Objet Champ d'application du marché
Titre:
“sport et bien-etre dans le cadre du projet qualite de vie au travail
E23_0315_RC”
Produits/services: Services liés au sport📦
Brève description: sport et bien-etre dans le cadre du projet qualite de vie au travail
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services liés au sport📦
Lieu d'exécution: Rhône🏙️
Lieu d'exécution: Var🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: métropole lyonnaise et Département 83
Description du marché: sport et bien-etre dans le cadre du projet qualite de vie au travail
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: le marché pourra tacitement être reconduit 1 fois pour une durée de 2 ans
Informations complémentaires:
“en cas de besoins des établissements parties en cours de marché - départements concernés : 38 - 42volume estimé : 2000 cours par an”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: voir RC
Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-01-08
12:30 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2024-01-08
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: au cours de la dernière année d'exécution du contrat
Informations complémentaires
“le marché est conclu pour une période ferme de 2 ans à compter du 5 Mars 2024 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure.Il s'agit d'un...”
le marché est conclu pour une période ferme de 2 ans à compter du 5 Mars 2024 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure.Il s'agit d'un marché simple à prix unitaires.Des négociations pourront avoir lieu (cf article 8.3 du Rc) - le cas échéant, la présence aux négociations et la remise de BAFO sont obligatoires sous peine d'élimination
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des " mesures de publicité appropriées "
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Source: OJS 2023/S 235-739036 (2023-12-01)