la présente consultation est répartie, comme suit, en 3 lots dont les caractéristiques notamment l'implantation sont précisées dans les cahier des charges :Lot no1 : Séjour Parcs d'attractionlot no2 : Séjour " Terres Aventure "Lot no3 : Séjour Bord de MerChaque lot donnera lieu à un marché. Chaque marché est un accord-cadre avec minimum et maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Le minimum et le maximum sont fixés en quantité, par lot et présentés dans les cahiers des charges.Chaque marché est conclu pour une période initiale d'un an à compter de la date de notification. Il peut être reconduit par période d'un an 3 fois
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-12-27.
L'appel d'offres a été publié le 2023-11-30.
Objet Champ d'application du marché
Titre: séjours Vacances d'eté pour les enfants de la Commune
23as-0240-Q
Produits/services: Services de colonies de vacances📦
Brève description:
“la présente consultation est répartie, comme suit, en 3 lots dont les caractéristiques notamment l'implantation sont précisées dans les cahier des charges...”
Brève description
la présente consultation est répartie, comme suit, en 3 lots dont les caractéristiques notamment l'implantation sont précisées dans les cahier des charges :Lot no1 : Séjour Parcs d'attractionlot no2 : Séjour " Terres Aventure "Lot no3 : Séjour Bord de MerChaque lot donnera lieu à un marché. Chaque marché est un accord-cadre avec minimum et maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Le minimum et le maximum sont fixés en quantité, par lot et présentés dans les cahiers des charges.Chaque marché est conclu pour une période initiale d'un an à compter de la date de notification. Il peut être reconduit par période d'un an 3 fois
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: séjours Parcs d'attraction
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de colonies de vacances📦
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: place Jean Jaurès 13140 - miramas
Description du marché: les caractéristiques sont présentées dans les cahiers des charges
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 87 500 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme par période d'un an. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3.La reconduction est...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme par période d'un an. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3.La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 1 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: séjour " Terres Aventure "
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 81 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: séjours Bord de Mer
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“les caractéristiques sont présentées dans les cahiers des charges. L'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de...”
Description du marché
les caractéristiques sont présentées dans les cahiers des charges. L'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an.La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 1 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 23 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante :...”
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-12-27
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-12-27
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info -Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur à l'adresse suivante : https://www.marches-publics.info
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22,24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr📧
Fax: +33 491811387 📠
URL: http://marseille.tribunal-administratif.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“préfecture de Région : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges”
Adresse postale: boulevard paul peytral
Commune postale: Marseille Cedex
Code postal: 13282
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491156374📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr📧
Fax: +33 491156190 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22,24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr📧
Fax: +33 491811387 📠
URL: http://marseille.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2023/S 234-736960 (2023-11-30)
Informations complémentaires (2023-12-14)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2023/S 234-736960
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2
Ancienne valeur
Date: 2023-12-27 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2024-01-09 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7
Ancienne valeur
Texte: date: 27/12/2023 14h00
Nouvelle valeur
Texte: date: 09/01/2024 à 14h00
Source: OJS 2023/S 244-768481 (2023-12-14)