la consultation donnera lieu à 8 accords-cadres mono-attributaires à bons de commande (lots 1 à 7 et lot 9) conclus sans montant minimum et avec un maximum et à un marché ordinaire de recettes(lot 8), traité à prix unitaires sur la base des prix de reprise par type de métal présents au sein du bordereau des prix et des quantités de métaux effectivement reprises, valorisées et revendues.La consultation est passée dans le cadre d'un groupement de commande dont Orléans Métropole assure la coordination au nom des adhérents suivants (et indiqués dans l'article 1 du règlement de la consultation et l'annexe au Ccap): Orléans Métropole, Boigny-Sur-Bionne, Checy,La Chapelle Saint-Mesmin,Chanteau,Fleury-Les-Aubrais,Ingré,Olivet,Orléans,Ormes,Saint-Cyr en Val,Saint-Denis en Val,Saint-Jean de la Ruelle,Saint-Jean de Braye,Saint-Jean le Blanc,Saint-Pryvé Saint-Mesmin,Saran,Semoy,Saint Hilaire St Mesmin, Marigny Les Usages
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-09-25.
L'appel d'offres a été publié le 2023-08-02.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: orléans Métropole
Adresse postale: espace Saint Marc, 5 place du 6 juin 1944, Cs 95801
Commune postale: Orléans
Adresse du profil d'acheteur: http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm🌏
Nom: mairie de Boigny-Sur-Bionne
Adresse postale: 3 Rue de Verdun
Commune postale: Boigny-sur-Bionne
Pouvoir adjudicateur
Code postal: 45760
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: mairie de Checy
Adresse postale: 11 place du cloître
Commune postale: Checy
Pouvoir adjudicateur
Code postal: 45430
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: mairie de Chanteau
Adresse postale: 1 route d''orléans
Commune postale: Chanteau
Pouvoir adjudicateur
Code postal: 45400
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: mairie de Fleury les Aubrais
Adresse postale: 7 place de la République
Commune postale: Fleur-les-Aubrais
Nom: mairie d''ingré
Adresse postale: 14 place de la mairie
Commune postale: Ingré
Pouvoir adjudicateur
Code postal: 45380
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: mairie de la Chapelle st Mesmin
Adresse postale: 2 rue du château
Commune postale: La Chapelle St Mesmin
Nom: hôtel de Ville service des Finances Olivet
Adresse postale: 282 rue du Général de Gaulle
Commune postale: Olivet
Pouvoir adjudicateur
Code postal: 45160
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: mairie d''orléans
Adresse postale: place de l''etape
Pouvoir adjudicateur
Code postal: 45000
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: mairie d''ormes
Adresse postale: 147 rue Nationale
Commune postale: Ormes
Pouvoir adjudicateur
Code postal: 45140
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: mairie de St Cyr en Val
Adresse postale: 140 Rue du 11 Novembre 1918
Commune postale: St Cyr-en-Val
Pouvoir adjudicateur
Code postal: 45590
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: mairie de St Denis en Val
Adresse postale: 60 rue st Denis
Commune postale: St Denis-en-Val
Pouvoir adjudicateur
Code postal: 45560
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: mairie de St Jean de Braye
Adresse postale: 43 rue de la mairie
Commune postale: St Jean-de-Braye
Pouvoir adjudicateur
Code postal: 45800
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: mairie de St Jean de la Ruelle
Adresse postale: 71 rue Charles Beauhaire
Commune postale: St Jean-de-la-Ruelle
Pouvoir adjudicateur
Code postal: 45142
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: mairie de St Jean le Blanc
Adresse postale: place de l''eglise
Commune postale: St Jean-le-Blanc
Pouvoir adjudicateur
Code postal: 45650
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: mairie de St Pryvé St Mesmin
Adresse postale: route de St Mesmin
Commune postale: St Pryvé St Mesmin
Pouvoir adjudicateur
Code postal: 45750
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: mairie de Saran
Adresse postale: place de la liberté
Commune postale: Saran
Pouvoir adjudicateur
Code postal: 45770
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: mairie de Semoy
Adresse postale: 20 place Miterrand
Commune postale: Semoy
Nom: mairie de St Hilaire St Mesmin
Adresse postale: 494 route d''orléans
Commune postale: St Hilaire St Mesmin
Nom: mairie de Marigny les Usages
Commune postale: Marigny-les-Usages
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“traitement des déchets issus des activités des services techniques des communes membres d'orléans Métropole et des services d'orléans Métropole
M23f0089”
Produits/services: Services d'élimination de déchets solides urbains📦
Brève description:
“la consultation donnera lieu à 8 accords-cadres mono-attributaires à bons de commande (lots 1 à 7 et lot 9) conclus sans montant minimum et avec un maximum...”
