Services d'assurance gestion des risques
Commune de Saint-Étienne-les-Remiremont
Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur: Marché de service d'assurance de la gestion du personnel. Assurance de la gestion du personnel / cette prestation couvre les obligations à la charge de l'employeur en application des dispositions de la fonction publique territoriale régissant la protection sociale des agents titulairs, stagiaires, non titulaires affiliés à la cnracl ou à l'ircantec : décès, incapacité de travail, accident de service.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2009-11-27. L'appel d'offres a été publié le 2009-10-13.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Vosges
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2009-10-08 | Avis de marché |
Avis de marché (2009-10-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurance gestion des risques
Texte intégral:
Lieu d'exécution
Vosges 🏙️
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de services
Réglementation: Communautés européennes, avec participation pays AMP
Langue originale: français 🗣️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Type de soumission: Soumission globale
Type de pouvoir adjudicateur: Collectivités
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Saint-Étienne-les-Remiremont
Pays: France 🇫🇷
Contact
Adresse Internet: patricia.leboeuf@ville-st-etienne-remiremont.fr 📧
Référence
Dates
Date de publication: 2009-10-13 📅
Date de réception: 2009-10-08 📅
Date d'envoi: 2009-10-08 📅
Date limite de soumission: 2009-11-27 📅
Date d'envoi des documents contractuels: 2009-11-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis (ancien): 283222-2009
Numéro JO-S: 197/2009
Objet
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurance gestion des risques 📦
Source: OJS 2009/S 197-283222 (2009-10-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurance gestion des risques
Texte intégral:
Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur: Marché de service d'assurance de la gestion du personnel. Assurance de la gestion du personnel / cette prestation couvre les obligations à la charge de l'employeur en application des dispositions de la fonction publique territoriale régissant la protection sociale des agents titulairs, stagiaires, non titulaires affiliés à la cnracl ou à l'ircantec : décès, incapacité de travail, accident de service.
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Vosges 🏙️
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de services
Réglementation: Communautés européennes, avec participation pays AMP
Langue originale: français 🗣️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Type de soumission: Soumission globale
Type de pouvoir adjudicateur: Collectivités
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Saint-Étienne-les-Remiremont
Pays: France 🇫🇷
Contact
Adresse Internet: patricia.leboeuf@ville-st-etienne-remiremont.fr 📧
Référence
Dates
Date de publication: 2009-10-13 📅
Date de réception: 2009-10-08 📅
Date d'envoi: 2009-10-08 📅
Date limite de soumission: 2009-11-27 📅
Date d'envoi des documents contractuels: 2009-11-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis (ancien): 283222-2009
Numéro JO-S: 197/2009
Objet
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurance gestion des risques 📦
Source: OJS 2009/S 197-283222 (2009-10-08)
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