Numéro JO-S: 7

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-12-05 📅
Nom: collecti'Sable
Adresse postale: 1 Rue Robert Schumann
Commune postale: Saint-Ay
Code postal: 45130
Pays: France 🇫🇷
Loiret 🏙️
Valeur totale du marché: 217 000 EUR 💰
Nom: s o c c o i m
Adresse postale: z a Les Pierrelets
Commune postale: Chaingy
Code postal: 45380
Valeur totale du marché: 40 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2023-12-06 📅
Nom: suez Organique
Adresse postale: 38 avenue Jean Jaures
Commune postale: Gargenville
Code postal: 78440
Pays: Yvelines 🏙️
Valeur totale du marché: 53 000 EUR 💰
Nom: setrad Sas Veolia
Adresse postale: les Pierrelets
Valeur totale du marché: 70 000 EUR 💰
11 000 EUR 💰
8 400 EUR 💰
450 000 EUR 💰
100 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1
3

Référence
Informations complémentaires

7 accords-cadres mono-attributaires à bons de commande (lots 1 à 4, 6 et 7 et 9)sans montant minimum et avec un maximum et un marché (à recettes)de reprise(lot 8), traité à prix unitaire sur la base des prix de reprise par type de métal présent sur le Bpu et sur les quantités de métaux repris, valorisés et revendus. Les accords-cadres et le marché démarrent à la notification jusqu'au 30/12/2024 et peuvent être reconduits 3 fois de manière tacite, pour une durée maximale de 4 ans.Le lot 5 a été déclaré sans suite pour infructuosité.Les montants Ht maximum par lot par période sont les suivants :Lot no1 :280 000lot no2 :80 000lot no3:80 000lot no4:100 000lot no5:30 000lot no6:30 000lot no7:15 000lot no9:150 000les montants indiqués ci-dessus sont estimatifs. Pour la valeur totale du marché = cumul de tous les lots sur la durée totale possible des accords-cadres (hors le lot 8).Le numéro de marché indiqué est celui de l'entité Orléans Métropole (coordonnateur). D'Autres numéros de marchés ont été attribués puisqu'il s'agit d'un groupement de commandes avec les communes suivantes : Boigny-Sur-Bionne, Checy,La Chapelle Saint-Mesmin,Chanteau,Fleury-Les-Aubrais,Ingré,Olivet,Orléans,Ormes,Saint-Cyr en Val,Saint-Denis en Val,Saint-Jean de la Ruelle,Saint-Jean de Braye,Saint-Jean le Blanc,Saint-Pryvé Saint-Mesmin,Saran,Semoy,Saint Hilaire St Mesmin, Marigny Les Usages.Le contrat est consultable à l'adresse de l'organisme acheteur.Boamp 2023_217 publié le 05/08/2023joue 2023/s150-478109 publié le 07/08/2023

Source: OJS 2024/S 007-015205 (2024-01-05)

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