Services d'assurance de biens
Cté de l'Agglomération Belfortaine
Services d'assurance de dommages aux biens pour la Communauté de l'agglomération Belfortaine.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2009-12-10. L'appel d'offres a été publié le 2009-11-04.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2009-10-30 | Avis de marché |
| 2010-03-09 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2009-10-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurance de biens
Texte intégral:
“Services d'assurance de dommages aux biens pour la Communauté de l'agglomération Belfortaine.”
Lieu d'exécution
fr434 🏙️
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de services
Réglementation: Communautés européennes, avec participation pays AMP
Langue originale: français 🗣️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Type de soumission: Soumission globale ou partielle
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Activité principale: Services généraux des administrations publiques
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Cté de l'Agglomération Belfortaine
Pays: France 🇫🇷
Contact
Adresse Internet: http://www.agglo-belfort.com 🌏
Référence
Dates
Date de publication: 2009-11-04 📅
Date de réception: 2009-10-30 📅
Date d'envoi: 2009-10-30 📅
Date limite de soumission: 2009-12-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis (ancien): 306167-2009
Numéro JO-S: 212/2009
Objet
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurance dommages ou pertes 📦
Services d'assurance de biens 📦
Source: OJS 2009/S 212-306167 (2009-10-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurance de biens
Texte intégral:
“Services d'assurance de dommages aux biens pour la Communauté de l'agglomération Belfortaine.”
Lieu d'exécution
fr434 🏙️
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de services
Réglementation: Communautés européennes, avec participation pays AMP
Langue originale: français 🗣️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Type de soumission: Soumission globale ou partielle
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Activité principale: Services généraux des administrations publiques
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Cté de l'Agglomération Belfortaine
Pays: France 🇫🇷
Contact
Adresse Internet: http://www.agglo-belfort.com 🌏
Référence
Dates
Date de publication: 2009-11-04 📅
Date de réception: 2009-10-30 📅
Date d'envoi: 2009-10-30 📅
Date limite de soumission: 2009-12-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis (ancien): 306167-2009
Numéro JO-S: 212/2009
Objet
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurance dommages ou pertes 📦
Services d'assurance de biens 📦
Source: OJS 2009/S 212-306167 (2009-10-30)
Avis d'attribution de marché (2010-03-09)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse Internet: http://ta-besancon.juradm.fr 🌏
Référence
Dates
Date de publication: 2010-03-11 📅
Date d'envoi: 2010-03-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis (ancien): 71962-2010
Numéro JO-S: 49/2010
Se réfère à l'avis: 306167-2009
Objet
Détails de l'attribution
Marché attribué: NOM ET ADRESSE DE L’OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE EN FAVEUR DUQUEL UNE DÉCISION D’ATTRIBUTION DU MARCHÉ A ÉTÉ PRISE Mma Bianchi90 rue Charles de Gaulle68550 St AmarinFRANCE
Source: OJS 2010/S 049-071962 (2010-03-09)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse Internet: http://ta-besancon.juradm.fr 🌏
Référence
Dates
Date de publication: 2010-03-11 📅
Date d'envoi: 2010-03-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis (ancien): 71962-2010
Numéro JO-S: 49/2010
Se réfère à l'avis: 306167-2009
Objet
Détails de l'attribution
Marché attribué: NOM ET ADRESSE DE L’OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE EN FAVEUR DUQUEL UNE DÉCISION D’ATTRIBUTION DU MARCHÉ A ÉTÉ PRISE Mma Bianchi90 rue Charles de Gaulle68550 St AmarinFRANCE
Source: OJS 2010/S 049-071962 (2010-03-09)
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