Brève description
la consultation donnera lieu à 8 accords-cadres mono-attributaires à bons de commande (lots 1 à 7 et lot 9) conclus sans montant minimum et avec un maximum et à un marché ordinaire de recettes(lot 8), traité à prix unitaires sur la base des prix de reprise par type de métal présents au sein du bordereau des prix et des quantités de métaux effectivement reprises, valorisées et revendues.La consultation est passée dans le cadre d'un groupement de commande dont Orléans Métropole assure la coordination au nom des adhérents suivants (et indiqués dans l'article 1 du règlement de la consultation et l'annexe au Ccap): Orléans Métropole, Boigny-Sur-Bionne, Checy,La Chapelle Saint-Mesmin,Chanteau,Fleury-Les-Aubrais,Ingré,Olivet,Orléans,Ormes,Saint-Cyr en Val,Saint-Denis en Val,Saint-Jean de la Ruelle,Saint-Jean de Braye,Saint-Jean le Blanc,Saint-Pryvé Saint-Mesmin,Saran,Semoy,Saint Hilaire St Mesmin, Marigny Les Usages
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 510 400 💰
Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 9
accord-Cadre mono-attributaire à bons de commande conclu à prix unitaires appliqués aux quantités réellement exécutées.Ce marché est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 280 000 euro(s) Ht par période.La durée de validité du présent accord-cadre à bons de commandes prend effet à compter du 31/12/2023, (ou de sa date de notification si elle est postérieure) jusqu'au 30/12/2024.Les délais d'exécution des prestations seront fixés dans chaque bon de commande
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique de l'offre appréciée au regard du cadre de mémoire technique sur la base des sous-critères suivants : Cf. les sous-critères dans la partie...”
Critère de qualité (nom)
Valeur technique de l'offre appréciée au regard du cadre de mémoire technique sur la base des sous-critères suivants : Cf. les sous-critères dans la partie renseignements complémentaires de l'Aapc
Afficher plus
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût (nom):
“Le prix est apprécié au regard du total des montants du Dqe : Note du candidat = 10 X (total Dqe proposé le plus faible / total Dqe proposé par le candidat)”
Critère de coût (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 217 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est reconductible 3 fois maximum, de manière tacite, pour une durée de 1 an, soit une durée maximale de quatre ans”
Informations complémentaires:
“le candidat doit présenter un exutoire ou un centre de groupement situé dans un rayon maximum de 10 km au-delà des limites de la Métropole”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: traitement des déchets à valoriser
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“accord-Cadre mono-attributaire à bons de commande conclu à prix unitaires appliqués aux quantités réellement exécutées.Ce marché est conclu sans montant...”
Description du marché
accord-Cadre mono-attributaire à bons de commande conclu à prix unitaires appliqués aux quantités réellement exécutées.Ce marché est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 80 000 euro(s) Ht par période.La durée de validité du présent accord-cadre à bons de commandes prend effet à compter du 31/12/2023, (ou de sa date de notification si elle est postérieure) jusqu'au 30/12/2024.Les délais d'exécution des prestations seront fixés dans chaque bon de commande
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: valorisation des Végétaux Zone Nord
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 53 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“le candidat devra présenter un exutoire ou un centre de regroupement situé au nord de la Loire pour ce lot dans un rayon maximum de 10km au-delà des limites...”
Informations complémentaires
le candidat devra présenter un exutoire ou un centre de regroupement situé au nord de la Loire pour ce lot dans un rayon maximum de 10km au-delà des limites Nord de la Métropole
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: valorisation des Végétaux Zone Sud
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“accord-Cadre mono-attributaire à bons de commande conclu à prix unitaires appliqués aux quantités réellement exécutées.Ce marché est conclu sans montant...”
Description du marché
accord-Cadre mono-attributaire à bons de commande conclu à prix unitaires appliqués aux quantités réellement exécutées.Ce marché est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 100 000 euro(s) Ht par période.La durée de validité du présent accord-cadre à bons de commandes prend effet à compter du 31/12/2023, (ou de sa date de notification si elle est postérieure) jusqu'au 30/12/2024.Les délais d'exécution des prestations seront fixés dans chaque bon de commande
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 70 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“le candidat devra présenter un exutoire ou un centre de regroupement situé au Sud de la Loire pour ce lot dans un rayon maximum de 10km au-delà des limites...”
Informations complémentaires
le candidat devra présenter un exutoire ou un centre de regroupement situé au Sud de la Loire pour ce lot dans un rayon maximum de 10km au-delà des limites Sud de la Métropole
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: valorisation des Inertes Zone Nord
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“accord-Cadre mono-attributaire à bons de commande conclu à prix unitaires appliqués aux quantités réellement exécutées.Ce marché est conclu sans montant...”
