les prestations concernent notamment :o Curage de canalisationo Inspection Itv de canalisation gravitaireo Essais d'étanchéités à l'air et à l'eau des canalisations et regardso Contrôle des essais de pression des réseaux d'eau potableo Prélèvement et analyses de potabilité sur réseaux neuf avant raccordemento Essai de compactage au pénétromètreo Essai de portances de plateformes, essais de plaqueso Test sur gaines de chemisageo Test au peigne diélectriqueo Essais géotechniques (analyses Gtr, essai de perméabilités)l'accord-cadre multi-attributaires est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande, en application des articles R2162-2, R2162-4 à R2162-6 et R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique. Le nombre maximum de titulaires pour l'accord-cadre est de 2 opérateurs économiques
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-09-22.
L'appel d'offres a été publié le 2023-08-03.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“t9 - contrôle extérieur des travaux de dévoiement de réseaux d'eau potable, d'assainissement, de gestion des eaux pluviales et de plateforme infra
23m0130”
Produits/services: Services de contrôle et d'essais techniques📦
Brève description:
“les prestations concernent notamment :o Curage de canalisationo Inspection Itv de canalisation gravitaireo Essais d'étanchéités à l'air et à l'eau des...”
Brève description
les prestations concernent notamment :o Curage de canalisationo Inspection Itv de canalisation gravitaireo Essais d'étanchéités à l'air et à l'eau des canalisations et regardso Contrôle des essais de pression des réseaux d'eau potableo Prélèvement et analyses de potabilité sur réseaux neuf avant raccordemento Essai de compactage au pénétromètreo Essai de portances de plateformes, essais de plaqueso Test sur gaines de chemisageo Test au peigne diélectriqueo Essais géotechniques (analyses Gtr, essai de perméabilités)l'accord-cadre multi-attributaires est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande, en application des articles R2162-2, R2162-4 à R2162-6 et R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique. Le nombre maximum de titulaires pour l'accord-cadre est de 2 opérateurs économiques
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Valeur estimée hors TVA: EUR 275 000 💰
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services de surveillance et de contrôle📦
Lieu d'exécution: Rhône🏙️
Description du marché:
“les prestations concernent notamment :o Curage de canalisationo Inspection Itv de canalisation gravitaireo Essais d'étanchéités à l'air et à l'eau des...”
Description du marché
les prestations concernent notamment :o Curage de canalisationo Inspection Itv de canalisation gravitaireo Essais d'étanchéités à l'air et à l'eau des canalisations et regardso Contrôle des essais de pression des réseaux d'eau potableo Prélèvement et analyses de potabilité sur réseaux neuf avant raccordemento Essai de compactage au pénétromètreo Essai de portances de plateformes, essais de plaqueso Test sur gaines de chemisageo Test au peigne diélectriqueo Essais géotechniques (analyses Gtr, essai de perméabilités)l'accord-cadre multi-attributaires est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande, en application des articles R2162-2, R2162-4 à R2162-6 et R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique. Le nombre maximum de titulaires pour l'accord-cadre est de 2 opérateurs économiques
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 55
Critère de qualité (nom): Transition écologique
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 275 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 36
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 1 année à compter de sa date de notification. Il est reconductible tacitement 2 fois 1 année. La...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 1 année à compter de sa date de notification. Il est reconductible tacitement 2 fois 1 année. La reconduction est tacite sauf décision expresse de non-reconduction notifiée au prestataire au plus tard un mois avant la date anniversaire du marché. Le titulaire reste engagé jusqu'à la fin de la période d'exécution en cours
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“sytral Mobilités se réserve la possibilité de conclure un ou des marchés passés sans publicité ni mise en concurrence préalables pour la réalisation de...”
Description des options
sytral Mobilités se réserve la possibilité de conclure un ou des marchés passés sans publicité ni mise en concurrence préalables pour la réalisation de prestations similaires avec le titulaire en application des articles L2122-1 et R2122-7 du Code de la Commande Publique
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- La lettre de candidature (imprimé Dc1 ou document équivalent) permettant d'identifier le candidat ou chaque membre du groupement si le candidat est un...”
Liste et brève description des conditions
- La lettre de candidature (imprimé Dc1 ou document équivalent) permettant d'identifier le candidat ou chaque membre du groupement si le candidat est un groupement d'opérateurs économiques.- Une déclaration sur l'honneur justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L2141-1 à L2141-5 et L2141-7 à L2141-11 du Code de la Commande Publique et notamment qu'il satisfait aux obligations concernant l'emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L5212-1 à L5212-11 du Code du Travail ou rubrique F du Dc1 dûment coché.- Preuve de l'inscription sur le registre professionnel ou le registre du commerce pertinent de l'état membre dans lequel il est établi : Numéro Siret ou numéro d'identification européen ou international ou propre au pays d'origine de l'opérateur économique
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années ;- une...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années ;- une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public (document libre);- l'Indication des titres d'études et professionnels du candidat ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché public (document libre);- une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Le cas échéant, afin de garantir un niveau de concurrence suffisant, l'acheteur peut indiquer que les éléments de preuve relatifs à des produits ou services pertinents fournis il y a plus de trois ans seront pris en compte. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique- des certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants. L'Acheteur accepte tout moyen de preuve équivalent ainsi que les certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres Etats membres ;- des certificats de qualité fondés sur les normes européennes, délivrés par des organismes indépendants et certifiés par des organismes accrédités, attestant que l'opérateur économique se conforme à certaines normes d'assurance de qualité. L'Acheteur accepte tout moyen de preuve équivalent ainsi que les certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres Etats membres
Afficher plus Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles):
“capacité à réaliser des travaux de contrôle extérieurs sur ouvrages réaliséscette capacité peut être attestée, par la fourniture d'une sélection de...”
