il se décompose en 2 lots :- lot 1 : Campagnes de mesures bactériologiques en Seine en vue de l'objectif baignade- lot 2 : Suivis de qualité et diagnostics écologiques des milieux aquatiques et de leur environnement proche (faune, flore, habitats, eau, sédiments)
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-12-11.
L'appel d'offres a été publié le 2023-11-09.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“suivi de la qualité des eaux et diagnostics écologiques sur les milieux aquatiques
20230943”
Produits/services: Services de prospection scientifique📦
Brève description:
“il se décompose en 2 lots :- lot 1 : Campagnes de mesures bactériologiques en Seine en vue de l'objectif baignade- lot 2 : Suivis de qualité et diagnostics...”
Brève description
il se décompose en 2 lots :- lot 1 : Campagnes de mesures bactériologiques en Seine en vue de l'objectif baignade- lot 2 : Suivis de qualité et diagnostics écologiques des milieux aquatiques et de leur environnement proche (faune, flore, habitats, eau, sédiments)
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: 0
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“lot no1 : Campagnes de mesures bactériologiques en Seine en vue de l'objectif baignade” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'analyses bactériologiques📦
Produits/services supplémentaires: Services de contrôle de la qualité environnementale📦
Lieu d'exécution: Hauts-de-Seine 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: 57 rue des Longues Raies 92000 - nanterre
Description du marché:
“le lot 1 est un accord-cadre mixte. A ce titre, il comporte- une part forfaitaire, voir article 2.1 du Cctp du Lot 1,- une part à bons de commande, article...”
Description du marché
le lot 1 est un accord-cadre mixte. A ce titre, il comporte- une part forfaitaire, voir article 2.1 du Cctp du Lot 1,- une part à bons de commande, article 2.2 du Cctp du Lot 1
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations complémentaires:
“l'Accord-Cadre du Lot 1 est passé- sans minimum sur toute la durée du contrat (4 ans)- avec un maximum sur toute la durée du contrat (4 ans) : 100 000...”
Informations complémentaires
l'Accord-Cadre du Lot 1 est passé- sans minimum sur toute la durée du contrat (4 ans)- avec un maximum sur toute la durée du contrat (4 ans) : 100 000 euro(s) (H.T.).
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“lot no2 : Suivis de qualité et diagnostics écologiques des milieux aquatiques et de leur environnement proche (faune, flore, habitats, eau, sédiments)” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Services de prospection scientifique📦
Description du marché: le lot 2 est un accord-cadre à bons de commande
Informations complémentaires:
“l'Accord-Cadre du Lot 2 est passé :- avec un minimum sur toute la durée du contrat (4 ans) : 115 000 euro(s) Ht- avec un maximum sur toute la durée du...”
Informations complémentaires
l'Accord-Cadre du Lot 2 est passé :- avec un minimum sur toute la durée du contrat (4 ans) : 115 000 euro(s) Ht- avec un maximum sur toute la durée du contrat (4 ans) : 450 000 euro(s) (H.T.).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante :...”
Liste et brève description des conditions
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles, Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Certificats de qualifications professionnelles.La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Certificats de qualifications professionnelles.La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat- déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Afficher plus Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles):
“déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années,...”
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles)
déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années, Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature , Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen (certificats d'identité professionnelle, références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur à réaliser la prestation), Liste des principales fournitures ou des principaux services effectués (3 dernières années) indiquant le montant, la date et le destinataire, prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-12-11
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-12-12
00:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: quatrième trimèstre 2027
Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://achats.hauts-de-seine.fr/ -Le candidat individuel, ou membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur.Les offres doivent être déposées avant les dates et heures limites indiquées au présent, de manière électronique sur le profil d'acheteur : https://achats.hauts-de-seine.fr/Les propositions doivent être signées de manière électronique par les candidats lors de la remise des offres.Les variantes sont intérdites.Le marché ne comporte ni tranche optionnelle, ni option, ni prestations supplémentaires éventuelles.Critères du Lot 1 :1. Prix (40 %) - jugé sur labase du :- prix Global et Forfaitaire HT pour la partie forfaitaire - 25 points,- montant total HT du D.Q.E. Pour la partie à bons de commande - 15 points.2. Valeur environnementale - 5 % : Le candidat devra décrire les mesures mises en oeuvre pour limiter son impact environnemental au cours de l'exécution du marché, notamment celles relatives à la sécurisation et à la propreté des zones de prélèvements (5 points).3. Valeur technique (55 %)- organisation du marché et moyens humains et techniques dédiés - 15 points : - l'organisation et le pilotage du marché (5 points), - les moyens humains dédiés et mobilisables (5 points), - les moyens matériels (5 points).- Méthodologie et délais de réalisation des prestations - 35 points : - la méthodologie d'exécution des prestations, des prélèvements à l'interprétation des résultats (25 points), - les plannings de campagnes proposés et sa capacité d'intervention hors jours ouvrés (10 points).- Hygiène et sécuritédes interventions - 5 points : Le candidat devra décrire les mesures particulières relatives à la sécurité des interventions et à la protection de la santé des intervenants (5 points).Critères du Lot 2 :1. Prix (40 %) : jugé sur la base du montant total HT du D.Q.E.2. Valeur environnementale - 5 % : Le candidat devra décrire les mesures mises en oeuvre pour limiter son impact environnemental au cours de l'exécution du marché, notamment celles en lien avec ses interventions, ses déplacements et ses rendus.3. Valeur technique (55 %)- organisation du marché et moyens humains et techniques dédiés - 25 points : - l'organisation et le pilotage du Marché (5 points), - les moyens humains dédiés et mobilisables (12 points), - les moyens matériels (8 points).- Méthodologie et processus de réalisation des prestations - 25 points : - du suivi de la qualité des milieux : eau, sédiment, hydrobiologie (14 points), - des diagnostics floristiques et faunistiques (11 points).- Hygièneet sécurité des interventions - 5 points : Le candidat devra décrire les mesures particulières relatives à la sécurité des interventions et à la protection de la santé des intervenants.Des avances sont prévues dans le cadre d'exécution des accords-cadre.Pour la part forfaitaire du Lot 1 :Sauf renoncement, pour les marchés publics d'une durée supérieure à 12 mois, le montant de l'avance est fixé à 10% (option B du Ccag) d'une somme égale à 12 fois le montant initial (T.T.C.) du marché public divisé par la durée exprimée en mois.Pour la part à bons de commande du Lot 1 :Sauf renoncement, une avance est prévue si le montant du bon de commande est supérieur à 50 000 euro(s) HT et le délai d'exécution supérieur à 2 mois. Le taux de cette avance est fixé à 10% (option B du Ccag).Pour le Lot 2 :Sauf renoncement, une avance est prévue pour les accords-cadres à bons de commande comportant un montant minimum supérieur à 50 000 euros HT et une durée supérieure à 12 mois. Le taux de cette avance est fixé à 10% (option B du Ccag)
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 bd de l'hautil
Commune postale: Cergy Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr📧
Fax: +33 130173459 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“comité consultatif interdépartemental de Versailles de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics”
Adresse postale: 5, rue Leblanc
Commune postale: Paris
Code postal: 75911
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 182524267📞
Courrier électronique: pref-ccira-versailles@paris-idf.gouv.fr📧 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 bd de l'hautil
Commune postale: Cergy Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr📧
Fax: +33 130173459 📠
Source: OJS 2023/S 219-689851 (2023-11-09)