surveillance des eaux côtières

Agence de l'eau RM&C

surveillance biologiques des eaux côtières des bassins Rhône Méditerranée et Corse, décomposé en 2 lots distincts : - lot 1 Surveillance biologique de la Posidonie - lot 2 surveillance biologique des habitats du coralligène

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-12-21. L'appel d'offres a été publié le 2023-11-21.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2023-11-21 Avis de marché
2024-04-03 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2023-11-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'exploration sous-marine
Numéro de référence: 2023-41-42
Brève description:
surveillance biologiques des eaux côtières des bassins Rhône Méditerranée et Corse, décomposé en 2 lots distincts : - lot 1 Surveillance biologique de la Posidonie - lot 2 surveillance biologique des habitats du coralligène
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'exploration sous-marine 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'exploration sous-marine 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Provence-Alpes-Côte d’Azur 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: agence de l'eau Rm&C
Adresse postale: 2-4 allée de Lodz
Code postal: 69363
Commune postale: Lyon Cedex 07
Contact
Adresse Internet: http://www.eaurmc.fr/ 🌏
Courrier électronique: contact.saaj@eaurmc.fr 📧
Téléphone: +33 472712600 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2426031&orgAcronyme=d4t 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2426031&orgAcronyme=d4t 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-11-21 📅
Date limite de soumission: 2023-12-21 📅
Date de publication: 2023-11-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 227-713188
Numéro JO-S: 227
Informations complémentaires
la langue dans laquelle est rédigé l'avis et est publié est le Français.Les prestations comportent les conditions d'exécution suivantes : Condition particulière d'exécution : clause sociale. En application de l'article L2112-2 du Code de la Commande Publique du 1er Avril 2019, l'article 9 du CCAP fixe dans ce marché un niveau minimal d'insertion. Les conditions détaillées d'exécution sont fixées dans le CCAP. Les motifs d'exclusion sont défini dans le règlement de la consultation.les offres seront jugées de la manière suivante :La valeur technique de l'offre pondérée à 70 % et décomposée comme suit :- la qualité de la description et pertinence de la méthodologie proposée (30 %) ;- l'adéquation des moyens humains et matériels avec les exigences du CCTP (30 %) ;- la pertinence du contenu de la démarche qualité et environnementale et la capacité à garantir la qualité des prestations et des résultats produits (10 %).Le prix de la prestation sur la base du prix forfaitaire mentionné dans l'acte d'engagement, selon une pondération de 30 %
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 600 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: surveillance biologique de la Posidonie
Numéro du lot: 1
Brève description:
la surveillance biologique des herbiers de posidonie comprend le calcul des indicateurs de l?état écologique et de la fonction écologique habitat : données générales, surveillance et microcartographie de la limite inférieure, indicateur surfacique de l?herbier, mesures de vitalité de l?herbier à posidonie en profondeur intermédiaire et en limite inférieure, relève et pose de thermomètres, suivi de la fonction écologique habitat par ADN environnemental
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Valeur estimée hors TVA: 750 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 36 mois
Intitulé du lot: surveillance biologique des habitats du coralligène
Numéro du lot: 2
Brève description:
la surveillance biologique des habitats de coralligène comporte le calcul des indicateurs de l?état écologique et de la fonction écologique habitat : description générale, modélisation par photogrammétrie et quadrats photographiques, démographie des espèces érigées, relève et pose de thermomètres, suivi de la fonction écologique habitat par ADN environnemental
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Valeur estimée hors TVA: 850 000 EUR 💰

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-12-21 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 18690155900069
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2426031&orgAcronyme=d4t 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: le marché pourra être renouvelé en 2026

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://Lyon.tribunal-administratif.fr 🌏
Source: OJS 2023/S 227-713188 (2023-11-21)
Avis d'attribution de marché (2024-04-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Surveillance biologiques des eaux côtières des bassins Rhône Méditerranée et Corse, décomposé en 2 lots distincts : - lot 1 Surveillance biologique de la Posidonie - lot 2 surveillance biologique des habitats du coralligène
Numéro de référence: 2023-41-42
Brève description:
Surveillance biologiques des eaux côtières des bassins Rhône Méditerranée et Corse, décomposé en 2 lots distincts : - lot 1 Surveillance biologique de la Posidonie - lot 2 surveillance biologique des habitats du coralligène
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'exploration sous-marine 📦
Valeur totale du marché (hors TVA): 1 597 500 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots

1️⃣
Identifiant interne: 2023-41
Titre: Surveillance biologique des eaux côtières des bassins Rhône Méditerranée et Corse - Lot 1 Posidonie
Description du marché: Lot 1 Surveillance biologique de la Posidonie
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La valeur technique de l'offre pondérée à 70 % et décomposée comme suit : - la qualité de la description et pertinence de la méthodologie proposée (30 %) ; - l'adéquation des moyens humains et matériels avec les exigences du CCTP (30 %) ; - la pertinence du contenu de la démarche qualité et environnementale et la capacité à garantir la qualité des prestations et des résultats produits (10 %).
Critère de qualité (pondération): 70
Prix
Prix (pondération): 30
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: Marché 2023-42
Titre: Surveillance biologique des eaux côtières des bassins Rhône Méditerranée et Corse - Lot 2 Coralligène
Description du marché: Lot 2 surveillance biologique des habitats du corraligène
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La valeur technique de l'offre pondéré à 70 % et décomposée comme suit : - la qualité de la description et pertinence de la méthodologie proposée (30 %) ; - l'adéquation des moyens humains et matériels avec les exigences du CCTP (30 %) ; - la pertinence du contenu de la démarche qualité et environnementale et la capacité à garantir la qualité des prestations et des résultats produits (10 %)
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: Marché 2023-41
Date de conclusion du contrat: 2024-02-29 📅
Titre: Surveillance biologiques des eaux côtières des bassins Rhône Méditerranée et Corse Lot 1 Surveillance biologique de la Posidonie
Identifiant de l’offre: ANDROMEDE OCEANOLOGIE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Andromede oceanologie
Nom et adresse du contractant
Nom: Andromede oceanologie
Numéro d'enregistrement national: 50312241800026
Code postal: 34130
Commune postale: Mauguio
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@andromede-ocean.com 📧
Téléphone: 0467663248 📞
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Agence de l'eau RMC
Numéro d'enregistrement national: 18690155900069
Code postal: 69363
Commune postale: Lyon cedex 07
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact.saaj@eaurmc.fr 📧
Téléphone: 0472712600 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 17690005800015
Commune postale: Lyon cedex 03
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0487635000 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2024/S 067-199048 (2024-04-03)