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles)
capacité à réaliser des travaux de contrôle extérieurs sur ouvrages réaliséscette capacité peut être attestée, par la fourniture d'une sélection de références de prestations exécutées au cours des 3 dernières années au plus ou par tout moyen équivalent
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Dépôts et garanties exigés:
“en cas de versement d'une avance, le titulaire devra fournir la garantie à première demande prévue à l'article R2191-7 du Code de la Commande Publique et...”
Dépôts et garanties exigés
en cas de versement d'une avance, le titulaire devra fournir la garantie à première demande prévue à l'article R2191-7 du Code de la Commande Publique et couvrant 100 % du montant de l'avance
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Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“- Articles R2191-1 à R2191-63 du code de la commande publique.- Modalités de financement : les ressources qui seront mobilisées pour financer les...”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent
- Articles R2191-1 à R2191-63 du code de la commande publique.- Modalités de financement : les ressources qui seront mobilisées pour financer les acquisitions sont constituées par les fonds propres de Sytral Mobilités dont le Siret est 200 096 386 00020.- Les prix sont révisables dans les conditions du Ccap.- Caractéristiques des prix : prix unitaires.- Une avance sera accordée selon les conditions du code de la commande publique et du Ccap.- Modalités de règlement des comptes : application des modalités du Ccap.- Les paiements seront effectués par virement administratif dans le délai réglementaire de 30 jours, selon les dispositions des articles R2192-10 à R2192-36 du code de la commande publique
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“en cas de groupement, aucune forme juridique n'est imposée pour la présentation des candidatures et / ou des offres.Toutefois, pour la bonne exécution du...”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché
en cas de groupement, aucune forme juridique n'est imposée pour la présentation des candidatures et / ou des offres.Toutefois, pour la bonne exécution du marché, en cas de groupement conjoint, il est exigé la solidarité du mandataire pour le respect des obligations contractuelles à l'égard de chacun des cotraitants.Cette solidarité ne sera pas requise dès lors qu'elle serait interdite par la loi ou les règles spécifiques règlementant une profession déterminée.Pour un même marché, les candidats n'ont pas la possibilité de soumissionner en agissant à la fois en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements. La participation à plusieurs groupements, pour un même marché, est également interdite
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 2
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-09-22
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2023-09-25
00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): sytral
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info -Le Règlement de la consultation apporte toutes les informations complémentaires au présent avis.Le maître d'ouvrage attribue les bons de commande selon une dévolution en cascade. Les bons de commande sont attribués prioritairement au titulaire 1.L'accord-cadre sera conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 400 000,00 euro(s) HT sur toute la durée de l'accord-cadre y compris l'ensemble des périodes de reconductions.La date prévisionnelle envisagée de début d'exécution est fixée au mois de novembre 2023.Le critère 2 "Valeur technique" - 55% est composé des sous critères suivants :Sous critère 1 "Organisation, moyens humains et matériels dédiés à l'exécution des prestations" - 30%sous critère 2 "Méthodologie de réalisation des essais au regard des conditions particulières d'exécution"- 40%sous critère 3 "Planning" - 30%
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Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: cf. Le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus
Source: OJS 2023/S 151-482646 (2023-08-03)
Avis d'attribution de marché (2024-01-04) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: sytral Mobilités
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 400 000 💰
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 151-482646
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 23m0130
Date de conclusion du contrat: 2023-12-20 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: sarp Centre Est
Adresse postale: : 160 Rue Pierre Fallion Bat 1c - 2 ème étage - cs56904
Commune postale: Rillieux-la-Pape
Code postal: 69142
Pays: France 🇫🇷
Région: Rhône🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 400 000 💰
2️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: tedeco
Adresse postale: 6 Rue De Chamechaude
Commune postale: Sassenage
Code postal: 38360
Région: Isère🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 400 000 💰
“le montant de l'accord-cadre est de 400 000 euro(s) Ht maximum sur tout la durée du marché reconductions comprises.Le soumissionnaire classé premier à...”
le montant de l'accord-cadre est de 400 000 euro(s) Ht maximum sur tout la durée du marché reconductions comprises.Le soumissionnaire classé premier à l'issue de la procédure de passation de l'accord-cadre est nommétitulaire 1. Le soumissionnaire classé deuxième est nommé titulaire 2.Le maître d'ouvrage attribue les bons de commande selon une dévolution en cascade. Les bons decommande sont attribués prioritairement au titulaire 1, soit Tedeco dans la limite du montant maximum de 400 000 euro(s) Ht sur toute la durée soit pour une période initiale de 1 an reconductible 2 fois un an.Dans le respect des règles relatives au secret des affaires protégé par les dispositions de l'article L311-6 du code des relations entre le public et l'administration, le contrat pourra être consulté sur demande aux coordonnées de l'organisme acheteur telles qu'indiquées au présent avis d'attribution
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Source: OJS 2024/S 006-011734 (2024-01-04)