Description du marché
accord-Cadre mono-attributaire à bons de commande conclu à prix unitaires appliqués aux quantités réellement exécutées.Ce marché est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 30 000 euro(s) Ht par période.La durée de validité du présent accord-cadre à bons de commandes prend effet à compter du 31/12/2023, (ou de sa date de notification si elle est postérieure) jusqu'au 30/12/2024.Les délais d'exécution des prestations seront fixés dans chaque bon de commande
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 11 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: valorisation des Inertes Zone Sud
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 11 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: valorisation des déchets Bois
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“accord-Cadre mono-attributaire à bons de commande conclu à prix unitaires appliqués aux quantités réellement exécutées.Ce marché est conclu sans montant...”
Description du marché
accord-Cadre mono-attributaire à bons de commande conclu à prix unitaires appliqués aux quantités réellement exécutées.Ce marché est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 15 000 euro(s) Ht par période.La durée de validité du présent accord-cadre à bons de commandes prend effet à compter du 31/12/2023, (ou de sa date de notification si elle est postérieure) jusqu'au 30/12/2024.Les délais d'exécution des prestations seront fixés dans chaque bon de commande
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 8 400 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: reprise et valorisation des Métaux
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché:
“le contrat de reprise est passé pour une durée allant du 31 Décembre 2023 (ou de sa date de notification si elle est postérieure) au 30 Décembre 2024.Les...”
Description du marché
le contrat de reprise est passé pour une durée allant du 31 Décembre 2023 (ou de sa date de notification si elle est postérieure) au 30 Décembre 2024.Les délais d'exécution des prestations seront fixés lors de chaque demande d'enlèvement
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique de l'offre appréciée au regard du cadre de mémoire technique sur la base des sous-critères suivants:Cf. les sous-critères dans la partie...”
Critère de qualité (nom)
Valeur technique de l'offre appréciée au regard du cadre de mémoire technique sur la base des sous-critères suivants:Cf. les sous-critères dans la partie renseignements complémentaires de l'Aapc
Afficher plus
Critère de coût (nom):
“Le prix est apprécié au regard du total des montants du Dqe :Note du candidat = 10 X (prix proposé du candidat / prix proposé le plus élevé)” Description
Description des renouvellements:
“le contrat peut être reconduit de manière tacite 3 fois maximum par période d'un an, soit une durée maximale du marché de 4 ans”
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: location et/ou évacuation des caissons
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché:
“accord-Cadre mono-attributaire à bons de commande conclu à prix unitaires appliqués aux quantités réellement exécutées.Ce marché est conclu sans montant...”
Description du marché
accord-Cadre mono-attributaire à bons de commande conclu à prix unitaires appliqués aux quantités réellement exécutées.Ce marché est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 150 000 euro(s) Ht par période.La durée de validité du présent accord-cadre à bons de commandes prend effet à compter du 31/12/2023, (ou de sa date de notification si elle est postérieure) jusqu'au 30/12/2024.Les délais d'exécution des prestations seront fixés dans chaque bon de commande
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“-Un formulaire Dc1 ou une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun cas mentionnés aux articles L2141-1 à L2141-5 du Ccp et...”
Liste et brève description des conditions
-Un formulaire Dc1 ou une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun cas mentionnés aux articles L2141-1 à L2141-5 du Ccp et notamment qu'il est en règles au regard des articles L. 5212-1 à L5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés ;-Un formulaire synthétique de déclaration sur l'honneur est disponible sur le site Orléans et sa métropole (http://www.orleans-metropole.fr/135/marches-publics.htm) mais le candidat peut produire ses propres documents.-formulaire Dc1 ou lettre de candidature en cas de candidature groupée
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“-Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché...”
Liste et brève description des critères de sélection
-Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ;
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“-Déclaration concernant les titres d'études et professionnels du candidat ou des cadres de l'entreprise,-description de l'outillage, du matériel et de...”
