secteurs Montbéliard Et PontarlierL'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Le service hivernal concerne les routes départementales du département du Doubs. Les prestations portent principalement sur la réalisation des opérations d'intervention sur circuit, de salage et de raclage, comprenant la mise à disposition d'un véhicule avec chauffeur, équipé de moyen de salage et de raclage.Deux lots, seront dédiés à la réalisation de prestation d'écartement à la fraise
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-06-19.
L'appel d'offres a été publié le 2023-05-19.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“service Hivernal Des Routes Departementales Du Departement Du Doubs
2023drit0005”
Produits/services: Services de déneigement📦
Brève description:
“secteurs Montbéliard Et PontarlierL'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les...”
Brève description
secteurs Montbéliard Et PontarlierL'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Le service hivernal concerne les routes départementales du département du Doubs. Les prestations portent principalement sur la réalisation des opérations d'intervention sur circuit, de salage et de raclage, comprenant la mise à disposition d'un véhicule avec chauffeur, équipé de moyen de salage et de raclage.Deux lots, seront dédiés à la réalisation de prestation d'écartement à la fraise
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Valeur estimée hors TVA: EUR 1 044 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: m3 : Secteur Blamont- abbévillers
Titre
Numéro d'identification du lot: M3
Description
Produits/services supplémentaires: Services de déneigement📦
Lieu d'exécution: Doubs🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: territoire du département du Doubs 25000 - besançon
Description du marché:
“(environ 31 km)kilomètres de référence sur circuit = 1000 kmpv pour salage = 950 km ; Pv pour Raclage = 300 km” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 330 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 3 ans
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: p72 : Secteur Bonnetage
Titre
Numéro d'identification du lot: P72
Description
Description du marché:
“(environ 19 km)kilomètres de référence sur circuit = 1000 kmpv pour salage = 850 km ; Pv pour Raclage = 750 km” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 240 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: p74 : Secteur de Grand'Combe-Des-Bois - le Russey
Titre
Numéro d'identification du lot: P74
Description
Description du marché:
“(environ 38 km) Kilomètres de référence sur circuit = 2450 km Pv pour salage = 2250 km ; Pv pour Raclage = 2000 km” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 420 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pf1 : Secteur de Pontarlier - gilley
Titre
Numéro d'identification du lot: Pf1
Description
Description du marché: quota horaire de référence : 30 heures
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 30 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pf2 : Secteur de Morteau - maîche
Titre
Numéro d'identification du lot: Pf2
Description
Description du marché: quota horaire de référence : 20 heures
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 24 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisées au cours du dernier exercice disponible” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration indiquant les effectifs actuel du candidat.Liste du matériel actuel dont le candidat dispose pour l'exécution du marché.Déclaration sur...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration indiquant les effectifs actuel du candidat.Liste du matériel actuel dont le candidat dispose pour l'exécution du marché.Déclaration sur l'honneur de l'opérateur économique s'engageant à ce que les conducteurs réalisant les prestations aient les qualifications à jour de la réglementation en vigueur (permis, formation...)
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.Informations à utiliser pour la facturation électronique- identifiant de la structure publique (Siret) : 22250001900013- code service : Routes
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-06-19
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-06-20
08:00 📅
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info -
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30, rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000📞
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr📧
Fax: +33 381826001 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat....”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du Cja, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
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Source: OJS 2023/S 099-309174 (2023-05-19)
Avis d'attribution de marché (2023-08-16) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“secteurs Montbéliard Et Pontarlier L'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les...”
Brève description
secteurs Montbéliard Et Pontarlier L'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Le service hivernal concerne les routes départementales du département du Doubs. Les prestations portent principalement sur la réalisation des opérations d'intervention sur circuit, de salage et de raclage, comprenant la mise à disposition d'un véhicule avec chauffeur, équipé de moyen de salage et de raclage. Deux lots, seront dédiés à la réalisation de prestation d'écartement à la fraise
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 044 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: territoire du département du Doubs 25000 Besançon
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 099-309174
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: M3
Titre: m3 : Secteur Blamont- abbévillers
Date de conclusion du contrat: 2023-08-07 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: fantini T.P
Adresse postale: 17 Rue Du Chateau D''Eau
Commune postale: Autechaux Roide
Code postal: 25150
Pays: France 🇫🇷
Région: Doubs🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 330 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: P72
Titre: p72 : Secteur Bonnetage
Date de conclusion du contrat: 2023-08-03 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: aurelien Francois
Adresse postale: za Des Champs Lovy
Commune postale: Les Fontenelles
Code postal: 25210
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 240 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: P74
Titre: p74 : Secteur de Grand'Combe-Des-Bois - le Russey
Date de conclusion du contrat: 2023-08-09 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: tpa Mougin
Adresse postale: 12 Rue Des Jonquilles
Commune postale: Grand''Combe-des-Bois
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 420 000 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: Pf1
Titre: pf1 : Secteur de Pontarlier - gilley
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: sarl Lonchampt
Adresse postale: 3 Rte Du Bief Girard
Commune postale: Sarrageois
Code postal: 25240
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 30 000 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: Pf2
Titre: pf2 : Secteur de Morteau - maîche
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 24 000 💰
“consultation allotie. Chaque lot fait l'objet d'un accord-cadre (Ac) à bons de commande avec maximum, attribué à un seul opérateur économique.Chaque Ac est...”
consultation allotie. Chaque lot fait l'objet d'un accord-cadre (Ac) à bons de commande avec maximum, attribué à un seul opérateur économique.Chaque Ac est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification du contrat. Il est reconduit tacitement jusqu'à son terme (2 x 1 an). La durée maximale du contrat est de 3 ans.Le montant maximum, établi pour la période initiale, sera identique pour chaque période de reconduction.Le montant maximum pour la période initiale de l'ac :lot M3 = 110 000,00 euro(s) HtLot P72 = 80 000,00 euro(s) HtLot P74 = 140 000,00 euro(s) HtLot Pf1 = 10 000,00 euro(s) HtLot Pf2 = 8 000,00 euro(s) (H.T.).
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Source: OJS 2023/S 159-505606 (2023-08-16)