Liste et brève description des critères de sélection
-Déclaration concernant les titres d'études et professionnels du candidat ou des cadres de l'entreprise,-description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public-une liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années (avec le détail des prestations réalisées) indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les interventions sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-09-25
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-09-25
14:30 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: en lien avec la fin de validité des accords-cadres
Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm -==> Accès au dossier de la consultation, renseignements complémentaires et modalités de remise des offres par voie électronique :http://marchespublics.orleans.fr/accueil.htm=> La transmission des offres et questions, par mail, n'est pas autorisée.Recoursinstance chargée des procédures de recours et service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours:tribunal administratif d'orléans28 rue de la Bretonnerie45057 Orléans Cedex 1tél : 02 38 77 59 00 - fax : 02 38 53 85 16greffe.ta-orleans@juradm.frhttp://orleans.tribunal-administratif.fr/=> Négociation interdite=> Sous-Critères de la valeur technique :Pour les lots 1 à 7et 9:valeur technique de l'offre appréciée au regard du cadre de mémoire technique sur la base des sous-critères suivants :Sous-Critère 1:pertinence de la description technique et de l'organisation de la prestation proposée par le candidat au regard la partie 1 du Cmt(30%)Sous critère 2:qualité environnementale de la gestion des déchets jugée au regard de la partie 2 du Cmt(30%)Pour le lot 8 :Sous-Critère 1.pertinence de la description technique et de l'organisation de la prestation proposée par le candidat au regard de la partie 1 du Cmt(30%)Sous-Critère 2 - qualité environnementale du transport et du traitement des déchets au regard de la partie 2 du Cmt(30%)
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif d'orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr📧
Fax: +33 238538516 📠
URL: http://orleans.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif d'orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr📧
Fax: +33 238538516 📠
URL: http://orleans.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2023/S 150-478109 (2023-08-02)
Avis d'attribution de marché (2024-01-05) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 997 600 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 150-478109
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: M23427grt
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: valorisation des Balayures
Date de conclusion du contrat: 2023-12-05 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: collecti'Sable
Adresse postale: 1 Rue Robert Schumann
Commune postale: Saint-Ay
Code postal: 45130
Pays: France 🇫🇷
Région: Loiret🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 217 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: M23446grt
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: traitement des déchets à valoriser
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: s o c c o i m
Adresse postale: z a Les Pierrelets
Commune postale: Chaingy
Code postal: 45380
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: M23465grt
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: valorisation des Végétaux Zone Nord
Date de conclusion du contrat: 2023-12-06 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: suez Organique
Adresse postale: 38 avenue Jean Jaures
Commune postale: Gargenville
Code postal: 78440
Région: Yvelines 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 53 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: M23484grt
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: valorisation des Végétaux Zone Sud
Nom et adresse du contractant
Nom: setrad Sas Veolia
Adresse postale: les Pierrelets
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 70 000 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: valorisation des Inertes Zone Nord
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
6️⃣
Numéro de contrat: M23503grt
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: valorisation des Inertes Zone Sud
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 11 000 💰
7️⃣
Numéro de contrat: M23522grt
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: valorisation des déchets Bois
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 8 400 💰
8️⃣
Numéro de contrat: M23541grt
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: reprise et valorisation des Métaux
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 450 000 💰
9️⃣
Numéro de contrat: M23560grt
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: location et/ou évacuation des caissons
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 000 💰
“7 accords-cadres mono-attributaires à bons de commande (lots 1 à 4, 6 et 7 et 9)sans montant minimum et avec un maximum et un marché (à recettes)de...”
7 accords-cadres mono-attributaires à bons de commande (lots 1 à 4, 6 et 7 et 9)sans montant minimum et avec un maximum et un marché (à recettes)de reprise(lot 8), traité à prix unitaire sur la base des prix de reprise par type de métal présent sur le Bpu et sur les quantités de métaux repris, valorisés et revendus. Les accords-cadres et le marché démarrent à la notification jusqu'au 30/12/2024 et peuvent être reconduits 3 fois de manière tacite, pour une durée maximale de 4 ans.Le lot 5 a été déclaré sans suite pour infructuosité.Les montants Ht maximum par lot par période sont les suivants :Lot no1 :280 000lot no2 :80 000lot no3:80 000lot no4:100 000lot no5:30 000lot no6:30 000lot no7:15 000lot no9:150 000les montants indiqués ci-dessus sont estimatifs. Pour la valeur totale du marché = cumul de tous les lots sur la durée totale possible des accords-cadres (hors le lot 8).Le numéro de marché indiqué est celui de l'entité Orléans Métropole (coordonnateur). D'Autres numéros de marchés ont été attribués puisqu'il s'agit d'un groupement de commandes avec les communes suivantes : Boigny-Sur-Bionne, Checy,La Chapelle Saint-Mesmin,Chanteau,Fleury-Les-Aubrais,Ingré,Olivet,Orléans,Ormes,Saint-Cyr en Val,Saint-Denis en Val,Saint-Jean de la Ruelle,Saint-Jean de Braye,Saint-Jean le Blanc,Saint-Pryvé Saint-Mesmin,Saran,Semoy,Saint Hilaire St Mesmin, Marigny Les Usages.Le contrat est consultable à l'adresse de l'organisme acheteur.Boamp 2023_217 publié le 05/08/2023joue 2023/s150-478109 publié le 07/08/2023
Afficher plus
Source: OJS 2024/S 007-015205 (2024-01-05)